Dossiers juridiques

FH/14/10 , 1991 , Communicable au bout de 50 ans à partir de 1991  

J 1991 (voir liste des dossiers à l'intérieur).

Contexte :
action revendicative > juridique

Dossiers juridiques

FH/14/11 , 1992-1993 , Communicable au bout de 50 ans à partir de 1993  

J 1992 et J 1993 (voir liste des dossiers à l'intérieur).

Contexte :
action revendicative > juridique

Rhône Poulenc Textile

FH/13/1 , 1971-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989  

négociations et textes des accords d'entreprise, conférences de presse fédérales et tracts, courrier de la fédération, contrat de plan (1983), avis sur le fonds d'assurance formation de l'entreprise (1983), études économiques issues d'organisations syndicales ou du ministère, 1971-1989.

Contexte :
action revendicative > négociations et accords

Chrono de courrier, janvier-août 1998.

FH/12/7 , 1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998  
Contexte :
Organisation fédérale > Administration de la fédération > Correspondance et relations extérieures

Chrono de courrier (janvier à juin 2000).

FH/16/1 , 2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000  
Contexte :
Organisation fédérale > Administration de la fédération > Correspondance et relations extérieures

Chrono de courrier (janvier-août 1999).

FH/15/1 , 1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999  
Contexte :
Organisation fédérale > Administration de la fédération > Correspondance et relations extérieures

Chrono de courrier, octobre-décembre 1995.

FH/12/2 , 1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995  
Contexte :
Organisation fédérale > Administration de la fédération > Correspondance et relations extérieures

Chrono de courrier, janvier-juin 1996.

FH/12/3 , 1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996  
Contexte :
Organisation fédérale > Administration de la fédération > Correspondance et relations extérieures