Toutes les ressources STATUTS FEDERAUX 7 résultats (1ms)

Structures et évolutions fédérales

FT/27/84 , 1983-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : FUPT.  

notes, rapports sur les adaptations statutaires ; réglements intérieur.

Contexte :
Statuts et historique > historique

FNT, Structures et évolutions fédérales

FT/27/87 , 1958-1960 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1960 , Organisation : FUPT. Producteur : FNT.  

notes sur les adaptations statutaires ; règlements intérieur (1958-1960), liste nominative des membres du Bureau Fédéral (1959).

Contexte :
Statuts et historique > historique

Structures et évolutions fédérales

FT/27/54 , 1961-1966 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966 , Organisation : FUPT.  

Commission fédérale des structures : notes de travail, statuts fédéraux, règlements intérieur.

Contexte :
Statuts et historique > historique

FNT, Structures et évolutions fédérales

FT/27/426 , s.d. , Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d. , Organisation : FUPT. Producteur : FNT.  

statuts fédéraux, règlement intérieur (s.d.).

Contexte :
Statuts et historique > historique

Organisation fédérale

FT/27/308 , 1953-1978 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978 , Organisation : FUPT.  

structures et évolutions fédérales : statuts fédéraux, règlement intérieur fédéral, statuts type des syndicats (1978) ; comptes-rendus de la Commission d'action sociale de la Fédération générale des syndicats chrétiens de fonctionnaires (1953-1958).

Contexte :
Statuts et historique > historique

Dossiers par syndicats

FT/27/459 , 1964-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : FUPT.  

exclusion de l'équipe responsable de la section Lyon Gare du syndicat CFDT-PTT du Rhône : dossier chronologique des évènements (1977-1978) ; correspondance, motions de syndicats CFDT (1977-1978).

Contexte :
Statuts et historique > historique

FNT, Congrès national fédéral

FT/27/419 , 1975 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975 , Organisation : FUPT. Producteur : FNT.  

10ème Congrès national : correspondance, notes préparatoires, propositions de rapports, rapports, notes de la Commission "Structures et statuts FNT", notes de la Commission "Etude politiques et économiques", notes de la Commission "Problèmes sociaux, conditions de vie et de travail", notes de la Commission "Harmonisation, notes de la Commission "Formation des militants et Education permanente", notes aux SFR et TFR, notes aux Commissions d'études fédérales, résultats des élections fédérales (1975).

Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales
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