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Conseil fédéral

FZ/1/9-FZ/1/18 , 1982-2000 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000<p></p>, conservation  

1987-1988

FZ/1/10 , 1987-1988 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988<p></p>, conservation  

Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, rapports d'activité fédérale et des régions, notes manuscrites, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires.

Contexte :
Conseil fédéral

1989

FZ/1/11 , 1989 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989<p></p>, conservation  

Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, rapport d'activité fédérale et des régions, notes manuscrites, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires, bulletins de vote délégation.

Contexte :
Conseil fédéral

1990-1991

FZ/1/12 , 1990-1991 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991<p></p>, conservation  

Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, rapports d'activité fédérale et des régions, notes manuscrites, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires, règlement intérieur.

Contexte :
Conseil fédéral

1991-1993

FZ/1/13 , 1991-1993 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993<p></p>, conservation  

Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, rapports d'activité fédérale et des régions, notes manuscrites, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires, règlement intérieur, statuts. (manquent octobre 1992 et juin 1993).

Contexte :
Conseil fédéral

1994-1995

FZ/1/14 , 1994-1995 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995<p></p>, conservation  

Ordres du jour, courrier, notes préparatoires, notes manuscrites, rapports d'activité fédéral et des régions, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires, règlement intérieur. (des manques en 1994).

Contexte :
Conseil fédéral

1996

FZ/1/15 , 1996 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996<p></p>, conservation  

Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, notes manuscrites, rapports d'activité fédéral et des régions, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires, règlement intérieur.

Contexte :
Conseil fédéral

1997

FZ/1/16 , 1997 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997<p></p>, conservation  

Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, notes manuscrites, rapports d'activité fédéral et des régions, texte d'orientation générale, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires, règlement intérieur.

Contexte :
Conseil fédéral

1998

FZ/1/17 , 1998 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998<p></p>, conservation  

Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, notes manuscrites, rapports d'activité fédéral et des régions, texte d'orientation générale, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires.

Contexte :
Conseil fédéral

1999-2000

FZ/1/18 , 1999-2000 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000<p></p>, conservation  

Ordres du jour, correspondance, documents préparatoires, notes manuscrites, rapports d'activité fédéral et des régions, texte d'orientation générale, procès-verbaux du conseil, éléments budgétaires, règlement intérieur.

Contexte :
Conseil fédéral

Réunion du Bureau fédéral

FZ/1/19 , 1982-1985 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985<p></p>, conservation  

Notes manuscrites, comptes rendus, convocation, procès-verbaux (oct. 1982-mai 1985).

Contexte :
Bureau fédéral, commission exécutive, comité national

Réunion du Secrétariat fédéral

FZ/1/20 , 1982-1984 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984<p></p>, conservation  

Notes manuscrites, comptes rendus, ordres du jour (nov. 1982-oct. 1984).

Contexte :
Bureau fédéral, commission exécutive, comité national

Réunion commission exécutive

FZ/1/21 , 1984-1992 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992<p></p>, conservation  

Cahier de notes manuscrites, comptes rendus, relevés de conclusions (nov. 1984-sep 1992). Manque l'année 1987 et lacunes en 1991 et 1992.

Contexte :
Bureau fédéral, commission exécutive, comité national

Réunion commission exécutive

FZ/1/22 , 1994-1996 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996<p></p>, conservation  

Ordre du jour, cahier de notes, relevé de conclusions.

Contexte :
Bureau fédéral, commission exécutive, comité national