Toutes les ressources CONSEIL FEDERAL 32 résultats (5ms)

Conseil et Bureau Fédéral, 1982-1989

FH/3/1 , 1982-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

Notes préparatoires et comptes rendus des réunions

Contexte :
Réunions statutaires de la fédération Hacuitex > Bureau et conseil fédéral, commission exécutive

Conseil national fédéral

FT/23/4 , 1999-2000 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000 , Organisation : FUPT.  

notes préparatoires.

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

Conseil fédéral et commission exécutive, 1989-1994

FH/4/1 , 1989-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

Statuts fédéraux et composition du conseil d'administration, 1989-1994.

Notes préparatoires et comptes rendus des réunions du conseil fédéral et de la commission exécutive (dont intervention de Raymond Vacheron lors du débat sur l'orientation confédérale au conseil des 14-15 novembre 1990) 1990-1992. 

Contexte :
Réunions statutaires de la fédération Hacuitex > Bureau et conseil fédéral, commission exécutive

Conseil fédéral

FT/18/2 , 1949-1962 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1962 , Organisation : FUPT.  

quelques comptes rendus de réunions, 1949-1958 (rien en 1955 et 1956) ; ordre du jour, notes préparatoires et comptes rendus des réunions, 1959-1962.

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

FNT, Conseil national fédéral

FT/27/396 , 1975-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FUPT. Producteur : FNT.  

notes, comptes-rendus des réunions du Conseil national (1975-1976, 1978-1979).

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

Conseil fédéral et commission exécutive, 1993-1996

FH/19/2 , 1993-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

ordres du jour, documents de travail et comptes rendus.

Contexte :
Réunions statutaires de la fédération Hacuitex > Bureau et conseil fédéral, commission exécutive

Conseil fédéral et commission exécutive, 1999-2002

FH/19/4 , 1999-2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

ordres du jour, documents de travail et comptes rendus.

Contexte :
Réunions statutaires de la fédération Hacuitex > Bureau et conseil fédéral, commission exécutive

Conseil fédéral, 1969-mai 1971

FT/18/5 , 1969-1971 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971 , Organisation : FUPT.  

ordre du jour, notes préparatoires, notes manuscrites et comptes rendus des réunions (comprennent les commissions nationales fédérales).

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

Conseil fédéral

FT/18/4 , 1965-1968 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968 , Organisation : FUPT.  

ordre du jour, notes préparatoires, notes manuscrites et comptes rendus des réunions (comprennent les commissions nationales fédérales).

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

FNT, Conseil national fédéral

FT/27/384 , 1968-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : FUPT. Producteur : FNT.  

comptes-rendus du CFN (1968-1975) ; comptes-rendus du CN (1975-1980).

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

FNT, Conseil national fédéral

FT/27/389 , 1979-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : FUPT. Producteur : FNT.  

notes du Conseil national (1979-1980).

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

FNT, Conseil national fédéral

FT/27/424 , 1962-1963 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963 , Organisation : FUPT. Producteur : FNT.  

notes du Conseil fédéral national (1962-1963) ; liste des membres des instances exécutives (s.d.)

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

Conseil fédéral et commission exécutive, 1997-1998

FH/19/3 , 1997-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

ordres du jour, documents de travail et comptes rendus.

Contexte :
Réunions statutaires de la fédération Hacuitex > Bureau et conseil fédéral, commission exécutive