Toutes les ressources 40 920 résultats (34ms)

Participation au programme Paroles 2 (droit d'expression des travailleurs)

FZ/1/92 , 1990-1994 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994<p></p>, conservation  

Historique du projet, demandes de subvention au Ministère, comptes rendus des réunions sur le projet Justice, notes, avant-projet de convenions (1990), convention de collaboration scientifique (1991), comptes rendus séminaires.

Contexte :
Relations avec les autres organisations > Organisations CFDT

Syndicat National des Personnels de l'Education Surveillée (SNPES)

FZ/1/93 , 1983-1984 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984<p></p>, conservation  

Correspondance, bulletin du SNPES (1984) (1983-1984).

Contexte :
Relations avec les autres organisations > Autres Organisations syndicales

Autres Organisations syndicales

FZ/1/93-FZ/1/97 , 1983-2002 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002<p></p>, conservation  
Contexte :
Relations avec les autres organisations

Syndicat autonome des conseils de Prud'hommes (FNSRF CPH)

FZ/1/94 , 1983-1984 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984<p></p>, conservation  

Correspondance, propositions au garde des Sceaux, revue Liaisons syndicales (1983-1984).

Contexte :
Relations avec les autres organisations > Autres Organisations syndicales

Syndicat de la magistrature

FZ/1/95 , 1983-1988 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988<p></p>, conservation  

Interventions au Congrès, correspondance (1983-1988), articles de presse, procès-verbaux, documents internes, revue Justice (1985), composition du bureau pour 1985.

Contexte :
Relations avec les autres organisations > Autres Organisations syndicales

Syndicat des Avocats de France (SAF)

FZ/1/96 , 1992-1995 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995<p></p>, conservation  

Document préparatoire pour le 20é congrès (1992), discours d'ouverture pour le congrès de 1995.

Contexte :
Relations avec les autres organisations > Autres Organisations syndicales

Contentieux avec Force nationale pénitentiaire (FNP) :

FZ/1/97 , 1996-2002 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002<p></p>, conservation  

Correspondance, comptes rendus de réunions, notes manuscrites, documents de travail, coupures de presse, communiqués de presse, plaquettes, tracts, décisions de justice, plaidoiries.

Contexte :
Relations avec les autres organisations > Autres Organisations syndicales

Actions de l'intersyndicale

FZ/1/98 , 1991-1992 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992<p></p>, conservation  

Comptes rendus et relevés de conclusions réunions, notes, comptes rendus des audiences, définition de la plateforme revendicative, communiqués de presse, correspondance avec l'administration.

Contexte :
Actions Revendicatives > Intersyndicale

Intersyndicale

FZ/1/98-FZ/1/100 , 1976-2001 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001<p></p>, conservation  
Contexte :
Actions Revendicatives

Actions Revendicatives

FZ/1/98-FZ/1/162 , 1976-2001 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001<p></p>, conservation  

Réactions sur les budgets de la justice

FZ/1/99 , 1983-1992 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992<p></p>, conservation  

Note de synthèse sur les projets de budgets, correspondance, compte rendu d'audience, communiqués et tracts sur les budgets (1983, 1987, 1989, 1990, 1991, 1992, 1993 et 1995).

Contexte :
Actions Revendicatives > Intersyndicale

Budget de la justice 1991, réclamation de l'intersyndicale

FZ/1/100 , 1990-1991 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991<p></p>, conservation  

Relevés de conclusion réunion, amendement gouvernemental, notes, articles de presse, communiqué de presse, échos régionaux, dossier de presse (1990-1991), tracts nationaux et locaux, documentation générale, éléments budgétaires, liste des correspondants des autres organisations.

Contexte :
Actions Revendicatives > Intersyndicale

Préparation du IXème plan 1984-1988

FZ/1/101 , 1982-1983 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983<p></p>, conservation  

Note d'orientation sur la politique de l'Education Surveillée , note d'orientation (1982), rapports, schéma directeur et programmes prioritaires (1984), notes fédérales et confédérales, session de formation régionale des magistrats à la prévision.

Contexte :
Actions Revendicatives > Réflexions, Etudes > Application de la justice

Application de la justice

FZ/1/101-FZ/1/109 , 1978-2000 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000<p></p>, conservation  
Contexte :
Actions Revendicatives > Réflexions, Etudes