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Organisation et fonctionnement du secrétariat fédéral

FT/9/2 , 1972-1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982  

ordres du jour, notes préparatoires, notes manuscrites et procès-verbaux des réunions du grand secrétariat fédéral.

Contexte :
Administration interne > Secrétariat général > Fonctionnement

Secteur organisation

FT/9/1 , 1984-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994  

ordres du jour, notes préparatoires, notes manuscrites et procès-verbaux des réunions, 1984-1994. Comptes rendus CODEF et COTRE, 1993-1994.

Contexte :
Administration interne > Secrétariat général > Fonctionnement
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