CH/8/2965
,
1983-1984
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
note confédérale sur l'application du droit syndical et des institutions représentatives dans les entreprises de moins de 50 salariés (décembre 1983), note confédérale " Un enjeu pour la CFDT : l'organisation des salariés des petites entreprises " et note confédérale sur les nouvelles formes de l'emploi " (septembre 1984).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/1204
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1979-1987
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Travail-Entreprise.
notes de travail confédérales (1983-1986), note confédérale sur la pratique syndicale dans les PME (mars 1979) et sur les droits et représentation des salariés dans les PME (mars-mai 1986), convention nationale CFDT des militants des petites entreprises à Paris le 30 septembre 1987, rapport CFDT sur " Voies et moyens de la prise en charge par la CFDT des salariés des petites entreprises " (mai 1986), note de synthèse confédérale sur l'évolution de l'entreprise et du travail (juillet 1986), rapport d'étude CFDT sur "Représentation collective des salariés de l'artisanat et des petites entreprises" (février 1987).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Travail-Entreprise (1978-1988)
CH/8/2968
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1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
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Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, liste des participants, notes manuscrites.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/916
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1982-1983
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983
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Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secteur Entreprises.
notes confédérales sur la CFDT et les salariés de l'artisanat (novembre 1982), sur les problèmes posés par la loi Rigout sur les petites entreprises (avril 1983), compte rendu de la rencontre entre la CFDT et le patronat de l'artisanat le 13 septembre 1983.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Entreprise (1962-1984)
CH/8/1336
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1974-1982
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
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Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Sociale Et Cadre De Vie.
correspondance, notes, statuts, comptes rendus de réunions de l'IRSIP (institution de retraites des salariés de l'industrie du pétrole) en 1974-1978 et de l'IRSPME (Institution de retraite des salariés des PME) en 1974-1982.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action sociale et cadre de vie (1958-1985) > Politique sur les retrates et la prévoyance complémentaire
CH/8/2611
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1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
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Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.
mémoires de stages de la Fédération des Services "Profession agent de sécurité", de l'URP chimie Alsace sur une section syndicale d'entreprise (SSE) en Alsace, de la FNCB "Retraites", de l'UCC "L'innovation technologique dans la vie sociale: l'expérience du Québec", de l'UR Limousin "Syndicalisation dans les PME", de l'UR Languedoc-Roussillon "S'enrichir de nos diversités pour vivre ensemble notre projet", de la Fédération Hacuitex "Le syndicat un outil pour la syndicalisation", de la FEAE " Le service à l'adhérent", "Le syndicalisme et le libéralisme dans l'entreprise".
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT
CH/8/2598
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1984
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
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Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.
notes de présentation des mémoires, mémoires de stages de la Fédération Santé-Sociaux "Comptabilité et budget hospitaliers" (avril 1984), de l'Asseco-CFDT "Pour une intervention syndicale sur les produits de consommation" (avril 1984), de la FUC "Les jeunes et la CFDT", de l'UR Auvergne "L'Auvergne en chiffres" (avril 1984), "L'aujourd'hui de l'UD-CFDT Marne", de la Fédération des Services "Une jeune dame de 97 ans", de la FGA "Améliorer l'aide fédérale pour les négociations de branches en production agricole", "Le conseil de l'UD Sarthe: lieu d'élaboration syndicale?", de l'UR Centre "Syndiquer dans les petites entreprises: une nécessité", de la FEAE "Les nouveaux droits au Ministère de la Défense" (avril 1984), de l'UR Franche-Comté "Un aspect de l'inadaptation de notre syndicalisme", de l'UR Haute-Normandie "Propositions pour un meilleur fonctionnement du syndicat chimie de la région Rouennaise" (avril 1984), de l'UD Paris " Accueillir la Défense" et de l'UR Bretagne "Les outils de la CFDT en Bretagne" (avril 1984).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Formation de responsables syndicaux CFDT