Relations entre le Service Juridique Confédéral et des Fédérations sur des problèmes prud'homaux
courrier départ-arrivée pour la FGM (1976-1977).
courrier départ-arrivée pour la FGM (1976-1977).
correspondance, communiqués de presse, tracts, statuts, comptes rendus de réunions, rapports, brochures fédérales, notes de travail et d'information sur la situation et l'activité de la Fédération générale de la Métallurgie et de la Fédération des Mineurs (1971-1976), conflit interne CFDT-CGT à Usinor Dunkerque avec la suspension de la section syndicale CFDT (avril 1979-novembre 1980).
états récapitulatifs.
correspondance, tracts, notes sur des réunions de conciliation, décision du conseil du syndicat (septembre 1992), réactions des adhérents de la SSE Moulinex.
correspondance, notes, comptes-rendus d'assemblées générales de l'URI de Franche-Comté, de l'UD de Belfort, du syndicat métaux de Belfort, comptes-rendus de réunions de conciliation.
dossiers sur les journées syndicalisation et développeurs des syndicats de la FGMM (2006), notes et comptes rendus des travaux du groupe de travail syndicalisation de la FGMM (2000-2004), rapport d'audit, comptes rendus et synthèses des entretiens sur la politique fédérale des responsables (2001), session des Responsables Développement Structuration (RDS), bulletins de liaison des RDS de la FGMM (janvier 1998-janvier 2004).
sessions Grands Etablissements de la FGMM à Bierville les 12-14 mars 2003 et les 10-12 mars 2004, dossiers sur les journées syndicalisation et développeurs des syndicats de la FGMM (2002-2005).
correspondance, presse fédérale, statuts de la FGMM (1983) notes sur la syndicalisation, les cotisations et les questions de financement et de fonctionnement de la FGMM (1978-1997).
sessions Grands Etablissements de la FGMM à Bierville les 8-10 mars et les 15-17 novembre 2000, dossiers sur les journées syndicalisation et développeurs des syndicats de la FGMM (2000-2002).
notes de travail, comptes-rendus de réunions (1980-1986; 1993-1994).
session Grands Etablissements de la FGMM à Bierville les 17-19 mars 1999, dossiers sur les journées syndicalisation et développeurs des syndicats de la FGMM (1994-2000).
correspondance, discours d'ouverture du congrès, textes des interventions des syndicats, rapport général, présentation et résolution générale, intervention de Nicole Notat secrétaire générale de la CFDT.
correspondance, notes, rapports, bulletins fédéraux pour les Fédérations FNCB (1982-1986), Finances (1982-1986) et FGM (1982-1985).
notes et synthèses des travaux du groupe de pilotage fédéral (1995-1997), questionnaire d'enquête, tableaux et graphiques sur les résultats de l'enquête TEQ pour la FGMM (1998).
correspondance, résultats des questionnaires d'enquêtes.