Relations entre le Service Juridique Confédéral et des Fédérations sur des problèmes prud'homaux
courrier départ-arrivée pour la FGM (1976-1977).
courrier départ-arrivée pour la FGM (1976-1977).
états récapitulatifs.
correspondance, communiqués de presse, tracts, statuts, comptes rendus de réunions, rapports, brochures fédérales, notes de travail et d'information sur la situation et l'activité de la Fédération générale de la Métallurgie et de la Fédération des Mineurs (1971-1976), conflit interne CFDT-CGT à Usinor Dunkerque avec la suspension de la section syndicale CFDT (avril 1979-novembre 1980).
correspondance, notes, comptes-rendus d'assemblées générales de l'URI de Franche-Comté, de l'UD de Belfort, du syndicat métaux de Belfort, comptes-rendus de réunions de conciliation.
dossiers sur les journées syndicalisation et développeurs des syndicats de la FGMM (2006), notes et comptes rendus des travaux du groupe de travail syndicalisation de la FGMM (2000-2004), rapport d'audit, comptes rendus et synthèses des entretiens sur la politique fédérale des responsables (2001), session des Responsables Développement Structuration (RDS), bulletins de liaison des RDS de la FGMM (janvier 1998-janvier 2004).
correspondance, tracts, notes sur des réunions de conciliation, décision du conseil du syndicat (septembre 1992), réactions des adhérents de la SSE Moulinex.
session Grands Etablissements de la FGMM à Bierville les 17-19 mars 1999, dossiers sur les journées syndicalisation et développeurs des syndicats de la FGMM (1994-2000).
dossier syndicalisation : créer et suivre une section syndicale CFDT, session du bureau fédéral FGMM sur le débat syndicalisation les 9-11 juin 1999, rassemblement des Responsables Développement Structuration (RDS) les 21-22 octobre 1999.
correspondance, notes, rapports, bulletins fédéraux pour les Fédérations FNCB (1982-1986), Finances (1982-1986) et FGM (1982-1985).
notes de travail, comptes-rendus de réunions (1980-1986; 1993-1994).
correspondance, discours d'ouverture du congrès, textes des interventions des syndicats, rapport général, présentation et résolution générale, intervention de Nicole Notat secrétaire générale de la CFDT.
sessions Grands Etablissements de la FGMM à Bierville les 12-14 mars 2003 et les 10-12 mars 2004, dossiers sur les journées syndicalisation et développeurs des syndicats de la FGMM (2002-2005).
sessions Grands Etablissements de la FGMM à Bierville les 8-10 mars et les 15-17 novembre 2000, dossiers sur les journées syndicalisation et développeurs des syndicats de la FGMM (2000-2002).
correspondance, presse fédérale, statuts de la FGMM (1983) notes sur la syndicalisation, les cotisations et les questions de financement et de fonctionnement de la FGMM (1978-1997).
correspondance, résultats des questionnaires d'enquêtes.