Toutes les ressources Béchet Marc 16 résultats (2ms)

Dossiers de Marc Bechet sur la fiscalité

CES/40/4 , 1971-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

Positions CFDT sur la fiscalité en général: presse confédérale, notes CE, BN (1971-1994). Positions CFDT sur des sujets particuliers: impôt sur le revenu, TVA, impôt sur les sociétés, Fiscalité du patrimoine, Impôt sur la fortune, CSG, fiscalité locale, défiscalisation de l'aide à domicile (1988-91); Groupe de travail "Fiscalité" CGC-CFDT: rapport présenté par la CFE-CGC, réunions de travail (1991-92); Fiscalité des revenus de l'épargne: positions CFDT dans le cadre de la mission "Fiscalité de l'épargne" de l'Assemblée nationale et de la réunion du Comité exécutif de la CES (1988-1989); Fiscalité et Europe: Colloque FGTB, rencontre avec le DGB (1990-91); Session d'été: Atelier fiscalité Dossier "Connaissance de la fiscalité française

Dossiers de Marc Bechet sur l'aménagement du territoire

CES/40/2 , 1993-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

Projet de loi Pasqua: Textes du projet de loi, avis CFDT (1993-94); Des ambitions pour l'Ouest: étude réalisée par les URI Basse Normandie, Bretagne, Pays de Loire, Poitou-Charentes (janvier 199?); Tunnel du Somport (juin -novembre 1993).

Dossier de l'ARES sur l'organisation des 2èmes Rencontres CFDT de la Recherche organisées à Paris les 4-5 juin 1991

CARES/1/4 , 1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : Confédération. Producteur : Analyse Recherche Economique et Sociale (ARES).  

interventions CFDT, compte-rendu de la table ronde n° 1 sur la modernisation de la société, compte-rendu de la table ronde n° 2 sur les motivation personnelles et les dynamiques collectives, table ronde n° 3 sur le territoire et la recherche, table ronde n° 4 sur la transmission de la connaissance.

Dossiers de Marc Bechet sur l'évaluation des politiques publiques

CES/40/5 , 1989-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

Rapport présenté au Premier Ministre par P. Viveret (juin 1989); Avis du Conseil Economique et social et déclaration CFDT (1989-90); Conférence organisée par l'Observatoire de la décision publique(14 février 1992): préparation, intervention d'A Chupin, Sténotypie de la table ronde.

Dossiers de Marc Bechet sur les délocalisations industrielles ou de services

CES/40/3 , 1991-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

Communiqués officiels et rencontres avec les ministres (1991-94); Prises de positions CFDT sur les délocalisations des organismes détachés: Confédération et UD Paris (1991-94), Personnel de la Défense (1992), UFFA (1992-94), SGEN (1991), FD de Finances (1991), PSTE (1991-92), FTILAC, FGTE (1991), FGA (1991-93); Réactions du "Collectif contre les délocalisations" (1991-92); Réactions des autres organisations syndicales (1992).

Notes de Marc Bechet secrétaire confédéral de l'ARES

CARES/27/7 , 1989-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Analyse Recherche Economique et Sociale (ARES).  

notes sur la recherche technologique, les politiques régionales et les développements et aménagements des territoires (1989-1992).

Dossiers de Marc Bechet sur l'aménagement du territoire

CES/40/1 , 1990-1992 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

Notes CE, BN, Circulaires (1990-92); Session de recherche organisée à Bierville: programme, documents aux participants, synthèse (décembre 1990); Rencontres "Aménagement du territoire" 1991: Ruralité (11 juin), Equilibre Ile de France -autres régions (21 juin), Villes (septembre), Transports (décembre); Aménagement du territoire en Europe: participation des syndicats à la politique régionale (1990).; Aménagement régional: réflexion menée par les Unions régionales et les coopérations interrégionales: Pays de Loire (1990-91), Picardie (1990), Ile de France et Grand Bassin parisien (1991), Haute Normandie (juin 1991), Session Grand Chantier Atlantique (octobre 1991), Aquitaine (octobre 1991).