FZ/1/291
,
1992-1999
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1999&lt;p&gt;</p>, conservation
Récapitulatif des formations dispensées en 1998 et 1999. Avis sur le projet de loi de Finances pour 1985 : note de synthèse, relevés de conclusions du CTP (1992).
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/292
,
1995-2002
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2002&lt;p&gt;</p>, conservation
Circulaires, textes de références, fiches techniques fédérales, bulletin (2000), documents de travail, comptes rendus de réunions paritaires, projet de loi de finances 2000, communiqués de presse, tracts, tableaux des indemnités (1995-2002).
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/293
,
1995-2002
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2002&lt;p&gt;</p>, conservation
Circulaires et notes fédérales, textes de références, documents de travail, comptes rendus de réunions paritaires, grilles, fiches d'évaluation.
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/294
,
1997-1998
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1998&lt;p&gt;</p>, conservation
Rapports, documents de travail, comptes rendus de réunions du groupe de travail, relevés de conclusions (1997-1998).
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/295
,
1982-1985
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1985&lt;p&gt;</p>, conservation
Textes législatifs, note d'orientation, projet de loi (1985), projet de circulaire (1984), ordonnance de 1945 et commentaires, compte-rendu session de travail, compte-rendu sur le rôle du Parquet (1984), propositions de la Commission de réforme.
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/296
,
1977-1987
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1987&lt;p&gt;</p>, conservation
Bilan de la formation continue régionale, correspondance sur le fonctionnement des CTP régionaux (1983-1984), élections des CTP régionaux (1987). Modification de la loi sanitaire et sociale de 1975 en fonction des transferts de compétence : avant-projet (1985).
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/297
,
1982-1987
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1987&lt;p&gt;</p>, conservation
Compte-rendu et procès-verbal du CTP (1987), circulaires ministérielles, arrêté de création des SEAT (1987), réflexions, positions syndicales.
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/298
,
1982-1989
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1989&lt;p&gt;</p>, conservation
Notes, compte-rendu d'audience, correspondance, note de synthèse, communiqués de presse, préavis de grèves, éléments budgétaires (1982-1985).
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/299
,
1982
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1982&lt;p&gt;</p>, conservation
Compte-rendu colloque de Vaucresson (1982).
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/300
,
1982-1995
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1995&lt;p&gt;</p>, conservation
Réflexions, étude sur la détention provisoire des mineurs de 16 ans (1980), notes ministérielles, positions de l'Association des magistrats de la jeunesse et de la famille sur les travaux de la commission Martaguet (1982-1983,) projet "Jeunes en Equipe de Travail" pour les jeunes de 16 à 18 ans (1993-1994), documents de travail et contributions du CTPC PJJ sur la formation professionnelle (1993) et sur l'action éducative en milieu (1995).
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/301
,
1983-1985
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1985&lt;p&gt;</p>, conservation
Circulaires ministérielles (1984-1985), texte d'application de la loi (1983), position du STES.
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/302
,
1988-1994
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1994&lt;p&gt;</p>, conservation
Rapports (1988-1994), comptes rendus de la réunion paritaire, bilan, déclaration liminaire (1994).
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/303
,
1996-1998
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1998&lt;p&gt;</p>, conservation
Notes, circulaires, comptes rendus de réunions, rapports d'étude (1996-1998), notes manuscrites, tracts, communiqués de presse, bilans des expériences en cours, situation des personnels, candidatures, réflexion du SGEN sur la violence (1996), coupures de presse (1996-1998).
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/304
,
1998-1999
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1999&lt;p&gt;</p>, conservation
Documents ministériels, remontées des syndicats, propositions de la CFDT, notes manuscrites, comptes rendus réunions du CTP et relevés de décision du Conseil de sécurité intérieure (1998-1999), copies articles de presse.
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/305
,
1998-1999
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1999&lt;p&gt;</p>, conservation
Comptes rendus de réunions du groupe de travail et de la commission santé, rapports, documents de travail.
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
