Toutes les ressources COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE 42 résultats (17ms)

UIE Cherbourg

FB/21/55 , 1974  

protocole sur la répartition des sièges au Comité central, Affaire Joly

Contexte :
Branches > Equipement pour l'industrie > Construction métallique

Désignations des DSC et RSC, classées par ordre alphabétique des noms d'entreprises ou de groupes, 1982-2004. Création et fonctionnement des comités de groupes, des CCE et des comités européens

FH/20/24 , 1972-2004  

fiches récapitulatives de la création et de la composition des comités de groupe de la branche (1985-2003) ; documents légiclatifs et réglementaires, exemples d'accords et notes fédérales aux correspondants des comités de groupe (1982-2001) ; accords, négociations et documents de référence sur la création des comités européens (1996-2002), rapport Syndex sur "Les conditions d'efficacité de la consultation des comités d'entreprises européens en cas de restructuration" (novembre 1997). Désignations des administrateurs des caisses de retraite, 1972-1997.

Contexte :
Organisation fédérale > relations entre les structures CFDT > Sections syndicales

Accords d'établissements et actions au sein de la Société Nationale de Constructions Aéronautiques Nord Aviation

FB/1/376 , 1957-1969  

accord du 1er avril 1957, accord d'établissement de l'usine des Mureaux du 4 avril 1957 et avenant d'extension et de modification, avenant d'extension et de modification du 5 mars 1959 pour l'usine de Méaulte, accords d'établissement de l'usine de Châtillon-sous-Bagneux du 13 décembre 1967 et du 27 juin 1968, désignation des représentants CFDT au comité central d'entreprise 1965-1969, enquête sur les salaires et avantages sociaux 1965-1969, mémoire des syndicats CFDT-CGT-FO sur l'avenir de l'usine technique de Chatillon 1967.

Contexte :
Branches > Aéronautique > Conventions collectives

Actions au sein de SESCOSEM (groupe Thomson CSF)

FB/1/507 , 1969-1973  

négociations sur la répartition des sièges au comité central d'entreprise 1969-1972 ; discussions d'une éventuelle fusion avec Telefunken ; lutte du personnel de Saint-Egrève pour l'égalité des salaires avec Thomson CSF ; rapports de l'expert comptable ; actions des sections d'Aix-en-Provence et Saint-Egrève.

Contexte :
Branches > Construction électrique, électronique et informatique > Actions dans les entreprises

Actions au sein de Ducellier (groupe Valéo)

FB/1/453 , 1969-1986  

correspondance avec la section syndicale d'entreprise (1969-1974) ; composition du comité central d'entreprise ; réunions de l'inter (1980-1986) ; lutte contre les plans de réduction d'effectifs (1980-1986) ; propositions CFDT et études CISE sur l'avenir du Val d'Allier et la reconversion des salariés de Ducellier (1985-1986).

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Equipements automobiles > Action dans les entreprises

Actions au sein du groupe Ferodo puis Valéo

FB/1/454 , 1968-1986  

composition du comité central d'entreprise (1968-1977), actions juridiques pour la défense des libertés syndicales (1973-1976), conflit de janvier 1979 contre la récupération des heures de casse-croûte le samedi matin ; accords d'entreprise Valéo de 1982, 1984 et 1986 ; quelques réunions de l'inter Valéo (1980-1986) ; mise en place du comité de groupe.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Equipements automobiles > Action dans les entreprises

Suivi des syndicats ; création, composition et fonctionnement des comités de groupe, des CCE et des comités européens

FH/20/22 , 1983-2004  

Vestra (1994-2002), VES Manutex (1996-1998), Intexal (1983-1996), Freudenberg (1996), Vestril / Korn (1988-1992), Ugecoma / Lernier / Balsan (1987), Schappe (1989-1991), Berry / Tapisift (1999-2000), Rhône-Poulenc SA (1983-1992), Saint-Frères-Emballages (1989-1996), Sergent Major (2002), Essam / Tiltex / Creadec (1993-2002) : correspondance, comptes rendus de réunions, désignations, accords et conventions, coupures de presse. Désignations des DSC et RSC, classées par ordre alphabétique des noms d'entreprises ou de groupes, 1990-2004.

Contexte :
Organisation fédérale > relations entre les structures CFDT > syndicats

Sessions de l'inter et actions au sein de France V.I.

FB/1/479 , 1981-1987  

sessions de l'inter France VI ; négociations de l'accord sur le droit syndical et les institutions représentatives du personnel du 26 mai 1983, avenant du 26 juin 1984 ; élections des représentants salariés au conseil d'administration 1984 ; résultats des élections professionnelles ; difficultés de reclassement d'un salarié après maladie professionnelle ; avis du comité central d'entreprise sur les réductions d'effectifs ; négociations sur les salaires et classifications, la composition du comité central d'entreprise.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Véhicules industriels > FranceV.I. Et R.V.I

Actions au sein de DBA puis Bendix

FB/1/452 , 1980-1987  

conflit sur les salaires à Angers (1981), avis sur les projets de licenciements à DBA Beauvais, négociations sur les salaires, la durée du travail et le droit d'expression.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Equipements automobiles > Action dans les entreprises

Suivi des syndicats ; création, composition et fonctionnement des comités de groupe, des CCE et des comités européens

FH/20/21 , 1983-2003  

groupe Mulliez et rapport de Guillaume D'HERBLIN "13 milliards d'?uros dans l'ombre, le groupe de la famille Mulliez" (1999-2003), Vestra puis Alsavet (1993-2002), Pindière (2000), André SA (1997), Bata SA (1993-1997), Caulliez (2001-2003), Chargeurs SA (1995-2001), DMC (1984-1998), Dikson / Constant (1992-1998), GEP / Pasquier (1997-1998), MAFCA / SIOEN / Flexicourt (1996), Samsonite (1996-1998), Vandeputte (1994), Schaeffer-Dufour (1984-2002), SCA Hygiene Production SA (anciennement Peaudouce) (1998-2001), Mossley-Badin (1996-1999), SAC (1993-1998), Sommer-Allibert (1983-2000), Jalla-Bera (1995-1997) : correspondance, comptes rendus de réunions, désignations, accords et conventions, coupures de presse.

Contexte :
Organisation fédérale > relations entre les structures CFDT > syndicats

Actions au sein du groupe Valéo

FB/1/455 , 1981-1986  

avis de la CFDT et du CCE sur la politique industrielle de Valéo et les plans sociaux (1981-1987) ; avis de la CFDT et du comité d'entreprise sur les plans sociaux à Paris-Rhône (1981-1984), conflit entre la section syndicale CFDT Paris-Rhône et la FGMM sur une étude dans l'entreprise (1986-1987) ; plan social et fermeture du centre EA Marshall de Toulouse (1984-1985).

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Equipements automobiles > Action dans les entreprises