FB/1/206
,
1956-1968
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968
conventions collectives du 4 août 1956 et du 1er décembre 1962 concernant les ouvriers de l'arrondissement de Cherbourg, mise à jour de 1966, avenants d'avril 1963 à juin 1968, convention collective du 15 mai 1964 concernant les collaborateurs de la métallurgie cherbourgeoise, convention collective du 1er juillet 1962 concernant les ouvriers des arrondissements de la région de Coutances, Avranches et Saint-Lô.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/194
,
1950-1960
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1960
accord du 13 décembre 1950, accords du 28 septembre 1956, du 6 janvier 1958 et du 1er décembre 1960.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/228
,
1938-1964
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964
convention collective ouvrière du 1er juillet 1938, projet de convention collective 1959, projet CFTC d'avenant "collaborateurs", convention collective du 30 juillet 1964 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs".
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/337
,
1965-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
positions fédérales, résultats des enquêtes de 1965, 1969 et 1971, barèmes, plaquette FGM "Le salaire des ingénieurs et cadres" de 1975.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Salaires > Enquêtes salaires
FB/1/372
,
1936-1955
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1955
contrat collectif ouvrier du 11 juin 1936 entre la Chambre Syndicale des Industries Aéronautiques et l'Union Syndicale des Travailleurs Métallurgistes, contrat collectif du 14 avril 1938 entre l'Union Syndicale des Industries Aéronautiques et la Fédération des Métaux, contrat collectif du 23 mai 1938 entre l'Union Syndicale des Industries Aéronautiques d'une part, et la Fédération Française des Syndicats Chrétiens d'Employés, Techniciens et Chefs de Service et la Fédération Française des Syndicats de la Métallurgie et Parties Similaires CFTC d'autre part, projet CFTC de convention collective nationale de l'aéronautique 1955.
Contexte :
Branches > Aéronautique > Conventions collectives
FB/1/198
,
1955
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1955
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/224
,
1961-1963
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963
accord du 10 avril 1963 sur les congés payés, accords sur les salaires dans les garages 1961-1962.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/176
,
1920-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
statut du 27 avril 1920 régissant les rapports entre les industriels de la métallurgie, les constructeurs et réparateurs de navires de la région marseillaise et leurs ouvriers, extraits des conventions collectives "ouvriers" et "collaborateurs" de 1936 et 1937, accords du 8 juillet 1955 concernant les ingénieurs et cadres, conventions collectives "ouvriers" et "ETDAM" du 10 juillet 1964 et mise à jour après l'accord du 4 décembre 1969, accords sur les salaires ouvriers et ETAM 1960-1971, accords sur les salaires dans le commerce et la réparation automobile 1960-1967.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/179
,
1936-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
convention collective du 15 décembre 1936 pour les employés, techniciens et agents de maîtrise du canton de Vierzon, convention collective du 25 novembre 1938 pour les ouvriers du canton de Vierzon, convention collective du 5 novembre 1954 et avenant "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 2 décembre 1954, accord du 24 décembre 1955 sur les congés payés, accords sur les salaires des ouvriers, ETAM et ingénieurs et cadres 1950-1961, convention collective des ingénieurs et cadres du 1er juillet 1961, accord du 6 juin 1963 sur les classifications et congés payés, mise à jour de 1976, accord du 10 octobre 1979 sur les salaires.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/181
,
1936-1964
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964
conventions collectives du 27 octobre et 30 novembre 1936 concernant les ouvriers de Dijon et de la Côte-d'Or, hors Dijon, convention collective du 23 septembre 1937 concernant les ingénieurs, techniciens et agents de maîtrise, accords de mai 1951 sur les salaires des ouvriers et ETAM, convention collective du 18 mai 1955 et avenant "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 25 janvier 1956, accord du 12 novembre 1959 sur le régime de retraite complémentaire, mises à jour de 1962, avenants de mars à juin 1963 sur les congés payés, avenants de décembre 1964 sur les frais de déplacement, accords sur les salaires du commerce et de la réparation automobile avril-juin 1951.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/183
,
1957-1970
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970
convention collective du 26 juillet 1957 et avenant "ouvriers", avenant n° 1 du 12 janvier 1970 sur les salaires et les congés payés
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/241
,
1954-1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
convention collective du 10 novembre 1954, avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accord du 16 octobre 1962 sur les salaires, congés et indemnités de départ, convention collective du 14 décembre 1962, avenants "ouvriers" et "collaborateurs", avenant du 5 avril 1963 sur les congés payés, mise à jour de 1968, convention collective des ingénieurs et cadres du 4 juillet 1961 modifiée le 12 mars 1963, projet patronal d'unification des statuts des personnels ouvrier et mensuel 1976.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FB/1/223
,
1954-1963
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963
convention collective du 8 septembre 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs" pour la région creilloise, convention collective des ingénieurs et cadres du 20 juin 1955, accords du 26 mars et du 8 mai 1963 sur les congés payés.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
FH/17/5
,
1961-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
récapitulatif des conventions collectives existantes, conventions collectives inter-régions (1961-1968), procès verbaux des réunions de la commission paritaire d'interprétation (1969-1973),CCN et courriers (1968-1997), annexes cadres (1973-1978), avenants ETAM (1978), dossier concernant le chômage partiel (1984-1985).
Contexte :
Négociations et accords > Cuirs et peaux
FB/1/231
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1936-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
conventions collectives ouvrières du 3 août 1936 et 30 mai 1938, convention collective des ETAM du 3 novembre 1936, conventions collectives des ouvriers du 24 décembre 1953 et des ETAM du 12 juillet 1955 mises à jour en 1969, discussions paritaires 1966-1967, classifications des ETAM nov. 1968, accords du 21 juillet 1971 sur les taux effectifs garantis, projet de convention collective des garages 1955.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives