Statuts.

FUSJ/2/2 , 1993-2005  
Contexte :
Statuts et historique > Statuts

Statuts et dissolution de la caisse de résistance fédérale

FB/1/2 , 1922-1966  

statuts d'avant-guerre, projet de règlement intérieur 1951, statuts et rapport moral de 1954, tracts en faveur de la caisse 1953-1956, rapport de la commission de contrôle de la caisse de résistance 1956, notes préparatoires au Conseil Fédéral sur la fusion des caisses de résistance et la création de la CNAP 1965-1966. Statuts de la Caisse Nationale de Chômage de la Métallurgie 1931, état financier de la caisse de chômage juin 1933.

Contexte :
Administration et fonctionnement > Statuts et histoire de la fédération > Statuts et règlement intérieur

Réforme des PTT "Rapport Prévot"

FT/24/15 , 1989  

comptes rendus des rencontres de la délégation du débat public, mené par Hubert Prévot, tracts et lettres CFDT, échanges entre Prévot et la CFDT.

Contexte :
Action revendicative > PTT

Statut du mineur

FB/2/17 , 1957-1976  

statut du 14 juin 1946 mis à jour en octobre 1957 et en 1976, négociations des mesures pour favoriser l'embauchage (1974-1975).

Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur

FNT, Secteur social

FT/27/86 , 1947  

Associations : Association des cadres des services d'exécution des télécommunications : récépissé de déclaration d'association, statuts (1947).

Contexte :
Relations avec d'autres organisations françaises > Associations et ONG

Histoire du syndicalisme des PTT

FT/13/2 , 1909-1945  

repères sur l'histoire du syndicalisme aux PTT (1909-1940) ; quelques lettres des syndicats féminins et masculins des PTT (1918-1937) ; statuts et correspondance des associations professionnelles des PTT (1940-1944).

Contexte :
Statuts et historique > Historique

Statuts

FUSJ/1/1 , 1895-1983  

annuaires, correspondances, reglements intérieurs, statuts, projet de statuts de 1983.

Contexte :
Statuts et historique > Statuts

Dossiers par syndicats

FT/27/480 , 1964-1979  

Syndicat départemental de l'Administration Centrale : notes sur la composition du Bureau (1978-1985), correspondance (1979- 1984).Syndicat départemental de l'USAT : notes sur la composition du Bureau (1978-1988), comptes-rendus des Congrès (1979-1987), comptes-rendus des réunions statutaires (1979-1980, 1987), plan de travail (1981-1982), correspondance (1983, 1986-1987).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Réforme des PTT

FT/24/16 , 1989  

consultation des syndicats et unions régionales en juillet 1990 : réponses, synthèse et analyse ; dossier sur les cadres : notes et tracts fédéraux, tracts et lettres des syndicats CFDT (1989-1990).

Contexte :
Action revendicative > PTT

Assemblée générale, Roubaix (13-14-15 novembre 1997)

FUSJ/1/33 , 1997  

programme, rapport d'activité, rapport financier, statuts, règlement intérieur, liste des participants, presse syndicale, résultats d'élections.

Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales

Conventions collectives de la métallurgie du Nord, région de Cambrai

FB/1/216 , 1936-1956  

convention collective des ouvriers du 9 novembre 1936, résumé de la convention collective au 16 mars 1956.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Réforme du statut de La Poste et de France Télécom

FT/9/14 , 1990  

étude sociologique sur les conséquences de la réforme, études sur le statut du personnel, positions des amicales, publications fédérales et du ministère.

Contexte :
Information et communication > Etudes

FNT, Structures et évolutions fédérales

FT/27/88 , 1969-1980  

résolution portant sur la dissolution de la FNT (1980), listes des membres du Bureau fédéral (1969-1979), listes de membres du Conseil d'administration (1969-1979), accusés de réception de la Préfecture de Paris relatifs aux changements statutaires (1973-1980).

Contexte :
Statuts et historique > historique