Toutes les ressources ACCORD D'ENTREPRISE 51 résultats (2ms)

Actions en faveur de la réduction du temps de travail

FB/1/316 , 1959-1964 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964  

campagne sur la réduction des horaires de travail 1961, réflexions confédérales sur la réduction du temps de travail 1960-1964, accords et négociations dans les entreprises de la métallurgie 1961-1964, dossiers spéciaux 1959-1964, critique du 5ème plan en matière de réduction du temps de travail 1964, débat en Conseil Fédéral et réunions interfédérales, enquête sur la durée du travail 1964, tracts et coupures de presse.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Réduction du temps de travail

Mai 1968

FB/1/344 , 1968 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968  

suivi journalier des événements à la permanence de la FGM du 16 mai au 19 juin, positions, communiqués et consignes de la FGM.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Réactions aux évenements politiques et sociaux > 01/05/68

Négociations sur la mensualisation dans la métallurgie

FB/1/161 , 1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970  

positions syndicales et patronales, comptes rendus des réunions.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Mensualisation

Réduction du temps de travail dans l'automobile

FB/1/414 , 1983-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986  

conférence de presse du 27 septembre 1983 ; rencontre de la CFDT, de FO, de la Délégation à l'Emploi et du Ministère du Travail de novembre 1983 ; enquête de la FGM sur le temps de travail dans le secteur automobile 1983 ; quelques exemples d'accords chez Citroën et la Française de Mécanique.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Actions revendicatives nationales

Suivi des autres syndicats des DOM-TOM

FT/14/5 , 1977-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987  

notes sur le fonctionnement du syndicat, courrier et comptes rendus d'actions en Guyane (1977-1987) ; courrier avec les syndicats de Nouvelle-Calédonie (1982-1987), de Saint-Pierre-et-Miquelon (1984-1987) ; accord d'établissement de l'Office des Postes et Télécommunications de Polynésie et réunion avec la confédération (1985).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Sécuripost

FT/17/21 , 1987-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993  

réunion avec les autres fédérations CFDT concernées par le transport de fonds (1987), dossier informatif sur le statut du personnel titulaire et contractuel mis à la disposition de Sécuripost (1987) ; tracts, comptes rendus d'audiences, courrier, désignations, comptes rendus de négociations (1988-1993) ; réunions sur la réintégration des détachés (1990) ; campagne des élections CE/DP (1990).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et unions confédérales

Négociations sur la formation professionnelle continue

FB/2/20 , 1972-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984  

accords du 2 juin 1972 et du 23 octobre 1973 sur la formation continue, bilan des actions de formation dans les houillères, comptes rendus de réunions, adhésion des Charbonnages de France aux fonds régionaux de gestion du congé individuel de formation, accord du 5 décembre 1984.

Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur

Règlementation sur les conventions collectives, projets et lutte pour l'obtention d'une convention nationale de la métallurgie

FB/1/168 , 1947-1977 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977  

travaux de la commission fédérale de classification 1947-1949, projet CFTC et projet commun CGT - CFTC - FO - CGC de convention collective et de classifications 1950, état de la discussion du projet de convention collective nationale dressé par l'UIMM en avril 1949, note de la CFTC et de la CISC sur la pratique générale des conventions collectives 1958, n° spécial du Bulletin aux Militants sur deux années d'accords d'entreprises 1958, textes législatifs sur le droit du travail 1959, étude du CIERP sur les dispositions législatives des clauses principales des conventions collectives 1963, réunions sur la convention collective nationale 1968, réforme de la loi du 11 février 1950 sur les conventions collectives 1971, manuel de formation de la FIOM sur les négociations collectives et les syndicats de la métallurgie 1971, accords du 13 décembre 1972 et du 21 mars 1973 sur le champ d'application des accords nationaux dans la métallurgie, accords nationaux de la métallurgie au 15 mai 1973, résultats de l'enquête sur les conventions collectives territoriales 1975, projets FGM et FTM de convention collective nationale 1977.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Accords d'entreprise SNECMA

FB/1/378 , 1955-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987  

accord d'entreprise du 28 décembre 1955 ; création, statuts et règlement intérieur de la caisse de retraite ; reconduction de l'accord d'entreprise de 1955 en 1958 ; avenant du 18 mars 1959 ; accord du 29 mars 1961 ; tableau comparatif des avantages sociaux des comités d'établissements 1964 ; propositions d'accord de mai-juin 1968 ; résumé des avantages sociaux des personnels SNECMA et SEPR 1969 ; négociations sur le droit d'expression, la réduction du temps de travail et les salaires 1982-1987.

Contexte :
Branches > Aéronautique > Conventions collectives

Accords d'entreprise Générale Aéronautique Marcel Dassault

FB/1/374 , 1956-1968 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968  

accord d'entreprise du 9 mars 1956, projet syndical d'amélioration et renouvellement du 1er mars 1958, accord du 17 octobre 1962 et du 31 décembre 1963, projets d'accord d'entreprise présentés par l'inter CFDT en août 1963, septembre 1967 et juillet 1968, mensualisation du personnel ouvrier en mars 1967, avantages sociaux en vigueur à Saint-Cloud et Mérignac en 1967, accord du 7 juin 1968.

Contexte :
Branches > Aéronautique > Conventions collectives