CH/8/2856
,
1960-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
correspondance, notes de travail confédérales, comptes rendus de réunions du groupe de travail concernant les modifications apportées à la législation sur les conventions collectives (septembre 1960-mai 1971).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2859
,
1978
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978
correspondance, notes préparatoires, liste des participants, fiches de participation, notes manuscrites, document de travail.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/657
,
1984-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
circulaires, notes de travail (1984-1985), note confédérale sur le toilettage de conventions collectives (décembre 1984), note confédérale sur les résultats de la CFDT en 1985 (novembre 1985).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Activité du Secteur Politique Revendicative
CH/8/666
,
1975-1983
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983
historique de 1975 à 1983, notes, convention du 11 mai 1983.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Politique revendicative (1973-1990) > Activité revendicative sur les conditions de travail
CH/8/2858
,
1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
correspondance, notes préparatoires, liste des participants, fiches de participation, notes manuscrites, document de travail.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/4/94
,
1919-1951
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1951
note historique sur le droit social et les conventions collectives de 1864 à 1938, dossier historique et législatif sur les conventions collectives du travail avec les lois du 25 mars 1919, du 24 juin 1936, du 23 décembre 1946 et du 11 février 1950, projets de Fédérations CFTC sur les projets de conventions collectives (1946-1951).
Contexte :
Vers la laïcité et l'indépendance (1944-1953) > Le Droit du travail et les conventions collectives
CH/4/95
,
1936-1951
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1951
projets de Fédérations CFTC sur les projets de conventions collectives (1946-1951), dossier sur les conflits collectifs de travail et les procédure de conciliation et institutions d'arbitrage (1936-1950).
Contexte :
Vers la laïcité et l'indépendance (1944-1953) > Le Droit du travail et les conventions collectives
CH/8/440
,
1953-1972
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972
accords d'entreprises et conventions collectives (1953-1972).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Conditions de travail
CH/8/911
,
1962-1970
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970
notes et tracts sur les accords du 29 décembre 1962, du 19 décembre 1966, du 3 janvier 1967, du 16 mai 1969 et du 27 mars 1970.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Entreprise (1962-1984)
CH/7/763
,
1963-1966
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966
notes et documents de travail sur le syndicat dans l'entreprise et la défense des droits syndicaux (1963-1964), sur le Comité d'Entreprise et la connaissance des éléments de la situation du travail (1964), sur l'analyse de la législation juridique sur les conventions collectives (1965-1966).
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Service Juridique > La CFDT et la défense des droits syndicaux
CH/8/2857
,
1966
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1966
correspondance, notes préparatoires, liste des participants, notes manuscrites, document de travail.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/5/193
,
1947-1957
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1957
participation de la CFTC aux travaux de la commissions supérieure des conventions collectives (1947-1957), notes du Service Juridique Confédéral à propos du droit des conventions collectives (1955).
Contexte :
Un syndicalisme actif dans une République moribonde (1953-1957) > Activité du Service Juridique confédéral
CH/8/62
,
1975-1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
communiqués de presse et notes confédérales sur les libertés syndicales et le droit d'expression des salariés (1975-1982), notes confédérales sur les négociations pour les conventions collectives (1978-1979), conférence de presse du 11 novembre 1979 sur le droit d'expression des salariés, note confédérale sur la couverture conventionnelle de tous les travailleurs (juillet 1982).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité du Secrétaire Général
CH/8/637
,
1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
correspondance, programme, interventions, travaux des commissions sur "Maternité et travail", "Mixité des emplois", "Travail Salaires" et "Convention collective du travail".
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Secrétariat Travailleuses
CH/6/171
,
1959
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1959
correspondance, listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail de la session " "permanents " les 22-26 mars 1959, session " prévention des accidents dans le bâtiment " les 8-14 mars 1959, session " comités d'entreprise " les 8-18 mars 1959, session " formation juridique " les 8-14 février 1959, session de l'Institut du Travail de Strasbourg les 1-21 mars 1959 sur la planification, notes et brochures sur les conventions collectives de 1949 à 1959, accord Renault en 1959.
Contexte :
Face à la Guerre d'Algérie (1958-1961) > Politique de formation syndicale confédérale > Sessions confédérales de formation syndicale et Ecoles normales ouvrières (ENO)