Dossier mandatés RTT 

CDAR/85/8 , 2003  

circulaire du 12 juin 2003 sur le temps de travail, correspondance et notes de travail sur les mandatés RTT (2003), annuaire des responsables RTT des fédérations et régions CFDT.

Formation des mandatés RTT

CDAR/85/6 , 2002-2003  

correspondance règlements des syndicats des régions Alsace à Rhônes-Alpes pour la formation des mandatés RTT (2002-2003).

Formation des mandatés RTT

CDAR/85/2 , 2000-2001  

correspondance règlements des syndicats des régions Alsace à Rhônes-Alpes pour la formation des mandatés RTT (2000-2001).

Dossiers mandatés RTT

CDAR/85/1 , 1998-2004  

notes de travail confédérales sur la RTT, circulaires (1998-2004), conventions signées entre la CFDT et le Ministère du Travail (2000-2002), guide du négociateur RTT (2000 et 2003), disquettes sur les documents concernant la RTT et sur les listes des mandatés RTT de 2000 à 2003.

Contentieux de la sécurité Sociale 

CDAR/107/2 , 1987-2005  

notes confédérales et d'information sur le contentieux de la Sécurité Sociale (1998-2000), interventions de Maître PIERCHON sur les incidents qui peuvent survenir devant les Tribunaux des Affaires sociales (TASS) (2003, 2005) ; recensement des assesseurs CFDT dans les Tribunaux du Contentieux de l'Incapacité (TCI) (1987-1988, 1992, 1998-1999).

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