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Organisations syndicales de la branche judiciaire

FZ/1/342 , 1979-2002 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002<p></p>, conservation  

Tracts, correspondance, flash.

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Fonctionnement > Expressions

Expressions

FZ/1/340-FZ/1/342 , 1979-2002 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002<p></p>, conservation  
Contexte :
Branches > Services judiciaires > Fonctionnement

Suivi des sections régionales

FZ/1/338 , 1984-2000 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000<p></p>, conservation  

Correspondance, bulletins, documents de travail, coupures de presse, tracts, communiqués de presse, motions, enquête.

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Fonctionnement > Suivi des syndicats, sections adhérents

Syndicat CFDT des Services Judiciaires, réclamations des adhérents

FZ/1/337 , 1986-1988 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988<p></p>, conservation  

Correspondance, notes, requêtes, réponses, récapitulatif des démarches, rapport de mission d'inspection des greffes (1988).

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Fonctionnement > Suivi des syndicats, sections adhérents

Syndicat CFDT des Services Judiciaires

FZ/1/336 , 1984-1987 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987<p></p>, conservation  

Courriers, témoignages d'adhérents et de fonctionnaires (1984-1987).

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Fonctionnement > Suivi des syndicats, sections adhérents

Suivi des syndicats, sections adhérents

FZ/1/335-FZ/1/339 , 1981-2000 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000<p></p>, conservation  
Contexte :
Branches > Services judiciaires > Fonctionnement

Syndicat CFDT des Services Judicaires, fonctionnement

FZ/1/334 , 1982-2000 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000<p></p>, conservation  

Statuts (1982-1987), procès verbaux de délibérations (1982-1987), comptes rendus réunion, correspondance services judiciaires (1997-2000).

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Fonctionnement > Réunions statutaires

Union fédérale professionnelle des services judiciaires

FZ/1/333 , 1995-1999 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999<p></p>, conservation  

Ordres du jour, documents de travail, comptes rendus réunions, relevés de conclusions (juin 1995-mai 1999).

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Fonctionnement > Réunions statutaires

Conseil de branche des services judiciaires

FZ/1/332 , 1992-1994 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994<p></p>, conservation  

Compte-rendu (1992-1994).

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Fonctionnement > Réunions statutaires

Conseil de branche services judiciaires, réunions

FZ/1/331 , 1992-1994 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994<p></p>, conservation  

Ordre du jour, notes manuscrites, comptes rendus d'activité des régions, comptes rendus.

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Fonctionnement > Réunions statutaires

Conseil de branche services judiciaires, réunions

FZ/1/330 , 1988-1991 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991<p></p>, conservation  

Ordre du jour, notes manuscrites, comptes rendus d'activité des régions, comptes rendus.

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Fonctionnement > Réunions statutaires