CDAR/6/4
,
1990-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
correspondance, comptes-rendus des rencontres.
CDOF/10/7
,
1990-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
circulaires, communiqués, notes de travail sur la modernisation du service public (1992-1995), charte des services publics (mars 1992), la Fonction Publique et l'Europe (1991), résultats de l'enquête de l'UFFA aux adhérents sur la situation des fonctionnaires (octobre 1991), rapport de Mr Bernard Pêcheur, directeur de la Fonction Publique, sur la politique de la ville (février 1991), la Fonction Publique dans les DOM-TOM (1990-1991), rencontre le 16 avril 1992 UFFA- Mr Michel Delebarre, Ministre de la Fonction Publique, rencontre le 14 avril 1993 UFFA- Mr Rossinot, Ministre de la Fonction Publique, rencontre le 3 mai 1993 UFFA-Mr Edouard Balladur, Premier Ministre.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions
CDAR/6/1
,
1989-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
CDOF/10/5
,
1991-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
circulaires, communiqués, notes de travail sur l'apprentissage (novembre 1993-juillet 1994), le temps partiel et la cessation progressive d'activité (avril 1992-juillet 1995), la gestion des personnels de catégories C et D (1991), l'emploi (1992), l'emploi des handicapés (1994), la formation professionnelle (1991-1992), les congés de restructuration (1992-1994), l'indemnisation du chômage (1992-1994) et la modification des statuts de la fonction publique territoriale.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions
CDOF/10/8
,
1989-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
correspondance, circulaires, interventions, notes de travail, rapports, accords.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions
CDAR/6/2
,
1992-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
CDAR/6/3
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
CDAR/40/6
,
1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
CDAR/6/5
,
1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
questionnaires d'enquêtes sur les relations intersyndicales, interventions de fédérations et d'unions régionales sur les convergences.
CDOF/10/6
,
1991-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
circulaires, communiqués, notes de travail sur la déconcentration (1993), la représentativité syndicale (1994-1995), la titularisation (1989-1994), notation des fonctionnaires (1989), le projet de loi Pantouflage (1993-1994), les sessions action sociale (1991-1995) et l'enquête sur l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (1995).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions
CDOF/10/3
,
1996-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
circulaires, notes de travail (mars 1996-mai 1997).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions
CDOF/10/1
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
notes, communiqués de presse (avril-décembre 1994).
Contexte :
Action revendicative > Manifestations et grèves
CDOF/10/2
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
notes, communiqués de presse (juillet 1994).
Contexte :
Action revendicative > Manifestations et grèves
CDOF/10/4
,
1990-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
circulaires, communiqués, notes de travail sur les classifications et les négociations sur l'accord Durafour (1990-1995), les conditions de travail (1992-1993), le débat sur les retraites (décembre 1995) et la grève des fonctionnaires du 10 octobre 1995.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions