Toutes les ressources CONSEIL FEDERAL 32 résultats (3ms)

Conseil national fédéral

FT/23/4 , 1999-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000  

notes préparatoires.

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

Conseil fédéral et commission exécutive

FH/19/2 , 1993-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996  

ordres du jour, documents de travail et comptes rendus.

Contexte :
Organisation fédérale > réunions statutaires

FNT, Conseil national fédéral

FT/27/396 , 1975-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979  

notes, comptes-rendus des réunions du Conseil national (1975-1976, 1978-1979).

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

Conseil fédéral

FT/18/2 , 1949-1962 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1962  

quelques comptes rendus de réunions, 1949-1958 (rien en 1955 et 1956) ; ordre du jour, notes préparatoires et comptes rendus des réunions, 1959-1962.

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

Conseil fédéral, 1969-mai 1971

FT/18/5 , 1969-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971  

ordre du jour, notes préparatoires, notes manuscrites et comptes rendus des réunions (comprennent les commissions nationales fédérales).

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

Conseil fédéral et commission exécutive

FH/19/4 , 1999-2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002  

ordres du jour, documents de travail et comptes rendus.

Contexte :
Organisation fédérale > réunions statutaires

Conseil fédéral

FT/18/4 , 1965-1968 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968  

ordre du jour, notes préparatoires, notes manuscrites et comptes rendus des réunions (comprennent les commissions nationales fédérales).

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

Conseil fédéral et commission exécutive

FH/19/3 , 1997-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998  

ordres du jour, documents de travail et comptes rendus.

Contexte :
Organisation fédérale > réunions statutaires

FNT, Conseil national fédéral

FT/27/389 , 1979-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980  

notes du Conseil national (1979-1980).

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

FNT, Conseil national fédéral

FT/27/424 , 1962-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963  

notes du Conseil fédéral national (1962-1963) ; liste des membres des instances exécutives (s.d.)

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

FNT, Conseil national fédéral

FT/27/384 , 1968-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980  

comptes-rendus du CFN (1968-1975) ; comptes-rendus du CN (1975-1980).

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux