Toutes les ressources COMMISSION PARITAIRE 27 résultats (17ms)

Commissions paritaires

FUSJ/1/259 , 1951-1973  

Commission nationale des retraites (1969); commission partaire Retraite au 1er franc (1954); commission paritaire quotidiens départementaux et régionaux (1951-1952; 1969-1971), Commission paritaire Agence nationale pour l'emploi (1972-1973),

Contexte :
Action revendicative > Emploi

Négociations de l'accord cadre sur l'application dans la métallurgie des dispositions relatives au congé individuel de formation

FB/4/31 , 1983  

avenant du 21 septembre 1982 sur le congé individuel de formation à l'accord national interprofessionnel du 9 juillet 1970, réunion entre l'UIMM et la FGM, projets et comptes rendus des réunions paritaires, exemples de statuts de fonds paritaires de gestion.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Emploi et formation professionnelle

Réforme organisationnelle EO2 à France-Télécom

FT/23/40 , 1994-1996  

notes et tracts fédéraux, publications de France-Télécom, correspondance, coupures de presse (1994-1995) ; procès verbal du CTP de France-Télécom du 3 janvier 1996, tracts des syndicats FUPT (1996).

Contexte :
Action revendicative > France Telecom

Organisation des services comptables à La Poste

FT/23/18 , 1988-1993  

schéma directeur comptable (1988-1989) ; prévision de dimensionnement de la migration des service comptables (1991-1993) ; dossier relatif à la commission nationale de concertation et de négociation sur la restructuration des services comptables (18 octobre 1991) : rapports, documents de travail, tracts, proposition fédérale, compte rendu de réunions préparatoires, documents et compte rendu de l'audience Rotureau du 19 juin 1991 ; réforme des PTT et ses conséquences sur l'organisation comptable : réunions du CTP de la direction des services comptables régionaux (DSCR), audience DFI, reclassement du pesonnel, documents concernant la nouvelle organisation comptable, conséquences sur les responsabilités personnelles et pécuniaires des chefs d'établissement et des guichetiers (1990-1991).

Contexte :
Action revendicative > La Poste

Commission paritaire de l'emploi de la branche Bijouterie Joaillerie Orfèvrerie

FB/1/562 , 1971-1988  

documents de travail, comptes rendus de réunions, études des plans de licenciement et difficultés économiques de Chatenoux, Murat, Zuccolo 1972-1982 ; enquêtes sur la situation de l'emploi dans la branche 1971-1988.

Contexte :
Branches > Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie > Commission paritaire et convention collective

Négociations dans l'industrie de la chaussure

FH/17/5 , 1961-1997  

récapitulatif des conventions collectives existantes, conventions collectives inter-régions (1961-1968), procès verbaux des réunions de la commission paritaire d'interprétation (1969-1973),CCN et courriers (1968-1997), annexes cadres (1973-1978), avenants ETAM (1978), dossier concernant le chômage partiel (1984-1985).

Contexte :
action revendicative > négociations et accords