Toutes les ressources Fiscalite 7 résultats (39ms)

Activité du groupe de travail CFDT sur la fiscalité

CH/8/843 , 1964-1974 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secrétariat Économique.  

notes de travail confédérales et fédérales sur la fiscalité (1964-1974), notes et presse CGT sur la fiscalité (1964-1973).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique, emploi, éducation permanente (1946-1985) > Activité du Secrétariat Economique

Réforme de la fiscalité

CH/8/76 , 1973-1977 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

notes de travail sur les positions de la CFDT en matière de réforme fiscale (1973-1977).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité du Secrétaire Général

Politique monétaire de la CFDT

CH/8/841 , 1975-1978 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secrétariat Économique.  

notes confédérales sur la politique des revenus du gouvernement (mai 1975-août 1976), propositions CFDT sur le type de développement et nouvel ordre économique et monétaire international (novembre 1977-juin 1978), articles de presse.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique, emploi, éducation permanente (1946-1985) > Activité du Secrétariat Economique

Positions de la CFDT sur les problèmes de fiscalité en France

CH/8/842 , 1966-1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secrétariat Économique.  

notes de travail confédérales sur la fiscalité et l'impôt (1966-1977), compte rendu de rencontre CFDT-CGT sur la fiscalité (1970), note d'analyse du BRAEC concernant le rapport Marjolin sur le marché monétaire et les conditions du crédit (octobre 1969), note sur la dévaluation du franc (août 1969), index fiscal, note confédérale sur les non-salariés (novembre 1982).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique, emploi, éducation permanente (1946-1985) > Activité du Secrétariat Economique

Stage CFDT "Politique familiale et fiscale" à l'ISTT de Sceaux du 30 novembre au 5 décembre 1981

CH/8/647 , 1981 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Revendicative / Secrétariat Travailleuses.  

liste des participants, notes et comptes rendus des journées de stage, rapport du stage.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Secrétariat Travailleuses

Nationalisations, réforme de l'entreprise et réforme fiscale

CH/4/102 , 1945-1954 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1954 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Économique.  

notes et brochures CFTC sur les nationalisations (1945-1949), sur la réforme de l'entreprise (1945-1950) et sur la réforme fiscale (1946-1948), texte de la conférence de Paul Vignaux, responsable CFTC, sur les nationalisations lors de la journée d'études de Saint-Etienne le 1er mars 1954.

Contexte :
Vers la laïcité et l'indépendance (1944-1953) > Politique économique

Circulaires du Secteur Economique

CH/7/236 , 1967-1968 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Économique.  

circulaires sur la politique de la CFDT concernant l'économie nationale et régionale, sur la planification, sur l'inflation, sur la fiscalité et sur le problème du vieillissement de la main d'oeuvre féminine (1967-1968).

Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activité du Secteur Economique > Circulaires
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