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L'AFPA et la loi du 16 juillet 1971

FB/21/27 , 1972-1974 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974 , Organisation : FGM.  

extrait de "Perspectives AFPA" n°5 DE 11/72 ; Modification de la gestion du Centre Bodiguel : procès verbal du CA, note de réflexion, note de travail

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Formation professionnelle, formation continue et apprentissage > Gestion des centres de formation et fonds d'assurance formation

Relations entre la CFDT et l'Union Générale des Travailleurs Tunisiens (UGTT)

CH/7/663 , 1962-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur International.  

correspondance CFDT-UGTT, communiqués de presse, notes d'information et articles de presse sur l'activité de l'UGTT et la situation du syndicalisme tunisien (1962-1970), participation de la CFDT, interventions extérieures et résolutions lors du 11ème congrès de l'UGTT à Monastir les 8-10 août 1969, notes, tracts, bulletins et brochures du comité international pour la sauvegarde des droits de l'homme en Tunisie et des syndicats CFDT-CGT concernant la répression envers le syndicaliste Jean-Paul Chabert et le procès des étudiants tunisiens (1968-1969).

Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secteur International > Relations avec les syndicats enTunisie

Conseil des prud'hommes, organisation et fonctionnement

FZ/1/350 , 1979-1989 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989<p></p>, conservation  

Rapport de la commission de réforme sur intégration des agents d'Alsace Moselle, projet de décret, avant-projet de loi (1982-1983), statut des personnels (1982), circulaires, arrêtés, procès-verbal réunion, manuel technique et registre d'audience.

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Action revendicative > Statut du personnel

Relations entre la CFDT et le Gouvernement concernant le fonctionnement et l'amélioration des juridictions prud'homales

CH/8/2972 , 1976-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

correspondance, notes de travail confédérales, notes de travail ministérielles (1976-1978 et 1982-1987).

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Conseil fédéral

FT/18/2 , 1949-1962 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1962 , Organisation : FUPT.  

quelques comptes rendus de réunions, 1949-1958 (rien en 1955 et 1956) ; ordre du jour, notes préparatoires et comptes rendus des réunions, 1959-1962.

Contexte :
Réunions statutaires > Conseils et bureaux nationaux

Relations entre la Confédération et la Fédération Santé-Sociaux 

CDOF/30/28 , 1964-1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, notes, brochures sur l'organisation et le fonctionnement de la Fédération Santé-Sociaux (1973-1999), statuts de la Fédération (1964-1997), intervention de Jean-François Trogrlic secrétaire national et dossier du congrès fédéral à Nice les 6-9 octobre 1997.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions

Secrétariat Travailleuses

 
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985)

Expositions organisées par l'Espace Belleville pour les années 2004 

CSG/24/4 , 2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général / Espace Belleville.  

correspondance, communiqués de presse, cartons d'invitation, documents budgétaires, notes de travail, presse et brochures de l'exposition « Chemins vers la liberté avec Solidarnosc en Europe » du 12 octobre au 3 novembre 2004.

Sessions de formation générale pour les Unions Régionales d'Alsace à Bretagne en 1986

CH/8/2557 , 1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, notes préparatoires, listes des participants, fiches de participation, notes de travail, rapports de sessions.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Relations avec les Instituts de Sciences du Travail

Dynamiques de la recherche pour les années 90. 2e rencontre CFDT de la recherche.

CFI/6/702-CFI/6/703 , [1991] , Communicable , Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Service Information communication  

[non identifié]. Paris : CFDT, [1991] (Paris : Imp. IDG). 2 affiches couleurs. Date d'après annotation manuscrite au dos des deux affiches.

Contexte :
Propagande confédérale > Campagnes revendicatives