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Ordre du jour, relevés de conclusions, notes manuscrites.

Liste des participants, ordre du jour, notes préparatoires, interventions, prises de notes sur les débats, évaluation post-comité.

Notes, comptes rendus groupes de travail, guide pratique à l'usage des permanents fédéraux, note de situation (1993), documents préparatoires rencontre FJ de 1986 (1995-1986), amendements de la commission des résolutions (2002), statuts des instances (1994), règlement intérieur fédéral (1998), listes des membres des différents conseils (1988-1991). Création de la Fédération Justice : correspondance, statuts fédéraux (1982), comptes rendus réunion, motion (1979-1982). Fusion Fédération nationale Interco CFDT et Fédération Justice CFDT : résolution juridiques (2000), documents préparatoires, correspondance, notes, comptes rendus réunion (1998-2000).

Grand livre (1990), documents financiers projet budget (1984-1991), livres de comptes (1986-1988), notes réunion Trésorerie (1983-1984), bordereaux mensuels de cotisations (1981-1986).

Projet et budget réalisé pour les exercices 1990 à 1999, comptes fédéraux (1993 ; 1995-1999).

Documents de travail, comptes rendus (1990-1999), notes sur les réunions des réunions confédérales (1990 ; 1997-1999), explications des procédures budgétaires fédérales (1995-1996), suivi des formules Pacsy et Service-plus (1997-1998).

Statuts et déclarations de domiciliation (1990-1991), contrat de location d'appartement avec la FGE (1994), registre des comptes (1990-1995).

Statuts, déclarations de modifications (1995), documents financiers (1994-1999), déclaration de dissolution (2003).

Contrat de baux de location pour rue Bolivar (1991-1996), demandes de subvention de l'Association de Gestion de Ressources et de Locaux (AGREL), factures justificatives (1992-1994), correspondance avec la Confédération concernant les difficultés de subventions du Ministère (1996), éléments budgétaires.