CG/5/45
,
1947
,
Communicable 25 ans après 1947
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion.
Contexte :
Commission exécutive, réunions.
CG/5/49
,
1947
,
Communicable 25 ans après 1947
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion.
Contexte :
Commission exécutive, réunions.
CG/5/25
,
1947
,
Communicable 25 ans après 1947
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion.
Contexte :
Commission exécutive, réunions.
CG/5/3
,
1945
,
Communicable 25 ans après 1945
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion.
Contexte :
Commission exécutive, réunions.
CG/5/54
,
1948
,
Communicable 25 ans après 1948
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion.
Contexte :
Commission exécutive, réunions.
CG/5/63
,
1948
,
Communicable 25 ans après 1948
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion.
Contexte :
Commission exécutive, réunions.
CG/5/40
,
1947
,
Communicable 25 ans après 1947
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion.
Contexte :
Commission exécutive, réunions.
CG/5/1-CG/5/115
,
1945-1951
,
Le fonds est soumis aux conditions détaillées dans une note de la Commission exécutive datée du 23 février 2015 intitulée « Politique de conservation et communicabilité des documents de la CFDT ». Tout document confédéral est communicable après 25 ans (régime de principe des archives confédérales), exception faite des archives portant « atteinte à la protection de la vie privée, qui portent une appréciation ou un jugement de valeur sur une personne nommément désignée ou facilement identifiable, ou qui font apparaître son comportement dans des conditions susceptibles de lui porter préjudice », accessibles après un délai de 50 ans.
,
CFTC
Le fonds se présente en une succession de dossiers, correspondant chacun à une séance de la Commission exécutive. À l'origine, il s'agit d'un dossier de travail remis à chaque membre participant et comportant notamment l'ordre du jour, les notes préparatoires et les rapports étudiés lors de la séance. Chaque dossier a été par la suite complété par le procès-verbal, seuls conservés au fil des années, ce qui rend les dossiers de la Commission exécutive très parcellaires.
CG/3/190
,
1955
,
Communicable 25 ans après 1955
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion, notes manuscrites, communiqué pour la presse et la radio métropole et Outre-Mer "La CFTC en face des évènements de l'Afrique du Nord", projet de note sur l'économie régionale.
Contexte :
Bureau confédéral, réunions > Séances de 1954 à 1970
CG/3/259
,
1957
,
Communicable 25 ans après 1957
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion.
Contexte :
Bureau confédéral, réunions > Séances de 1954 à 1970
CG/3/470
,
1967
,
Communicable 25 ans après 1967
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion, convocation, bulletin de liaison des organisations de la CFDT sur le non-renouvellement du mandat du président confédéral, notes de présentation d'une politique de la jeunesse, articles de presse relatifs à la démission de Georges Levard, courriers.
Contexte :
Bureau confédéral, réunions > Séances de 1954 à 1970
CG/6/18
,
1966
,
Communicable 25 ans après 1966
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion.
Contexte :
Bureau journalier, réunions.
CG/6/27
,
1966
,
Communicable 25 ans après 1966
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion.
Contexte :
Bureau journalier, réunions.
CG/6/13
,
1966
,
Communicable 25 ans après 1966
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion.
Contexte :
Bureau journalier, réunions.
CG/6/16
,
1966
,
Communicable 25 ans après 1966
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion.
Contexte :
Bureau journalier, réunions.
