FT/9/16
,
1982-1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : FUPT.
bilan et statistiques sur les autorisations spéciales d'absences et les décharges d'activités, enquête auprès des unions régionales, rencontres des secrétaires régionaux de 1986.
Contexte :
Action revendicative > Droit syndical
FT/9/17
,
1990-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : FUPT.
textes de référence du droit syndical, documents de travail, enquête auprès des syndicats, 1990-janvier 1992.
Contexte :
Action revendicative > Droit syndical
FT/9/15
,
1970-1973
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1973
,
Organisation : FUPT.
mise en place des permanents régionaux, protocoles d'accords entre l'URI, l'URP et la fédération, demandes au fonds confédéral de développement, comptes rendus des rencontres de permanents.
Contexte :
Action revendicative > Droit syndical
FT/9/18
,
1991-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : FUPT.
projets et documents de travail, propositions CFDT, statut des détachés.
Contexte :
Action revendicative > Droit syndical
FT/9/19
,
1991-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : FUPT.
projets et documents de travail, propositions CFDT, statut des détachés.
Contexte :
Action revendicative > Droit syndical
FT/17/14
,
1950-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : FUPT.
circulaires fédérales et notes de service (1950 et 1976-1986), audiences et correspondance sur le régime indemnitaire applicable aux permanents (1985-1988), effraction des locaux du syndicat de l'Oise (1988), réunions et courrier sur la question du droit syndical face à la création de SUD (1989). Droit syndical à La Poste et France Telecom : négociations de nouveaux accords de droit syndical suite à la réforme de La Poste et France Telecom (1990), enquête et débat interne sur l'utilisation du droit syndical (1990), ventilation et utilisation des décharges et autorisations d'absence (1990-1991), réunions et courrier sur le logement des permanents (1991-1992).
Contexte :
Action revendicative > Négociations et accords
FT/20/148
,
1992-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : FUPT.
consommation, droit détaillé par année, notes fédérales, notes de service, correspondance.
Contexte :
Action revendicative > Droit syndical
FT/20/147
,
1971-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : FUPT.
textes et circulaires sur le droit syndical, débats internes (1981-1986), dossiers de réglement de conflits locaux, correspondance, dossiers personnels de décharges d'activité de service et de gestion des permanents (1987-1990).
Contexte :
Action revendicative > Droit syndical
