CDAR/102/37
,
1993-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
documents confédéraux sur le travail clandestin (1993-1996) et documents d'organisations CFDT sur le travail illégal (1996-1997), propositions de la CFDT pour le projet de loi relatif au renforcement de la lutte contre le travail illégal du 16 octobre 1996.
CDAR/100/5
,
1981-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
notes de synthèse sur la politique salariale de la CFDT concernant le SMIC (1981-1988 et 1997-2005).
CDAR/101/13
,
2003-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
notes confédérales sur la mobilisation de la CFDT concernant l'emploi (2003-2004), notes de l'URI Bretagne et de l'URSIF sur l'emploi (2003), rapport sur le plan régional de la Fédération Hacuitex sur l'emploi dans les secteurs du textile et de l'habillement (2003), guide fédéral de la FGMM sur l'emploi dans la métallurgie (janvier 2004), compte rendu du Comité Supérieur de l'Emploi (CSE) du 9 décembre 2003 avec la participation de la CFDT, participation CFDT à la réunion du Comité du dialogue social européen et international (CDSEI) du Plan national d'action pour l'emploi (PNAE) du 8 septembre 2003, analyse CFDT du rapport de la CES sur la stratégie européenne pour l'emploi (décembre 2003), comptes-rendus et notes de la réunion du CDSEI dans le cadre de la mise en oeuvre du programme national de réforme (PNR) (18 septembre 2006).
CDAR/101/28
,
2000-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
correspondance, notes confédérales sur le harcèlement moral, rencontres nationales CFDT sur le harcèlement moral en entreprise (2000) documents fédéraux et régionaux CFDT sur le harcèlement moral au travail.
CDAR/102/15
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les Fédérations FEAE à FTILAC (2002).
CDAR/75/11
,
1996-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
CDAR/102/28
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les URI Pays de la Loire à PACA et DOM-TOM(2003).
CDAR/105/5
,
2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
bilan du projet "Travailleur handicapé, salarié comme un autre" : bilan annuel d'exécution FSE 2007 (2007). Justificatifs (2007).
CDAR/97/5
,
1996-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
correspondance, listes des membres CFDT des CTN (1996-2001 et 2005), règlement intérieur des CTN.
CDAR/82/1
,
1991-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
notes et rapports confédéraux (1991-1996), textes du colloque "Nouvelles relations sociales: le défi" à Paris les 10-11 février 1993.
CDAR/97/19
,
1997-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
correspondance, notes fédérales sur les projets, comptes rendus de rencontres préparatoires de la contractualisation et sur les conditions de travail (1997-2000).
CDAR/97/31
,
2000
,
Communicable
communiqués de presse, articles de presse et notes CFDT pour l'interdiction des éthers de glycol en milieu professionnel (2000).
CDAR/75/8
,
1995-2000
,
Communicable
conventions du 16 mars 1995, du 22 octobre 1997, du 8 juillet 1998, du 6 juillet 1999 et du 4 octobre 2000.
CDAR/102/18
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
fiches, rapports de sessions, pour les dossiers de crédits de dotation pour les URI Nord Pas de Calais à Rhône-Alpes (2002).
CDAR/101/15
,
2003-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
documents de travail CFDT et synthèse des propositions de la CFDT sur le traitement social des restructurations pour préserver l'emploi et pour lutter contre les licenciements économiques (2003-2004).