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AFPIC

FH/21/180 , 1971-1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Cuir et Peaux.  

Conseil d'administration, réunion : procès-verbaux, rapports d'activité, correspondance.

Contexte :
Paritarisme et formation professionnelle > Industrie du cuir > AFPIC (Association nationale pour la formation et la promotion professionnelle dans les industries et le commerce de la chaussure et des cuirs et peaux)

Régie nationale des Usines Renault (RNUR).- Comité d'Etablissement du Siège Social de la Régie

CW/2/44 , 1984 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

correspondance, notes de service, notes d'informations, tracts syndicaux, listes de candidatures électorales, procès-verbaux des élections, résultats des élections, organigrammes des services sociaux, tableaux statistiques des effectifs et des résultats de production de la Régie, comptes-rendus des réunions des commissions sociales, rapports des commissions sociales, bilan social d'établissement, bilan formation-emploi, budget 1984 (1984).

Contexte :
La vie sociale et syndicale à la Régie nationale des usines Renault (RNUR) > Le Comité d'Etablissement du siège social de la Régie Renault

Fonds de solidarité fédéral

FH/21/31 , 1963-1986 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

demandes, jugements, synthèse, livres de caisse (1966-1983). Dossiers classés par affaire.

Contexte :
Administration fédérale > Comptabilité

Elections professionnelles

FT/27/226 , 1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : FUPT.  

Fédération nationale des restaurants PTT (FNR) : dossier sur les élections des représentants à la Fédération nationale des restaurants PTT (FNR) de 1983 : notes, tracts fédéraux, résultats.

Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles

1985-1998

FF/3/930 , 1985-1998 , Communicable 25 ans après 1998  

Rapports de branche aux congrès, ordres du jour, comptes rendus de réunions de la branche, liste des participants, notes manuscrites, documents de travail, circulaires.

Contexte :
Suivi des branches > Branche Pétrole > Commission fédérale de branche et militants

Suivi des sections régionales

FZ/1/338 , 1984-2000 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000<p></p>, conservation  

Correspondance, bulletins, documents de travail, coupures de presse, tracts, communiqués de presse, motions, enquête.

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Fonctionnement > Suivi des syndicats, sections adhérents

CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics)

CCEL/7/7 , 1986 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics).  

Bilan du 2ème Forum CE 88 : correspondance, notes d'analyse des objectifs et du coût du Forum, notes sur les perspectives du 3ème Forum (octobre 1986).

La CFDT et la loi quinquennale du 20 décembre 1993 sur l'emploi

CDAR/83/1 , 1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

textes gouvernementaux sur la loi quinquennale sur l'emploi du 20 décembre 1993, dossier de presse sur la loi quinquennale sur l'emploi, notes et brochures confédérales, fédérales et régionales (1993), négociations CFDT-CNPF sur l'emploi, la formation professionnelle et débat sur la RTT et la semaine de 32 h en 4 jours.