Activité de l'Espace Belleville 

CCE/15/14 , 2002-2005  

correspondance (2002-2003), notes de présentation de l'Espace Belleville (2002), bilan de l'activité de l'Espace Belleville de mai 2002 à juin 2003, note (septembre 2002), sur l'organisation des projets de mai 2002 à début 2004 comptes rendus de l'AG du 23 octobre 2002, du 27 juin 2003, du 4 juin 2004 et du 16 juin 2005, comptes rendus du CA du 18 janvier 2005 et 12 mai 2005, catalogue de l'exposition de peintures et de sculptures « Autrement dit » du 3 mars au 4 avril 2003, dossier de l'exposition « Chemins vers la liberté » sur Solidarnosc (2004).

La CFDT et le contrat de travail 

CCE/15/2 , 1996-2005  

note CFDT et statuts de l'Observatoire des relations professionnelles (1994-1995), notes et rapports CFDT sur l'évolution du contrat de travail et la flexibilité du travail (1996-1997), analyse CFDT sur le projet de loi gouvernemental sur l'emploi (janvier - février 2004), note CFDT sur le contrat d'emploi export (février 2005).

La CFDT et les PME et l'artisanat 

CCE/15/3 , 1989-2001  

notes CFDT sur les PME (1989-1992), actes du séminaire CFDT -CES sur les relations professionnelles dans les PME en janvier 1997, mémoire de Jacques Rastoul secrétaire confédéral CFDT sur l'évolution des relations professionnelles dans les PME/TPE (septembre 1997), dossier et actes du colloque CFDT sur « PME/TPE : l'évolution des relations sociales » le 28 mars 2000, rapport sur la rencontre nationale CFDT PME/TPE à Draveil les 3-4 octobre 2000, rapport sur les objectifs revendicatifs de la CFDT sur les droits sociaux pour les salariés des PME/TPE (juin 2001), documents CFDT sur l'accord national sur l'artisanat le 12 décembre 2001.

Activité de Rémi JOUAN secrétaire national

CCE/24/9 , 1998-2005  

la CFDT et la santé au travail : retranscriptions des interventions des séances plénières du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (CSPRP).

Dossier CFDT sur les négociations avec le MEDEF sur la refondation sociale 

CCE/15/1 , 2000-2001  

revue de presse spéciale sur les rencontres syndicats et Patronat (1995), tableaux sur les participants CFDT aux groupe de travail par thème de négociation (2000), positions de la CFDT, des autres syndicats et du MEDEF sur la refondation sociale (2000), notes de synthèse CFDT concernant les les propositions et les négociations sur les voies et moyens de la négociation collective (février 2000 - juillet 2001), sur l'assurance chômage (mars 2000 - mai 2001), sur la santé au travail et la prévention des risques professionnels et des accidents de travail (février 1999 - février 2001), sur l'évolution des régimes de retraites complémentaires (février 2000 - mars 2001), sur la formation professionnelle continue (juillet 2000 - juillet 2001).