CP/33/11
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
Notes préparatoires pour l'intervention au CNC du 23-25 janvier 1996 (8 janvier 1996) ; note de présentation sur l'organisation syndicale de la CFDT, sur la protection sociale, la réduction du temps de travail et l'emploi des jeunes (23-25 janvier 1996) ; note de réponse au débat (23-25 janvier 1996) ; note de présentation sur la réduction du temps de travail et l'embauche des jeunes (14-16 octobre 1996) ; note de réponse au débat (14-16 octobre 1996).
FX/1/460
,
1989-2001
,
Communicable 25 ans à partir de 2001
Courrier (1989), proposition patronale et avis CFDT (1996), questionnaire auprès des sections (1998), projets successifs et comptes rendus de réunions du groupe technique paritaire (1998-2000), accord national du 29 janvier 1999 et suites, réunions et courrier des sections CFDT Labeur sur la négociation ARTT (1998-2000), exemples d'accords d'entreprise (2001).
Contexte :
Branches et syndicats nationaux > Presse –Labeur – Edition > Négociations de branche et conventions collectives > Imprimerie et industries graphiques
/ s.l. : s.n., [juin 1996] (Paris : Promo Service). - 2 affiches couleurs. Date d'après les annotations manuscrites au crayon à papier au verso et la manifestation du 5 juin 1996 pour la défense du Service public face aux directives de la Commission européenne.
CP/37/55
,
2005-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
Recours de la CFDT devant le Conseil d'État pour demande l'annulation des ordonnances n°2005-892 et n°2005-893 du 2 août 2005 : requêtes et mémoires, copies de notes du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, note d'analyse de la Commission exécutive (CE), communiqué de presse (2005-2006). Réclamation de la CGT-FO devant le BIT : courriers, courriels, télégrammes diplomatiques, réclamation de la CGT-FO au BIT, rapport du Conseil d'État, notes d'observations de CGT-FO, notes de situation du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, mémoire des observations du gouvernement français, note d'éléments de langage de l'OIT, rapport de réclamation de la CGT-FO (2005-2006). Avis de l'OIT, élaboration : notes manuscrites de réflexions, notes de situation sur la procédure, rapport du bureau du Conseil d'administration du BIT, courriels, notes d'analyse et de conclusions, supports documentaires juridiques, notes d'éléments de langage, rapport du BIT (2005-2007). Non-conformité aux normes internationales de l'OIT : notes de synthèse, rapport, extraits de presse (2006-2007).
Contexte :
Activités professionnelles liées à l'Organisation internationale du travail (OIT) > Mission permanente de la France auprès de l'Organisation des Nations unies (ONU)
[Trombinoscope de l’équipe de la liste « Ensemble vivons Soisy »] / [Ensemble vivons Soisy]. – 1995 (Sannois : imprimeries Métais).- 1 dépliant quatre pages texte et photographie noir et blanc sur fond blanc et jaune
Contexte :
Matériel électoral > Élections législatives de 1973, quatrième circonscription du Val d’Oise.- Second tour. > Élections municipales de Soisy-sous-Montmorency entre 1989 et 2001
CH/8/2752
,
1977
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
courrier départ-arrivée (1977).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Activité du Service Juridique
CH/8/225
,
1977-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.
cartes de voeux (1977-1987).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1983-1988) > Activité du Secrétaire Général
CCE/22/3
,
2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
conférence nationale pour l'égalité des chances du 3 février 2005 à l'Hôtel Matignon : documents préparatoires, retranscription de l'intervention d'Odile BEILLOUIN secrétaire nationale.
FM/22/39
,
1974-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
suivi général 1989-1996, congrès 1986 / 1990 / 1994 / 1997, communaux de Grenoble 1983-2000 (notes, correspondance et coupures de presse sur la privatisation des eaux de Grenoble, tracts et correspondance sur la grève de décembre 1994...), départementaux 1996-1999, SDIS 1991-1992, préfectures 1974-2000, deux courriers relatifs à la société d'économie mixte des pompes funèbres intercommunales de la région grenobloise 2000.
