Toutes les ressources Protection sociale 10 résultats (5ms)

Assurances pour le personnel confédéral

CH/8/209 , 1970-1974 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974  

correspondance, contrats d'assurances de police individuelle voiture, résiliation des contrats (1970-1974).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité de l'Administration générale (1972-1979)

Remboursement de la Sécurité Sociale pour le personnel CFDT

CH/8/206 , 1979-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980  

avis de remboursement de la caisse primaire centrale d'assurance maladie de la région parisienne, arrêts de travail (1979-1980).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité de l'Administration générale (1972-1979)

Activité de la Caisse de Retraite Interentreprises Prévoyance (CRI)

CH/8/213 , 1974-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986  

conventions collectives prévoyance, contrats de prévoyance (1981-1983) ; audits des CRI par l'Inspection générale des Affaires sociales (IGAS) (1974, 1976, 1981, 1986).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité de l'Administration générale (1972-1979)

Remboursement de la Sécurité Sociale pour le personnel CFDT

CH/8/204 , 1976-1977 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977  

avis de remboursement de la caisse primaire centrale d'assurance maladie de la région parisienne, arrêts de travail (1976-1977).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité de l'Administration générale (1972-1979)

Remboursement de la Sécurité Sociale pour le personnel CFDT

CH/8/203 , 1974-1975 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975  

avis de remboursement de la caisse primaire centrale d'assurance maladie de la région parisienne, arrêts de travail (1974-1975).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité de l'Administration générale (1972-1979)

Remboursement de la Sécurité Sociale pour le personnel CFDT

CH/8/207 , 1981 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981  

avis de remboursement de la caisse primaire centrale d'assurance maladie de la région parisienne, arrêts de travail (1981).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité de l'Administration générale (1972-1979)

Remboursement de la Sécurité Sociale pour le personnel CFDT

CH/8/208 , 1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982  

avis de remboursement de la caisse primaire centrale d'assurance maladie de la région parisienne, arrêts de travail (1982).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité de l'Administration générale (1972-1979)

Remboursement de la Sécurité Sociale pour le personnel CFDT

CH/8/205 , 1978 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978  

avis de remboursement de la caisse primaire centrale d'assurance maladie de la région parisienne, arrêts de travail (1978).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité de l'Administration générale (1972-1979)

Relations entre la Confédération et la Caisse de Retraite Interentreprises (CRI) et l'Union Nationale des Institutions de Retraites des Salariés (UNRIS) pour la gestion des questions de retraites du personnel confédéral

CH/7/155 , 1957-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970  

statuts et règlement de l'UNRIS du 15 mai 1957, statuts et règlement intérieur de la CRI du 29 novembre 1957, brochure d'information sur la CRI (1956), brochure d'information sur la CRI-UNRIS résultant d'un protocole d'accord signé entre l'UNRIS et la CRI en date du 2 juillet 1958, correspondance, notes d'information et circulaires pour le personnel confédéral, demandes d'adhésion du personnel confédéral (1958-1970), fiches de renseignements du personnel confédéral pour l'établissement des dossiers individuels des adhérents CFDT aux régimes complémentaires.

Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secrétariat Général > Activités du secrétariat administratif

Activité de la Caisse de Retraite Interentreprises Prévoyance (CRI)

CH/8/211 , 1970-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979  

protocole d'accord et convention collective sur les régimes de retraite (janvier 1970), adhésions d'unions régionales et de fédérations (1970-1976), documents sur les conventions collectives (1970-1977), statuts et règlement intérieur de la CRI, rapports sur les assemblées générales ordinaires et extraordinaires pour les exercices 1976, 1978 et 1979.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité de l'Administration générale (1972-1979)
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