Toutes les ressources RETRAITE COMPLEMENTAIRE 28 résultats (18ms)

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Allier

FB/1/172 , 1951-1980  

projets CFTC et CGT d'avenant ouvrier, conventions collectives du 16 février 1956 et de septembre 1976, protocoles d'accords du 20 septembre 1951, du 9 juin 1961 et du 6 janvier 1971 concernant le personnel à rémunération horaire, protocole d'accord du 1er avril 1958 sur les salaires et sur le régime de retraite complémentaire, avenants "collaborateurs" du 3 juillet 1970, accord du 8 janvier 1980 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Administration de l'Institution de Retraites et de Prévoyance des Salariés de l'Automobile, du Cycle et du Motocycle (IRPSACM)

FB/1/327 , 1958-1987  

statuts de 1958 et modifications (1964-1984) ; préparations des assemblées générales ; comptes rendus et interventions CFDT aux assemblées générales (1975-1987) ; quelques comptes rendus de séances (1973-1983) ; fichier d'adresses des délégués IRSACM (1977-1979).

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Retraite complémentaire et protection sociale > Administration et représentation dans les caisses de retraite

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes des Ardennes

FB/1/174 , 1936-1970  

convention collective des techniciens, agents de maîtrise, ingénieurs et employés de 1936, convention collective du 12 novembre 1954 et avenant "ouvriers" et "collaborateurs", convention collective des ingénieurs et cadres supérieurs de 1961, avenants à l'accord du 12 janvier 1956 sur les salaires 1961-1966, avenants de 1957 sur le régime de retraite complémentaire, accords sur les salaires dans la branche "garages" 1960-1961, avenants du 28 mars 1963 et du 26 novembre 1969 sur les congés payés, mises à jour de 1970.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Négociations du régime de prévoyance des Salariés de l'Automobile, du Cycle et du Motocycle

FB/1/331 , 1983-1984  

statuts et mise en place d'un fonds commun de placement pour l'application d'un plan d'épargne inter-entreprises ; création et statuts de l'Institution de Prévoyance des Salariés de l'Automobile, du Cycle et du Motocycle (IPSA) ; procès-verbal de constat d'accord novembre 1983 ; négociations et consultations des sections sur l'avenant n° 8 à la convention collective nationale Garages du 15 janvier 1981 relatif à l'indemnisation maladie en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle 1984 ; note sur le GREPAC.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Retraite complémentaire et protection sociale > Administration et représentation dans les caisses de retraite

Evolution et problèmes du régime de protection sociale minier

FB/2/24 , 1960-1981  

statuts et règlement de la CARCOM (caisse de retraite complémentaire) (1960-1967), modification du réglement de la CAN instaurant un conseil de discipline (1972), problèmes de financement du régime de sécurité sociale minier (1970-1971), négociation de l'accord du 23 décembre 1970 sur la disparition de CAREM et le transfert du régime complémentaire des ETAM, accord du 20 juillet 1970 sur la retraite des agents atteints de silicose, accord du 9 juillet 1971 relatif au régime de prévoyance des ouvriers et avenant du 29 février 1972, négociation de l'accord sur le problème de l'indemnité de raccordement (1973), dossier CFDT sur la santé et la sécurité sociale minière (1981).

Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur

Convention collective et accords nationaux dans le commerce, la réparation, l'entretien et le ravitaillement de l'automobile, du cycle et du motocycle

FB/1/465 , 1970-1980  

avenant du 29 décembre 1970 sur la mensualisation ; avenants sur les salaires 1968-1974 ; convention collective nationale du 7 mai 1974 ; accord national sur la classification du personnel ouvrier et technicien du 11 janvier 1979 ; accord de création de l'APASCA du 29 mai 1979 ; mise à jour de la convention collective de juin 1980 ; accord national sur la classification des cadres du 25 juin 1980.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Conventions collectives, accords et négociations

Réactualisation de la convention collective du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle du 7 mai 1974 et convention du 15 janvier 1981

FB/1/466 , 1979-1986  

projets successifs examinés en commission paritaire, convention collective mise à jour au 15 janvier 1981, avenants (salaire, classification, réduction du temps de travail) 1981-1986 ; courrier et propositions patronales concernant les avenants à la convention collective du 15 janvier 1981-1985.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Conventions collectives, accords et négociations

Syndex

FH/9/5 , 1953-1993  

comptes rendus des réunions du directoire et des rencontres d'Hacuitex avec Syndex, 1978-1983. IRIHA : étude sur la durée de vie des entreprises entre 1977 et 1984, élections des délégués à l'AG (1975-1993), désignations des administrateurs (1985-1991), rapports moraux (1985-1987), quelques PV de conseil d'administration, voeux émis par le personnel (1985-1987). BIEIT : statuts, règlement intérieur et convention avec le Ministère du Travail (1953-1965), baux de location (1968-1986), comptes rendus d'activités (1978-1985), courrier (1971-1986). Note de présentation sur le CIERP, 1964.

Contexte :
information et communication > Etude

Positions CFDT sur les centres techniques et réforme du Centre Technique du Cuir

FH/9/6 , 1953-1993  

comptes rendus des réunions du groupe confédéral de coordination des centres techniques (1982-1983), conseils d'administration sur la réforme du CTC et la fermeture des activités du groupe "Biomatériaux" (1984-1985). Comité Central de Coordination de la CNAM, CTN Vêtement, cuir et textile et CTR : réglementation (1987-1991), désignations (1976-1992), positions CFDT sur les représentants aux CTN et CTR (1979-1982), comptes rendus des réunions du Comité Central de Coordination (1982-1985), quelques recommandations et études (1963-1991), voeux émis par le personnel (1985-1987).

Contexte :
action revendicative > négociations et accords

Administration de la Caisse de Retraite Interentreprises

FB/1/323 , 1975-1979  

comptes rendus et interventions CFDT aux assemblées générales 1975-1978 ; journées des 27-29 avril 1977 pour les militants des associations socio-culturelles et des entreprises signataires d'une convention collective de prévoyance gérée par la CRI ; séparation des régimes de retraite et prévoyance ; candidatures et désignations au conseil d'administration et à la commission de contrôle 1977-1979 ; brochure de la section Renault Le Mans sur "Partir en retraite à la Régie en 1977" ; projet de plaquette CFDT sur la convention collective de prévoyance 1979.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Retraite complémentaire et protection sociale > Administration et représentation dans les caisses de retraite