CH/8/2974
,
1983
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
notes confédérales (1983).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CES/80/3
,
2011-2021
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2021
notes CE, documents de travail, notes de positionnement CFDT, notes de synthèse, supports de présentation, ordres du jour, comptes rendus de réunions, rapports, guides, copie de contrat entre la CFDT et la CISL (2017), outils de communication.
CH/8/1090
,
1983-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique-Emploi / Secrétariat Économique.
correspondance, notes, rapports, bulletins fédéraux pour les Fédérations FGTE (1983-1985), Hacuitex (1983), Santé (1983), FTIAAC (1983-1985).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique et emploi (1981-1990) > Activité du Secrétariat Economique
Notes préparatoires pour l'intervention au CNC du 23-25 janvier 1996 (8 janvier 1996) ; note de présentation sur l'organisation syndicale de la CFDT, sur la protection sociale, la réduction du temps de travail et l'emploi des jeunes (23-25 janvier 1996) ; note de réponse au débat (23-25 janvier 1996) ; note de présentation sur la réduction du temps de travail et l'embauche des jeunes (14-16 octobre 1996) ; note de réponse au débat (14-16 octobre 1996).
Convention collective de l'imprimerie et des industries graphiques, négociation sur l'aménagement et réduction du temps de travail
Cote :
FX/1/460
Date :
1989-2001
Description physique :
Importance matérielle : 0,08
Présentation du contenu :
Courrier (1989), proposition patronale et avis CFDT (1996), questionnaire auprès des sections (1998), projets successifs et comptes rendus de réunions du groupe technique paritaire (1998-2000), accord national du 29 janvier 1999 et suites, réunions et courrier des sections CFDT Labeur sur la négociation ARTT (1998-2000), exemples d'accords d'entreprise (2001).
Électricité et gaz : un droit pour chacun. Le service public, j'y tiens ! [série de deux affiches].
Cote :
CFI/11/30-CFI/11/31
Date :
juin 1996
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Image fixe
Genre/Carac. phys. : 116 x 78 cm
Genre/Carac. phys. : Papier
Présentation du contenu :
/ s.l. : s.n., [juin 1996] (Paris : Promo Service). - 2 affiches couleurs. Date d'après les annotations manuscrites au crayon à papier au verso et la manifestation du 5 juin 1996 pour la défense du Service public face aux directives de la Commission européenne.
Contrat nouvelles embauches (CNE), suivi du contentieux
Cote :
CP/37/55
Date :
2005-2007
Description physique :
Particularité physique : papier
Présentation du contenu :
Recours de la CFDT devant le Conseil d'État pour demande l'annulation des ordonnances n°2005-892 et n°2005-893 du 2 août 2005 : requêtes et mémoires, copies de notes du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, note d'analyse de la Commission exécutive (CE), communiqué de presse (2005-2006). Réclamation de la CGT-FO devant le BIT : courriers, courriels, télégrammes diplomatiques, réclamation de la CGT-FO au BIT, rapport du Conseil d'État, notes d'observations de CGT-FO, notes de situation du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, mémoire des observations du gouvernement français, note d'éléments de langage de l'OIT, rapport de réclamation de la CGT-FO (2005-2006). Avis de l'OIT, élaboration : notes manuscrites de réflexions, notes de situation sur la procédure, rapport du bureau du Conseil d'administration du BIT, courriels, notes d'analyse et de conclusions, supports documentaires juridiques, notes d'éléments de langage, rapport du BIT (2005-2007). Non-conformité aux normes internationales de l'OIT : notes de synthèse, rapport, extraits de presse (2006-2007).
