Toutes les ressources Werner Marie-Arielle 6 résultats (2ms)

Dossier relatif à l'activité du groupe CFDT au CES durant la mandature 1999 - 2004 

CCE/5/6 , 1999-2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

Désignation des membres de la délégation - Dossiers individuels des conseillers. Désignation des membres de sections - Dossiers individuels. Modèles de lettres (candidature, démission). Procès verbaux des réunions du Groupe CFDT. Echange de correspondance entre J Dermagne, président du CES et JM Toulisse, président du Groupe CFDT.

Dossier sur le Conseil économique et Social 

CCE/5/1 , 1951-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

notes d'information, historique (1974-1979). Fonctionnement du CES : décrets et ordonnances relatifs à son organisation, règlement intérieur, mode de désignation de ses membres (1951-1998). Organisation du CES durant la mandature 1994-1999 : composition du bureau, des sections (1999). Mode de représentation des retraités (1986-1988). Extension des locaux (1980).

Dossiers relatifs à la composition du groupe CFDT au CES durant la mandature 1994-1999 

CCE/5/3 , 1994-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

Renouvellement de la délégation CFDT au CES : bilan de la mandature précédente, notes à la CE et au BN, courrier adressé au Premier Ministre donnant la liste des représentants CFDT, renouvellement en cours de mandature, dossier remis aux futurs conseillers. Dossiers individuels des conseillers.

Dossiers sur l'organisation du groupe CFDT au CES 

CCE/5/2 , 1957-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

Liste des membres du groupe CFDT au CES (1959-1999). Désignation des membres de sections : Listes et dossiers individuels (1976-1999). Représentation des membres du CES dans les organismes extérieurs : représentants CFDT (1978-1983). Rémunération, Indemnités, retraites des membres du CES (1957-1996). Secrétariat du Groupe CFDT (1977-1998). Membres CFDT de l'Amicale du CES (1995).

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