CCE/5/6
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1999-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Désignation des membres de la délégation - Dossiers individuels des conseillers. Désignation des membres de sections - Dossiers individuels. Modèles de lettres (candidature, démission). Procès verbaux des réunions du Groupe CFDT. Echange de correspondance entre J Dermagne, président du CES et JM Toulisse, président du Groupe CFDT.
CCE/5/1
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1951-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes d'information, historique (1974-1979). Fonctionnement du CES : décrets et ordonnances relatifs à son organisation, règlement intérieur, mode de désignation de ses membres (1951-1998). Organisation du CES durant la mandature 1994-1999 : composition du bureau, des sections (1999). Mode de représentation des retraités (1986-1988). Extension des locaux (1980).
CCE/5/5
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1994-2000
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
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Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
CCE/5/3
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1994-1999
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Renouvellement de la délégation CFDT au CES : bilan de la mandature précédente, notes à la CE et au BN, courrier adressé au Premier Ministre donnant la liste des représentants CFDT, renouvellement en cours de mandature, dossier remis aux futurs conseillers. Dossiers individuels des conseillers.
CCE/5/2
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1957-1999
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
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Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Liste des membres du groupe CFDT au CES (1959-1999). Désignation des membres de sections : Listes et dossiers individuels (1976-1999). Représentation des membres du CES dans les organismes extérieurs : représentants CFDT (1978-1983). Rémunération, Indemnités, retraites des membres du CES (1957-1996). Secrétariat du Groupe CFDT (1977-1998). Membres CFDT de l'Amicale du CES (1995).
CCE/5/4
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1994-1999
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
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Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Réunions du Groupe 24 juin 1994, 8 septembre 1994. Bilan de la mandature 13 juillet 1999.