« Ensemble vivons Soisy » liste d’Union à gauche conduite par Alain Verdy […] A Soisy, le 18 juin, pas d’abstention, votez et faite voter pour la liste « Ensemble vivons Soisy »
Cote :
CFI/23/53
Date :
1995
Description physique :
Importance matérielle : 1 tract
Dimensions : 29x21 cm
Particularité physique : Papier
Origine :
Jean Maire
Présentation du contenu :
[Trombinoscope de l’équipe de la liste « Ensemble vivons Soisy »] / [Ensemble vivons Soisy]. – 1995 (Sannois : imprimeries Métais).- 1 dépliant quatre pages texte et photographie noir et blanc sur fond blanc et jaune
« Ensemble vivons Soisy » liste d’Union à gauche conduite par Alain Verdy […] A Soisy, le 18 juin, pas d’abstention, votez et faite voter pour la liste « Ensemble vivons Soisy »
Affiche français "Ensemble Vaincre chômage expulsions racisme. CFDT." Lettres rouges et noires. Trois visages (même illustration que pour le 19e congrès). (57x42 cm, STOU, Supplément à Vie Fédérale n°261. Réalisé par Fédération Construction Bois")
Cote :
FCA/1/38
Date :
1978
Description physique :
Importance matérielle : Nombre d'exemplaires : 3
Dimensions : 57x42
Genre/Carac. phys. : affiche
Genre/Carac. phys. : Affiche illustrée
Origine :
Commanditaire : FNCB.
Présentation du contenu :
Lettres rouges et noires. Trois visages (même illustration que pour le 19e congrès). 3 exemplaires.
Affiche français "Ensemble Vaincre chômage expulsions racisme. CFDT." Lettres rouges et noires. Trois visages (même illustration que pour le 19e congrès). (57x42 cm, STOU, Supplément à Vie Fédérale n°261. Réalisé par Fédération Construction Bois")
Lutte de la CFDT contre les discriminations raciales au travail
Cote :
CCE/22/3
Date :
2005
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Présentation du contenu :
conférence nationale pour l'égalité des chances du 3 février 2005 à l'Hôtel Matignon : documents préparatoires, retranscription de l'intervention d'Odile BEILLOUIN secrétaire nationale.
suivi général 1989-1996, congrès 1986 / 1990 / 1994 / 1997, communaux de Grenoble 1983-2000 (notes, correspondance et coupures de presse sur la privatisation des eaux de Grenoble, tracts et correspondance sur la grève de décembre 1994...), départementaux 1996-1999, SDIS 1991-1992, préfectures 1974-2000, deux courriers relatifs à la société d'économie mixte des pompes funèbres intercommunales de la région grenobloise 2000.
International, participation à des projets syndicaux européens. - Confédération syndicale internationale (CSI), Confédération européenne des syndicats (CES), Confédération italienne des syndicats de travailleurs (Confederazione Italiana Sindacati Lavoratori, CISL) (2011-2021) ; Sommet de la Terre de Rio 2012 (Rio+20) ; COP 19 et 21 (2013-2015) ; projet de la Fédération générale du travail de Belgique (FGTB) sur le dialogue social et l'économie circulaire (2016) ; Dimaso-Lab (2015-2018)
Cote :
CES/80/3
Date :
2011-2021
Description physique :
Particularité physique : electronique
Présentation du contenu :
notes CE, documents de travail, notes de positionnement CFDT, notes de synthèse, supports de présentation, ordres du jour, comptes rendus de réunions, rapports, guides, copie de contrat entre la CFDT et la CISL (2017), outils de communication.
International, participation à des projets syndicaux européens. - Confédération syndicale internationale (CSI), Confédération européenne des syndicats (CES), Confédération italienne des syndicats de travailleurs (Confederazione Italiana Sindacati Lavoratori, CISL) (2011-2021) ; Sommet de la Terre de Rio 2012 (Rio+20) ; COP 19 et 21 (2013-2015) ; projet de la Fédération générale du travail de Belgique (FGTB) sur le dialogue social et l'économie circulaire (2016) ; Dimaso-Lab (2015-2018)
