CW/3/30
,
1964-1969
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
notes de service, procès-verbaux trimestriels, rapports annuels d'activités du CHS et des directions de groupes, comptes-rendus des réunions ordinaires trimestrielles du CHS et des directions de groupes, relevés des taux de fréquence et statistiques des accidents par causes matérielles (1964-1969).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Hygiène-Sécurité et des conditions de travail(CHSCT) du Centre Industriel de Billancourt > Les moyens d'action et les missions du Comité d'Hygiène-Sécurité
CH/8/1516
,
1976-1977
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Sociale Et Cadre De Vie.
correspondance, notes, comptes rendus de réunions (1976-1977).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action sociale et cadre de vie (1958-1985) > Politique sur les vacances, les loisirs et le tourisme social
CH/6/233
,
1958-1961
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1961
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Outre-Mer.
correspondance, notes, presse (1958-1961), congrès de l'UGTAN à Conakry les 15-18 janvier 1959, notes et procès-verbaux sur les relations entre la CFTC et le Secrétariat Social d'Outre-Mer (1958-1961).
Contexte :
Face à la Guerre d'Algérie (1958-1961) > Relations avec les territoires d'Outre-mer > Organisations syndicales panafricaines
FT/23/35
,
1995-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : FUPT.
texte de loi du 26 juillet 1996, rapport Champsaur, étude d'impact, avis du conseil constitutionnel (23 juillet 1996), loi du 10 avril 1996 sur les nouvelles technologies de l'information , différents rapports de l'Assemblée nationale, table ronde ministérielle (janvier 1996), débat à l'Assemblée nationale, notes et publications de France-Télécom.
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
Présentation du contenu :
notes de service, procès-verbaux trimestriels, rapports annuels d'activités du CHS et des directions de groupes, comptes-rendus des réunions ordinaires trimestrielles du CHS et des directions de groupes, relevés des taux de fréquence et statistiques des accidents par causes matérielles (1964-1969).
Activité de l'Union Générale des Travailleurs d'Afrique Noire (UGTAN)
Cote :
CH/6/233
Date :
1958-1961
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Outre-Mer.
Présentation du contenu :
correspondance, notes, presse (1958-1961), congrès de l'UGTAN à Conakry les 15-18 janvier 1959, notes et procès-verbaux sur les relations entre la CFTC et le Secrétariat Social d'Outre-Mer (1958-1961).
texte de loi du 26 juillet 1996, rapport Champsaur, étude d'impact, avis du conseil constitutionnel (23 juillet 1996), loi du 10 avril 1996 sur les nouvelles technologies de l'information , différents rapports de l'Assemblée nationale, table ronde ministérielle (janvier 1996), débat à l'Assemblée nationale, notes et publications de France-Télécom.
Réactions des organisations syndicales CFDT d'Alsace à Franche-Comté aux positions confédérales après la présentation de la réforme Juppé sur la Sécurité Sociale
Cote :
CSG/7/34
Date :
1995-1996
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.
Réactions des organisations syndicales CFDT d'Alsace à Franche-Comté aux positions confédérales après la présentation de la réforme Juppé sur la Sécurité Sociale
