Toutes les ressources CSRP (Conseil Supérieur des Risques Professionnels) 6 résultats (2ms)

Dossier sur la politique de prévention de la CNAM 

CDAR/56/7 , 1992-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.  

documents généraux sur les services de prévention, brochure sur les risques professionnels (1993-1996), liste confédérale des présidents de caisses de Sécurité sociale, états de situation des contrats de prévention (1992-1993).

Dossier de la Section Conditions de travail.- Négociation nationale interprofessionnelle avec le Conseil national du patronat français (CNPF) relative aux conditions de travail dans la modernisation des entreprises (1988-1989)

CDAR/21/14 , 1988-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.  

correspondance, notes, comptes rendus des réunions de section, projet d'accord avec le CNPF sur l'amélioration des conditions de travail.

Dossiers de la Confédération et de Fédérations CFDT pour le remboursement par la Caisse Nationale des Assurances Maladies (CNAM) des frais de stages de formation sur les conditions de travail pour l'année 1997

CDAR/56/5 , 1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.  

fiches signalétiques des participants, fiches de remboursements, comptes-rendus des sessions pour la Confédération et les Fédérations FNCB, FGA, PSTE, Banques et Santé.

Dossiers de la Confédération et de Fédérations CFDT pour le remboursement par la Caisse Nationale des Assurances Maladies (CNAM) des frais de stages de formation sur les conditions de travail pour l'année 1997

CDAR/56/6 , 1997 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997 , Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.  

fiches signalétiques des participants, fiches de remboursements, comptes-rendus des sessions pour INPACT et les Fédérations FUC, UCC, Hacuitex et Services.

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