Toutes les ressources STATUT 176 résultats (3ms)

statuts d'avant-guerre, projet de règlement intérieur 1951, statuts et rapport moral de 1954, tracts en faveur de la caisse 1953-1956, rapport de la commission de contrôle de la caisse de résistance 1956, notes préparatoires au Conseil Fédéral sur la fusion des caisses de résistance et la création de la CNAP 1965-1966. Statuts de la Caisse Nationale de Chômage de la Métallurgie 1931, état financier de la caisse de chômage juin 1933.

comptes rendus des rencontres de la délégation du débat public, mené par Hubert Prévot, tracts et lettres CFDT, échanges entre Prévot et la CFDT.

statut du 14 juin 1946 mis à jour en octobre 1957 et en 1976, négociations des mesures pour favoriser l'embauchage (1974-1975).

Associations : Association des cadres des services d'exécution des télécommunications : récépissé de déclaration d'association, statuts (1947).

repères sur l'histoire du syndicalisme aux PTT (1909-1940) ; quelques lettres des syndicats féminins et masculins des PTT (1918-1937) ; statuts et correspondance des associations professionnelles des PTT (1940-1944).

convention collective du 10 septembre 1970 et avenant "ouvriers" du 15 novembre.

Syndicat départemental de l'Administration Centrale : notes sur la composition du Bureau (1978-1985), correspondance (1979- 1984).Syndicat départemental de l'USAT : notes sur la composition du Bureau (1978-1988), comptes-rendus des Congrès (1979-1987), comptes-rendus des réunions statutaires (1979-1980, 1987), plan de travail (1981-1982), correspondance (1983, 1986-1987).

consultation des syndicats et unions régionales en juillet 1990 : réponses, synthèse et analyse ; dossier sur les cadres : notes et tracts fédéraux, tracts et lettres des syndicats CFDT (1989-1990).

étude sociologique sur les conséquences de la réforme, études sur le statut du personnel, positions des amicales, publications fédérales et du ministère.

modifications de statuts et demande de dissolution (1984-1985), comptes rendus des réunions du comité de direction, presse.

convention collective du 22 avril 1954, convention collective du 8 juin 1956 et avenant "ouvriers".

résolution portant sur la dissolution de la FNT (1980), listes des membres du Bureau fédéral (1969-1979), listes de membres du Conseil d'administration (1969-1979), accusés de réception de la Préfecture de Paris relatifs aux changements statutaires (1973-1980).

projet de loi, réunion du CTP, interventions et rencontres avec le cabinet ministériel, interventions auprès des élus, conférence de presse.

convention collective du 11 juin 1955, discussions paritaires 1966-1969, accords du 31 janvier 1963 et du 23 octobre 1969 sur les salaires, accord du 6 mai 1963 sur les congés.