FL/1/119
,
2003
Sommaire :
IntroductionLa portée de l'amnistieLes effets de l'amnistieLe contrôle du juge en matière d'amnistieAnnexes
Contexte :
Brochures, guides, dossiers, 2001-2004
CH/8/1051
,
1976-1979
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secteur Éducation Permanente.
correspondance, notes de travail confédérales sur les problèmes étudiants, brochures d'information du MAS (1976-1979).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Éducation (1957-1984)
FF/3/248
,
1974
,
Communicable
Contexte :
Syndicalisation et développement fédéral > Cotisations > Timbres et fiches de cotisations
BT/1/66-BT/1/67
,
[1980]
,
papier, 1284, Thèse
FB/1/133
,
1973
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1973
,
Organisation : FGM.
Contexte :
Administration et fonctionnement > Organisation, syndicalisation, développement des syndicats > Correspondance
FFA/1/46
,
1997
,
Commanditaire : FUC.
Lettres noires sur fond blanc. Représentation de l'oeuvre de Jean Duranel. 2 exemplaires.
Contexte :
FUC (série FFA)
CP/24/1-CP/24/6
,
1944-1958
CH/8/1133
,
1983-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique-Emploi / Secrétariat Économique.
compte rendus des réunions du groupe de travail tripartite les 22 et 28 juillet 1983, procès verbaux des réunions de la Commission Nationale de la Négociation Collective le 11 juillet et le 15 septembre 1983, rapport ministériel sur les fonds salariaux (septembre 1983), notes d 'analyse CFDT/CGT/FO sur le rapport (novembre 1983), notes et accords d'entreprises sur les fonds salariaux de la Société Lyonnaise, de la Régie Renault, Crédit Agricole, Groupe Bernard, Chaussures Bertin, SA Husson et Heuliez (1983-1985).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique et emploi (1981-1990) > Activité du Secrétariat Economique
FSA/4/17
,
1995
,
Commanditaire : SGEN.
Plan rapproché sur Gilles AVINAIN et Jean-Luc VILLENEUVE dans la salle.
Contexte :
Congrès et assemblées générales de syndicats
CH/8/1151
,
1984-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique-Emploi / Secrétariat Économique.
correspondance, notes manuscrites, convention (janvier 1984), rapport d'étude (décembre 1984), manuscrit du rapport final (janvier 1985).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique et emploi (1981-1990) > Activité du Secrétariat Economique
FF/3/726
,
1958
,
Communicable
Rapport de projet de février 1958.
Contexte :
Suivi des branches > Branche Chimie > Commissions paritaires, conventions collectives et accords > Modifications
FH/21/200
,
1978-1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.
rapports syndex et secafi. Bidermann groupe et SA.
Contexte :
Suivi des régions, syndicats et sections syndicales > Rapports Syndex au comité central d'entreprise ou au comité de groupe
CH/7/7-CH/7/8
,
1963-1968
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secrétariat Général
CH/7/10
,
Entre janvier 1962 et avril 1963
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secrétariat Général > Activités du Secrétaire général de la CFTC puis de la CFDT (1961-1971) > Correspondance d'Eugène Descamps
CDAR/63/8
,
1989-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.
Salariés du commerce alimentaire de Vendée (demande à la CCO, groupe de suivi, bilan).