Toutes les ressources CONSEIL D'ADMINISTRATION 23 résultats (3ms)

L'AFPA et la loi du 16 juillet 1971

FB/21/27 , 1972-1974 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974  

extrait de "Perspectives AFPA" n°5 DE 11/72 ; Modification de la gestion du Centre Bodiguel : procès verbal du CA, note de réflexion, note de travail

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Formation professionnelle, formation continue et apprentissage > Gestion des centres de formation et fonds d'assurance formation

Elections au conseil d'administration de La Poste et France Telecom

FT/18/32 , 1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991  

protocoles La Poste et France Telecom, notes fédérales, matériel de propagande, dépôt des listes, listes et tracts des autres organisations syndicales, réunion des cadres, vidéoconférence CFDT, articles de presse.

Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs

Elections au conseil d'administration de La Poste et France Telecom

FT/18/35 , 1995 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995  

notes de La Poste et France Telecom sur les modalités d'organisations, notes fédérales, matériel de propagande fédéral et des autres organisations syndicales.

Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs

Gestion du CIERP (Centre Intersyndical d'Etudes et de Recherches de Productivité)

FB/1/638 , 1952-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976  

installation du CIERP (1952-1953) dans ses locaux, renouvellement et résiliation du bail (1971-1976), statut du personnel (mai 1964), réunions du comité de direction (1975-1976), rapports d'activités de G. Laroussinie (1966-1970), revue "Conventions collectives et accords" n° 1 à 17, (1963-1966).

Contexte :
Relations extérieures > Bureaux d'études, cabinets d'expertises > Administration des centres

Création et gestion de l'APASCA

FB/1/471 , 1979-1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982  

protocole de création (1979), statuts et demandes de modifications, comptes rendus des réunions du comité de direction et du bureau, réunions IRPSACM/APASCA.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Actions et gestion des activités sociales

FNT, Structures et évolutions fédérales

FT/27/88 , 1969-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980  

résolution portant sur la dissolution de la FNT (1980), listes des membres du Bureau fédéral (1969-1979), listes de membres du Conseil d'administration (1969-1979), accusés de réception de la Préfecture de Paris relatifs aux changements statutaires (1973-1980).

Contexte :
Statuts et historique > historique

Administration de l'APASCA

FB/1/472 , 1983-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985  

modifications de statuts et demande de dissolution (1984-1985), comptes rendus des réunions du comité de direction, presse.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Actions et gestion des activités sociales

Elections professionnels

FT/27/359 , 1956-1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982  

Fédération nationale des restaurants PTT (FNR) : notes sur le contentieux des élections pour le renouvellement partiel du Conseil d'administration de 1980 au restaurant administratif de Toulouse Chèque (1980-1982).

Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles

Réunions du conseil d'administration et du bureau de l'IRIHA

FH/5/15 , 1992-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993  

ordre du jour, quelques documents de travail, notes manuscrites, procès-verbaux.

Contexte :
Paritarisme et formation professionnelle > Textile et habillement > IRIHA (Institution de retraite des industries de l'habillement)

Réunions du conseil d'administration et du bureau de l'IRIHA

FH/5/16 , 1992-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993  

ordre du jour, quelques documents de travail, notes manuscrites, procès-verbaux.

Contexte :
Paritarisme et formation professionnelle > Textile et habillement > IRIHA (Institution de retraite des industries de l'habillement)

Secteur social, restauration

FT/20/135 , 1968-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994  

litiges (1968-1989) ; correspondance avec la FNR et au CNAR (1976-1983) ; publications de la FNR "En Direct" (1990-1994) ; assemblée générale FNR, Lille (mai 1991) : bilan et votes.

Contexte :
Action revendicative > Juridique

Statuts et fonctionnement de l'ADEIT

FH/5/17 , 1985-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994  

statuts et déclarations du conseil d'administration à la Préfecture, registre de délibérations du conseil d'administration et des assemblées générales, livre de comptes, courrier relatif aux interventions bénévoles, correspondance avec l'administration fiscale, la direction de la formation professionnelle et l'INSEE, dissolution. Etude ADEIT "Le secteur des fibres artificielles et synthétiques face au "grand marché européen" 1991.

Contexte :
Paritarisme et formation professionnelle