Toutes les ressources STATUT 176 résultats (3ms)

FNT, Secteur social

FT/27/86 , 1947 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1947  

Associations : Association des cadres des services d'exécution des télécommunications : récépissé de déclaration d'association, statuts (1947).

Contexte :
Relations avec d'autres organisations françaises > Associations et ONG

Histoire du syndicalisme des PTT

FT/13/2 , 1909-1945 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1945  

repères sur l'histoire du syndicalisme aux PTT (1909-1940) ; quelques lettres des syndicats féminins et masculins des PTT (1918-1937) ; statuts et correspondance des associations professionnelles des PTT (1940-1944).

Contexte :
Statuts et historique > Historique

Statut du mineur

FB/2/17 , 1957-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976  

statut du 14 juin 1946 mis à jour en octobre 1957 et en 1976, négociations des mesures pour favoriser l'embauchage (1974-1975).

Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur

Statuts et dissolution de la caisse de résistance fédérale

FB/1/2 , 1922-1966 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966  

statuts d'avant-guerre, projet de règlement intérieur 1951, statuts et rapport moral de 1954, tracts en faveur de la caisse 1953-1956, rapport de la commission de contrôle de la caisse de résistance 1956, notes préparatoires au Conseil Fédéral sur la fusion des caisses de résistance et la création de la CNAP 1965-1966. Statuts de la Caisse Nationale de Chômage de la Métallurgie 1931, état financier de la caisse de chômage juin 1933.

Contexte :
Administration et fonctionnement > Statuts et histoire de la fédération > Statuts et règlement intérieur

Réforme des PTT "Rapport Prévot"

FT/24/15 , 1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989  

comptes rendus des rencontres de la délégation du débat public, mené par Hubert Prévot, tracts et lettres CFDT, échanges entre Prévot et la CFDT.

Contexte :
Action revendicative > PTT

Dossiers par syndicats

FT/27/480 , 1964-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979  

Syndicat départemental de l'Administration Centrale : notes sur la composition du Bureau (1978-1985), correspondance (1979- 1984).Syndicat départemental de l'USAT : notes sur la composition du Bureau (1978-1988), comptes-rendus des Congrès (1979-1987), comptes-rendus des réunions statutaires (1979-1980, 1987), plan de travail (1981-1982), correspondance (1983, 1986-1987).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Réforme des PTT

FT/24/16 , 1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989  

consultation des syndicats et unions régionales en juillet 1990 : réponses, synthèse et analyse ; dossier sur les cadres : notes et tracts fédéraux, tracts et lettres des syndicats CFDT (1989-1990).

Contexte :
Action revendicative > PTT

Convention collective des industries métallurgiques de la Vendée

FB/1/247 , 1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970  

convention collective du 10 septembre 1970 et avenant "ouvriers" du 15 novembre.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Congrès fédéral de La Rochelle

FT/13/18 , 1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984  

rapport et projet de charte financière ; préparation des débats sur les adaptations statutaires, sur la motion d'actualité ; notes manuscrites des débats ; interventions des délégations et des invités ; votes et élections ; discours de clôture ; compte rendu du congrès ; revue de presse. Bulletin du Militant N°84 - Juin 1984

Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales

Statuts, réglement intérieur fédéraux et structures fédérales

FT/17/6 , 1953-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001  

note sur l'historique des structures fédérales depuis la Libération (1961), notes sur l'organisation de la fédération (1969-1974) ; débats sur la réforme des statuts fédéraux au conseil fédéral de mars (1971) ; texte du réglement intérieur (1953) ; textes des statuts et règlement intérieur (1969, 1971, 1977, 1987 et 1997) ; comptes rendus des réunions du groupe de travail "structures fédérales" (1982-1983). Listes des secrétaires départementaux, 1957-1966. Plan de travail fédéral : plans initaux et actualisations, 1969-2001.

Contexte :
Statuts et historique

Organisation

FT/20/58 , 1955-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993  

évolution des statuts fédéraux (1955-1961) ; interventions de la fédération concernant les distinctions honorifiques de militants de la CFDT PTT (1984-1987) ; analyse, positionnement fédéral et courriers des syndicats concernant le départ de Jean Kaspar (1992) ; évolution de la fédération : questionnaire aux syndicats, analyse et synthèse (1993).

Contexte :
Statuts et historique > Historique

Convention collective et accords de la métallurgie de la Marne

FB/1/207 , 1955-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971  

convention collective du 31 mai 1955 de Reims et région, avenants sur les salaires 1958-1971.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Reclassement des personnels aux PTT

FT/18/45 , 1962-1967 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1967  

comptes rendus des réunions du groupe de travail fédéral, avis des commissions fédérales, du conseil et du bureau fédéral.

Contexte :
Action revendicative > Emploi

Création et gestion de l'APASCA

FB/1/471 , 1979-1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982  

protocole de création (1979), statuts et demandes de modifications, comptes rendus des réunions du comité de direction et du bureau, réunions IRPSACM/APASCA.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Actions et gestion des activités sociales