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demande de subvention, convention CEE/CFDT (décembre 1998), invitations, documents de travail, justificatifs, cassettes sonores, disquette sur la ligne budgétaire B3-4003 1998.

questionnaires, documents de travail, rapport de synthèse et annexes, frais de dépenses.

correspondance, rapports sur l'application des conventions internationales de travail.

notes de travail (1992-1999), rapports sur les réunions du Comité des Femmes de la CES à Bruxelles les 6-7 novembre 1995, les 18-19 mars 1996, les 18-19 novembre 1996 et les 9-10 juin 1997, bulletins « La lettre des femmes d'Europe » de septembre 1996 à avril 1999 (n° 63 à 85) (manquent les n° 64, 66, 74, 77, 83).

notes, réunions, rencontres (1996-2000).

note du CN confédéral les 13-15 avril 1999, compte rendu de la réunion du DIE le 8 février 1999, propositions d'amendements CFDT pour la résolution générale sur la politique syndicale, compte rendus des réunions de la CPC les 29-30 septembre 1998, les 28-29 octobre 1998, les 3-5 mai 1999, compte rendu de la réunion préparatoire du congrès à Madrid le 4 février 1999.

comptes-rendus des réunions.

notes sur les propositions de la CFDT sur la politique industrielle (2003), sur la responsabilité sociale des entreprises dans un cadre européen (2002-2004), réunions du groupe de travail de la CES sur la « démocratisation de l'économie » (1998-2002), documents de la CES et de la CFDT sur la société européenne (1998-2005).

correspondance, notes et documents de travail, notes manuscrites, comptes rendus de réunions (septembre 1998 - novembre 2003).

correspondance, notes, compte-rendu de la session.

correspondance, notes et comptes rendus de missions de l'Institut Belleville sur le projet de création d'un garage de réparation automobile avec formation d'apprentis à Dakar (1987-1994)et sur la construction d'un établissement préscolaire à Dakar dans le cadre d'un chantier de solidarité internationale (1993-1995).

correspondance, notes, comptes rendus de mission de l'Institut Belleville sur le projet de création d'une coopérative de fabrication mécanique à Kita (1990-1991), documents d'information et rapports sur les stages de travailleuses familiales au Mali du 23 février au 10 mars 1986 et du 2 au 16 décembre 1989.

notes et documents confédéraux sur les positions de la CFDT concernant la ratification du traité de Maastricht et ses conséquences sur la construction européenne et l'avenir de l'Union Européenne (novembre 1991 -octobre 1992),tableau des propositions d'amendements CFDT sur la réforme des traités, documents de la CES et de la CEE sur le traité de l'Union Européenne et sa ratification (décembre 1991 - juin 1992).

notes confédérales sur les positions de la CFDT (1993-1995).

correspondance, notes, rapports, comptes-rendus de missions.