FZ/1/275
,
1980-2000
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2000&lt;p&gt;</p>, conservation
Textes règlementaires (1979-1984), circulaires d'organisation (1982). Auxiliaires contractuels non titulaires : tracts (1985), circulaires (1985), listes des personnels (1984), notes, bulletin "STES-Info" (1984).
Contexte :
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FZ/1/276
,
1980-1984
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1984&lt;p&gt;</p>, conservation
Listes des postes de sous-directeurs à créer par région (1984), arrêté relatif à l'organisation de l'examen professionnel de sous-directeur (1983), mémoire introductif réunion, liste d'aptitude (1980).
Contexte :
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FZ/1/277
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1980-1985
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1985&lt;p&gt;</p>, conservation
Etat des accidents classés (1985), circulaire sur la constitution des dossiers (1985). Protection sociale des non titulaires : décrets, circulaires (1980-1982). Circulaire sur régimes de sécurité sociale (1983). Circulaire sur le régime d'attribution des logements de fonction (1984).
Contexte :
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FZ/1/278
,
1981-1983
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1983&lt;p&gt;</p>, conservation
Circulaires d'organisation (1985), notice sur l'Institut National pour la Retraite Active (INRAC) (1984), textes règlementaires (1981-1983).
Contexte :
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FZ/1/279
,
1982-2002
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2002&lt;p&gt;</p>, conservation
Rapport de la commission sur les personnels du service social à l'éducation surveillée (1984), rapport Siguier (1982-1983), rapport de la commission Beaufrère (1986) et rapport Goislard (2001-2002), compte rendu de l'assemblée générale AS de l'ES (9-10 janvier 1986), procès-verbaux réunions CAP et CTP (1992-1998), dossier élections CAP et CTP (1986-1989), questionnaire "les AS de l'ES" (1988), préavis de grève (1993), dossier de travail sur les statuts des corps communs (1992-1993), les notations et avancements (1997-1998), circulaires et notes ministérielles sur le statut des AS et CTSS (1999-2000).
Contexte :
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FZ/1/280
,
1982
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1982&lt;p&gt;</p>, conservation
Circulaires (1982), notes d'information, propositions de projet de loi (1982), compte-rendu commission de travail.
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/281
,
1983-1999
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1999&lt;p&gt;</p>, conservation
Textes de références, rapports, comptes rendus de réunions paritaires, comptes rendus de réunions de la commission des statuts (1984-1991), tracts, communiqués de presse, circulaires ministérielles, enquête.
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/282
,
1983-1995
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1995&lt;p&gt;</p>, conservation
Textes de références (1983-1990), tracts, communiqués de presse, comptes rendus de réunions, travaux de la commission des statuts (1989-1990), documents d'étude de la profession d'éducateur (1989-1991), reclassification vers la catégorie A (1995).
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/283
,
1984-2001
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2001&lt;p&gt;</p>, conservation
Décrets et circulaires ministérielles, textes de références, projets de textes, tracts, communiqués de presse de la fédération et d'autres organisations syndicales, comptes rendus de réunions, grilles indiciaires, procès-verbaux CTPM.
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/284
,
1984-1985
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1985&lt;p&gt;</p>, conservation
Circulaire sur l'attribution de l'allocation parentale d'éducation, sur la revalorisation des prestations (1985), instruction sur les prêts (1979), circulaire regroupant l'ensemble des prestations et les conditions d'application (1984).
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/285
,
1985-1991
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1991&lt;p&gt;</p>, conservation
Projet, correspondance, comptes rendus réunions CTP, décrets, arrêtés, circulaires (1986-1991). Action revendicative : communiqués, correspondance, préavis de grève, comptes rendus commission, tracts, (1985-1991).
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/286
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1987-2000
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2000&lt;p&gt;</p>, conservation
Décrets et circulaires ministérielles, tracts, communiqués de presse de la fédération et d'autres organisations syndicales, comptes rendus réunions, compte-rendu session conseil supérieur de la fonction publique d'Etat (1995), projet présenté par la fédération (mai 1997), projet de modification de la rémunération des psychologues vacataires.
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/287
,
1990-1994
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1994&lt;p&gt;</p>, conservation
Correspondance (1990-1994).
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FZ/1/288
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1990-1997
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1997&lt;p&gt;</p>, conservation
Textes de références, rapports, comptes rendus de réunions paritaires, notifications de décisions du Conseil d'Etat, notes manuscrites, tracts, communiqués de presse, circulaires ministérielles, requête auprès du conseil d'état.
Contexte :
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FZ/1/289
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1990-1997
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1997&lt;p&gt;</p>, conservation
Textes de références, rapports, comptes rendus de réunions paritaires, notifications de décisions du Conseil d'Etat, notes manuscrites, tracts, communiqués de presse, circulaires ministérielles, requête auprès du conseil d'état.
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation