FZ/1/9-FZ/1/18
,
1982-2000
,
<p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000<p></p>, conservation
FZ/1/10
,
1987-1988
,
<p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988<p></p>, conservation
Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, rapports d'activité fédérale et des régions, notes manuscrites, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires.
Contexte :
Conseil fédéral
FZ/1/11
,
1989
,
<p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989<p></p>, conservation
Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, rapport d'activité fédérale et des régions, notes manuscrites, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires, bulletins de vote délégation.
Contexte :
Conseil fédéral
FZ/1/12
,
1990-1991
,
<p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991<p></p>, conservation
Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, rapports d'activité fédérale et des régions, notes manuscrites, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires, règlement intérieur.
Contexte :
Conseil fédéral
FZ/1/13
,
1991-1993
,
<p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993<p></p>, conservation
Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, rapports d'activité fédérale et des régions, notes manuscrites, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires, règlement intérieur, statuts. (manquent octobre 1992 et juin 1993).
Contexte :
Conseil fédéral
FZ/1/14
,
1994-1995
,
<p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995<p></p>, conservation
Ordres du jour, courrier, notes préparatoires, notes manuscrites, rapports d'activité fédéral et des régions, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires, règlement intérieur. (des manques en 1994).
Contexte :
Conseil fédéral
FZ/1/15
,
1996
,
<p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996<p></p>, conservation
Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, notes manuscrites, rapports d'activité fédéral et des régions, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires, règlement intérieur.
Contexte :
Conseil fédéral
FZ/1/16
,
1997
,
<p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997<p></p>, conservation
Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, notes manuscrites, rapports d'activité fédéral et des régions, texte d'orientation générale, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires, règlement intérieur.
Contexte :
Conseil fédéral
FZ/1/17
,
1998
,
<p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998<p></p>, conservation
Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, notes manuscrites, rapports d'activité fédéral et des régions, texte d'orientation générale, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires.
Contexte :
Conseil fédéral
FZ/1/18
,
1999-2000
,
<p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000<p></p>, conservation
Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, notes manuscrites, rapports d'activité fédéral et des régions, texte d'orientation générale, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires, règlement intérieur.
Contexte :
Conseil fédéral
FZ/1/19
,
1982-1985
,
<p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985<p></p>, conservation
Notes manuscrites, comptes rendus, convocation, procès-verbaux (oct. 1982-mai 1985).
Contexte :
Bureau fédéral, commission exécutive, comité national
FZ/1/19-FZ/1/24
,
1982-2000
,
<p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000<p></p>, conservation
FZ/1/20
,
1982-1984
,
<p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984<p></p>, conservation
Notes manuscrites, comptes rendus, ordres du jour (nov. 1982-oct. 1984).
Contexte :
Bureau fédéral, commission exécutive, comité national
FZ/1/21
,
1984-1992
,
<p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992<p></p>, conservation
Cahier de notes manuscrites, comptes rendus, relevés de conclusions (nov. 1984-sep 1992). Manque l'année 1987 et lacunes en 1991 et 1992.
Contexte :
Bureau fédéral, commission exécutive, comité national
FZ/1/22
,
1994-1996
,
<p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996<p></p>, conservation
Ordre du jour, cahier de notes, relevé de conclusions.
Contexte :
Bureau fédéral, commission exécutive, comité national