Toutes les ressources COMMISSION PARITAIRE 25 résultats (2ms)

Organisation de la chaîne commerciale à La Poste

FT/23/19 , 1988-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993  

recrutement des vendeurs : notes de La Poste, lettres et actions des syndicats CFDT (1991-1993) ; CNCN du 3 juin 1994.

Contexte :
Action revendicative > La Poste

Titularisation des auxiliaires aux PTT

FT/23/16 , 1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985  

textes CTP, documents de travail, documents de référence, docudéclarations CFDT et CGT.

Contexte :
Action revendicative > Emploi

Réforme organisationnelle EO2 à France-Télécom

FT/23/40 , 1994-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996  

notes et tracts fédéraux, publications de France-Télécom, correspondance, coupures de presse (1994-1995) ; procès verbal du CTP de France-Télécom du 3 janvier 1996, tracts des syndicats FUPT (1996).

Contexte :
Action revendicative > France Telecom

Négociations salariales dans le commerce et la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle

FB/1/467 , 1968-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985  

accord de revalorisation du travail manuel du 29 mai 1979 et difficultés d'application, accords de salaires 1968-1984, propositions et réunions paritaires 1980-1985, enquête sur les salaires dans les garages 1985.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Conventions collectives, accords et négociations

Commission paritaire de l'emploi de la branche Bijouterie Joaillerie Orfèvrerie

FB/1/562 , 1971-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988  

documents de travail, comptes rendus de réunions, études des plans de licenciement et difficultés économiques de Chatenoux, Murat, Zuccolo 1972-1982 ; enquêtes sur la situation de l'emploi dans la branche 1971-1988.

Contexte :
Branches > Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie > Commission paritaire et convention collective

Organisation des services comptables à La Poste

FT/23/18 , 1988-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993  

schéma directeur comptable (1988-1989) ; prévision de dimensionnement de la migration des service comptables (1991-1993) ; dossier relatif à la commission nationale de concertation et de négociation sur la restructuration des services comptables (18 octobre 1991) : rapports, documents de travail, tracts, proposition fédérale, compte rendu de réunions préparatoires, documents et compte rendu de l'audience Rotureau du 19 juin 1991 ; réforme des PTT et ses conséquences sur l'organisation comptable : réunions du CTP de la direction des services comptables régionaux (DSCR), audience DFI, reclassement du pesonnel, documents concernant la nouvelle organisation comptable, conséquences sur les responsabilités personnelles et pécuniaires des chefs d'établissement et des guichetiers (1990-1991).

Contexte :
Action revendicative > La Poste

Négociations de l'accord cadre sur l'application dans la métallurgie des dispositions relatives au congé individuel de formation

FB/4/31 , 1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983  

avenant du 21 septembre 1982 sur le congé individuel de formation à l'accord national interprofessionnel du 9 juillet 1970, réunion entre l'UIMM et la FGM, projets et comptes rendus des réunions paritaires, exemples de statuts de fonds paritaires de gestion.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Emploi et formation professionnelle

Négociations de la convention collective et des accords nationaux dans la branche Bijouterie Joaillerie Orfèvrerie

FB/1/561 , 1980-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989  

avenants à la convention collective 1980-1985, négociations sur la réduction du temps de travail, les classifications, les salaires et la formation professionnelle 1981-1986, accords sur les salaires 1986-1989, bulletins de branche FGM 1981-1984.

Contexte :
Branches > Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie > Commission paritaire et convention collective

Négociations dans la sidérurgie. Fonctionnement paritaire

FB/10/103 , 1973-1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990  

création et statuts du GESIM (1982), règles d'indemnisation des particpants aux réunions paritaires (1983). Salaires, primes, indemnités : quelques accords (1973-1982), tracts, courrier, recommandations, projets d'accords (1982-1989). Durée du travail et astreintes : documents de travail et comptes rendus des réunions paritaires, accords du 30 mai et du 30 novembre 1983 (1983).

Contexte :
Branches > Sidérurgie > Conventions sociales de la sidérurgie

Correspondance et comptes rendus de réunions de commissions paritaires, 1968-1997. Rapport Hacuitex pour la création d'un office national des cuirs, 1980 (environ). Négociations des accords nationaux

FH/16/11 , 1946-1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997  

classifications ouvriers (1946-1973), convention collective (1956-1978), avenants salaires (1956-1990), commission emploi (1972-1976), avenants en faveur des ouvriers (1971-1991), avenants en faveur des ingénieurs et cadres (1958-1972), avenants en faveur des ETAM (1947-1978).

Contexte :
action revendicative > négociations et accords