FB/21/27
,
1972-1974
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
,
Organisation : FGM.
extrait de "Perspectives AFPA" n°5 DE 11/72 ; Modification de la gestion du Centre Bodiguel : procès verbal du CA, note de réflexion, note de travail
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Formation professionnelle, formation continue et apprentissage > Gestion des centres de formation et fonds d'assurance formation
FT/18/35
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : FUPT.
notes de La Poste et France Telecom sur les modalités d'organisations, notes fédérales, matériel de propagande fédéral et des autres organisations syndicales.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/18/32
,
1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : FUPT.
protocoles La Poste et France Telecom, notes fédérales, matériel de propagande, dépôt des listes, listes et tracts des autres organisations syndicales, réunion des cadres, vidéoconférence CFDT, articles de presse.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/18/34
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : FUPT.
avis du conseil d'Etat et listes des parrainages pour SUD, audit et budget du plan de communication, dépôt des listes.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/18/36
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : FUPT.
résultats généraux, analyse fédérale et réactions des syndicats.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/18/33
,
1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : FUPT.
textes officiels, résultats nationaux, par région et par département, conférence de presse.
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
FT/27/88
,
1969-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : FUPT. Producteur : FNT.
résolution portant sur la dissolution de la FNT (1980), listes des membres du Bureau fédéral (1969-1979), listes de membres du Conseil d'administration (1969-1979), accusés de réception de la Préfecture de Paris relatifs aux changements statutaires (1973-1980).
Contexte :
Statuts et historique > historique
FT/27/359
,
1956-1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : FUPT.
Fédération nationale des restaurants PTT (FNR) : notes sur le contentieux des élections pour le renouvellement partiel du Conseil d'administration de 1980 au restaurant administratif de Toulouse Chèque (1980-1982).
Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles
FB/1/472
,
1983-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : FGM.
modifications de statuts et demande de dissolution (1984-1985), comptes rendus des réunions du comité de direction, presse.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Actions et gestion des activités sociales
FB/1/471
,
1979-1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : FGM.
protocole de création (1979), statuts et demandes de modifications, comptes rendus des réunions du comité de direction et du bureau, réunions IRPSACM/APASCA.
Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Actions et gestion des activités sociales
FB/1/638
,
1952-1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : FGM.
installation du CIERP (1952-1953) dans ses locaux, renouvellement et résiliation du bail (1971-1976), statut du personnel (mai 1964), réunions du comité de direction (1975-1976), rapports d'activités de G. Laroussinie (1966-1970), revue "Conventions collectives et accords" n° 1 à 17, (1963-1966).
Contexte :
Relations extérieures > Bureaux d'études, cabinets d'expertises > Administration des centres
FT/20/132
,
1988-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : FUPT.
notes de service, listes de la fédération nationale des restaurants (FNR), listes CFDT et professions de foi, listes des autres organisations syndicales, résultats par région.
Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles
FT/20/133
,
1993-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : FUPT.
élections fédération nationale des restaurants (FNR) du 25 mars 1993 et du 30 mars 1995, élections dans les restaurants PTT, le 4 avril 1996 : résultats.
Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles
FT/20/135
,
1968-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : FUPT.
litiges (1968-1989) ; correspondance avec la FNR et au CNAR (1976-1983) ; publications de la FNR "En Direct" (1990-1994) ; assemblée générale FNR, Lille (mai 1991) : bilan et votes.
Contexte :
Action revendicative > Juridique
FH/5/17
,
1985-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Habillement.
statuts et déclarations du conseil d'administration à la Préfecture, registre de délibérations du conseil d'administration et des assemblées générales, livre de comptes, courrier relatif aux interventions bénévoles, correspondance avec l'administration fiscale, la direction de la formation professionnelle et l'INSEE, dissolution. Etude ADEIT "Le secteur des fibres artificielles et synthétiques face au "grand marché européen" 1991.
Contexte :
Paritarisme et formation professionnelle
