Toutes les ressources Zenkhiri Anita 10 résultats (2ms)

Commission Nationale Négociation collective (CNNC)

CDAR/69/4 , 1974-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992  

désignations des membres (1974-1996) conventions et accords sur la couverture sociale dans les DOM et pour la branche Santé-Sociaux (1986-1992).

Commission Nationale Négociation collective (CNNC)

CDAR/69/5 , 1961-1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990  

conventions collectives européennes (1961-1971), toilettage des conventions collectives (1984), accords acquis par la CFDT (1984-1985), note sur les accords concernant les élections professionnelles (1990).

Commission Nationale Négociation collective (CNNC)

CDAR/69/3 , 1989-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994  

conventions et accords sur les fonctionnaires internationaux, les salariés expatriés, la formation des membres CHSCT, l'égalité de traitement des salariés français et étrangers, légalité professionnelle et sur la prévoyance (1989-1994).

Activité du secrétariat Jeunes

CDAR/66/1 , 1985-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992  

Productions du Secrétariat, notes au Bureau National, articles concernant le Secrétariat ou la Délégation

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