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Convention collective et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Seine-Maritime, région du Havre

FB/1/239 , 1955-1962 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1962 , Organisation : FGM.  

convention collective du 1er juillet 1955, avenant "ouvriers" du 5 avril 1957, propositions CFTC de modifications de la convention collective, accords sur les salaires 1960-1962.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Seine-Maritime, région de Rouen

FB/1/240 , 1955-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : FGM.  

convention collective du 1er juillet 1955, avenants "ouvriers" et "mensuels", discussions paritaires 1958, mises à jour de 1967 et 1969, convention collective des ingénieurs et cadres du 27 janvier 1961, convention collective du 1er janvier 1976 et avenants, accord du 9 mars 1962 sur les améliorations de rémunérations et avantages sociaux du personnel de la REVIMA.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Suivi de la région Haute-Normandie

FT/13/34 , 1986-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : FUPT.  

état de rentrée des timbres, problèmes de fonctionnement de l'union régionale ; tracts des syndicats de l'Eure et de Seine-Maritime (1985-1987) ; rapports d'activité des congrès du syndicat de Seine-Maritime.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UD, UL

Droit syndical

FT/27/455 , 1989-1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : FUPT.  

Excercice du Droit syndical : études, rapports, publications sur le Droit syndical et la représentativité (1964-1968) ; notes fédérales sur le Droit syndical (1960-1972).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Recommandations communes et négociations de la convention collective des ingénieurs et cadres de la métallurgie

FB/1/702 , 1960-1973 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1973 , Organisation : FGM.  

recommandations communes (1960-1965), conventions collectives des ingénieurs et cadres des métallurgies parisienne, rouennaise et alésienne (1960-1968), négociations de la convention avec l'UIMM 1966-1968, courrier et réunions avec les autres organisations syndicales (1965-1970), négociations sur les problèmes de l'emploi et de la durée du travail (1966-1971), convention collective du 13 mars 1972 et modification du 2 mars 1973.

Contexte :
Cadres : SNICIM, SNICA et UNICIM > Statut des cadres

Dossiers par syndicats

FT/27/434 , 1957-1975 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975 , Organisation : FUPT.  

Région de Rouen : notes du Bureau régional, notes du Congrès régional, notes sur les activités diverses régionales. Départements du Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, notes sur les activités diverses départementales.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Dossiers par syndicats

FT/27/441 , 1968 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1968 , Organisation : FUPT.  

Région de Lyon : notes du Bureau régional, du Congrès régional, notes sur les activités diverses régionales (1957-1975). Départements de l'Ain, Ardèche, Drôme : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux, notes sur les Congrès départementaux, notes sur les activités diverses départementales (1957-1976).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Dossiers par syndicats

FT/27/489 , 1969-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : FUPT.  

Région Lorraine : statuts des syndicats de la Région (1963-1979), notes sur la composition du Bureau régional (1966-1985), comptes-rendus du Bureau régional (1966-1982), comptes-rendus du Congrès régional (1970-1987).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Actions et élections professionnelles dans la branche Construction Navale

FB/1/527 , 1950-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

résultats des élections au comité d'entreprise et des délégués du personnel 1950-1962, rapport sur les incidents aux Ateliers et Chantiers de la Seine-Maritime 1956, notes et déclarations syndicales sur la situation des Ateliers et Chantiers de Nantes 1960-1965, revue de presse sur l'évolution économique des principaux chantiers navals 1966-1970.

Contexte :
Branches > Equipement pour l'industrie > Construction navale > Accords et actions dans les entreprises

Accords d'entreprises dans la branche Construction Navale

FB/1/525 , 1956-1967 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1967 , Organisation : FGM.  

comparaison des accords d'entreprises dans la construction navale 1960 ; barème des salaires 1959 ; classification du personnel ouvrier des Forges et Chantiers de la Méditerranée La Seyne 1961 ; résultats trimestriels d'application du contrat d'intéressement et du calcul du prix de revient industriel de l'heure de travail des ateliers à la Société Industrielle et Commerciale de Constructions Navales (SICCNA) à Saint-Malo 1956-1957, avant-projet d'accord d'entreprise SICCNA de mai 1958 ; accord Chantiers de l'Atlantique (Penhoët-Loire) du 26 avril 1956 et avenants de renouvellement 1957-1960, accord collaborateurs du 9 juillet 1956 et avenant du 11 octobre 1956, accord d'entreprise du 9 mai 1967 ; accord Forges et Chantiers de la Gironde du 5 juillet 1956, accord Ateliers et Chantiers de France (Dunkerque) du 30 septembre 1958, accords Ateliers et Chantiers de Dunkerque et Bordeaux du 20 février et 10 avril 1962 ; accord Chantiers de Construction Navale de Nantes du 15 décembre 1958 et accord "mensuels" du 30 avril 1963 ; accord Chantiers Navals de la Pallice des 5 juillet et 31 décembre 1957, accords Ateliers et Chantiers de Bretagne / Anciens Chantiers Dubigeon "ouvriers" et "mensuels" du 19 mai 1967, accord de salaire du 4 mai 1963.

Contexte :
Branches > Equipement pour l'industrie > Construction navale > Accords et actions dans les entreprises

Activité textile en région Limousin, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Picardie, Poitou-Charentes et Provence Alpes Côte d'Azur

FH/10/8 , 1968-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.  

courrier avec les syndicats de Corrèze (1981-1990) et la section de Capelle Lunoétui (1987-1990) ; courrier avec les syndicats du Calvados (1973-1992), de la Manche (1981-1990) et de l'Orne (1981-1993) ; courrier avec les syndicats de l'Eure (1982-1993) et de seine-Maritime (1989-1994), recours et jugements concernant des entreprises de Seine-Maritime (1982-1985) ; courrier avec les syndicats de l'Aisne (1981-1995), lutte pour l'emploi aux Ets Everwear de Saint-Quentin (1974-1975) ; courrier avec le syndicat de Charente (1968-1992) ; courrier avec les syndicats des Hautes-Alpes (1984-1988), des Alpes-Maritimes (1982-1989), des Bouches-du-Rhône (1984-1985), du Var (1972-1983) et du Vaucluse (1989-1992).

Contexte :
Suivi des régions, syndicats et sections syndicales > Suivi par région, département, syndicat
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