CDAR/85/4
,
2001-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, listes des accords des fédérations FGMM, Santé-Sociaux et Services (2001-2002).
CDAR/85/6
,
2002-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance règlements des syndicats des régions Alsace à Rhônes-Alpes pour la formation des mandatés RTT (2002-2003).
CDAR/85/8
,
2003
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
circulaire du 12 juin 2003 sur le temps de travail, correspondance et notes de travail sur les mandatés RTT (2003), annuaire des responsables RTT des fédérations et régions CFDT.
CDAR/85/10
,
1999-2002
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
CDAR/85/9
,
1999-2002
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
CDAR/85/2
,
2000-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance règlements des syndicats des régions Alsace à Rhônes-Alpes pour la formation des mandatés RTT (2000-2001).
CDAR/85/3
,
2001-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, listes des accords des fédérations FGA, Banques, FCE, FNCB, Hacuitex et FTILAC (2001-2002).
CDAR/85/11
,
1999-2002
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
CDAR/85/1
,
1998-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes de travail confédérales sur la RTT, circulaires (1998-2004), conventions signées entre la CFDT et le Ministère du Travail (2000-2002), guide du négociateur RTT (2000 et 2003), disquettes sur les documents concernant la RTT et sur les listes des mandatés RTT de 2000 à 2003.
CDAR/107/3
,
1997-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels.
statuts (1996), notes confédérales (1996-1998), rapports du Directoire en Assemblée Générale (1998-1999), procès-verbaux des réunions du Conseil de Surveillance (1997-2002).
CDAR/107/2
,
1987-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels.
notes confédérales et d'information sur le contentieux de la Sécurité Sociale (1998-2000), interventions de Maître PIERCHON sur les incidents qui peuvent survenir devant les Tribunaux des Affaires sociales (TASS) (2003, 2005) ; recensement des assesseurs CFDT dans les Tribunaux du Contentieux de l'Incapacité (TCI) (1987-1988, 1992, 1998-1999).
CDAR/85/5
,
2001
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, listes des accords des régions Alsace à Rhône-Alpes (2001).
CDAR/85/7
,
2002-2003
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, listes des accords des régions Alsace à Rhône-Alpes (2002-2003).
CDAR/107/1
,
2003-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels.
programmes annuels de formation 2003 et 2004.