FH/5/17
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1985-1994
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
statuts et déclarations du conseil d'administration à la Préfecture, registre de délibérations du conseil d'administration et des assemblées générales, livre de comptes, courrier relatif aux interventions bénévoles, correspondance avec l'administration fiscale, la direction de la formation professionnelle et l'INSEE, dissolution. Etude ADEIT "Le secteur des fibres artificielles et synthétiques face au "grand marché européen" 1991.
Contexte :
information et communication > Etude
FH/20/31
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1966-2001
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
plan comptable, grand livre et balance générale, bilan annuel, 1966-2001. Gestion et suivi budgétaire et de fonctionnement d'associations : BSF (1988), Association pour le développement d'études et d'information textiles, habillement et cuirs (ADEIT) (1985-1994), Bureau intersyndical d'études de l'industrie textile (BIEIT) (1986-1996) : ordres du jour, procès verbaux d'assemblée générale, comptes rendus d'activité, état des sessions fédérales tenues conformément aux conventions du BIEIT.
Contexte :
Organisation fédérale > Administration de la fédération > Action sociale