FZ/1/126
,
1992
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1992&lt;p&gt;</p>, conservation
Documents de travail, comptes rendus réunions de Comité Technique Paritaire et assemblées générales, compte-rendu groupe de travail "Métier d'infirmier", notes d'information communiqués.
Contexte :
Actions Revendicatives > Négociations, Accords, Manifestations > Statut du personnel
FZ/1/127
,
1986-1991
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1991&lt;p&gt;</p>, conservation
Ordres du jour, notes manuscrites, comptes rendus des réunions de la commission fédérale Santé-Sociaux (1986-1991), réflexions, programme de formation.
Contexte :
Actions Revendicatives > Négociations, Accords, Manifestations > Statut du personnel
FZ/1/128
,
1982-1990
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1990&lt;p&gt;</p>, conservation
Comptes rendus des assemblées générales CFDT d'Infirmiers (1987-1990), notes, correspondance, motions (1982-1984).
Contexte :
Actions Revendicatives > Négociations, Accords, Manifestations > Statut du personnel
FZ/1/129
,
1993-1995
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1995&lt;p&gt;</p>, conservation
Rapport Chodorge sur l'amélioration du dispositif de soins, questionnaires CFDT sur le projet de réforme et les conditions de travail, documents de travail, comptes rendus des réunions de Commissions Techniques Paritaires, comptes rendus groupe de travail restreint (1993), compte-rendu rencontre avec les infirmiers de la Croix Rouge, réclamations pour la mise en place de la médecine préventive (1995).
Contexte :
Actions Revendicatives > Négociations, Accords, Manifestations > Statut du personnel
FZ/1/130
,
1983-1989
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1989&lt;p&gt;</p>, conservation
Notes, circulaire (1990), document d'orientation, compte-rendu réunion, schéma directeur et processus d'élaboration des plans de formation, bilan financier du ministère de la justice (1988), rapport sur la coordination de la formation, correspondance.
Contexte :
Actions Revendicatives > Négociations, Accords, Manifestations > Formation professionnelle
FZ/1/130-FZ/1/134
,
1983-2000
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2000&lt;p&gt;</p>, conservation
Contexte :
Actions Revendicatives > Négociations, Accords, Manifestations
FZ/1/131
,
1983-1992
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1992&lt;p&gt;</p>, conservation
Notes préparatoires, ordres du jour, procès-verbaux, circulaire, programme plan de formation des cadres (1990), travaux du comité ministériel, bilan de formation (1990-1991), notes de la commission fédérale sur la formation continue (1983), rapport des travaux du Comité.
Contexte :
Actions Revendicatives > Négociations, Accords, Manifestations > Formation professionnelle
FZ/1/132
,
1989-1990
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1990&lt;p&gt;</p>, conservation
Accords et accord cadre (1989-1990), tracts, document de présentation thématique, cahier de suivi des adhérents des collectifs régionaux.
Contexte :
Actions Revendicatives > Négociations, Accords, Manifestations > Formation professionnelle
FZ/1/133
,
1992-1996
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1996&lt;p&gt;</p>, conservation
Bilan (1990-1992), projets successifs, accords de 1994 et 1996, propositions syndicales, comptes rendus des réunions paritaires, texte de l'accord de mai 1994, relevés de conclusions groupe de travail du comité de suivi (1994-1996).
Contexte :
Actions Revendicatives > Négociations, Accords, Manifestations > Formation professionnelle
FZ/1/134
,
1993-2000
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2000&lt;p&gt;</p>, conservation
Textes, circulaires, accord-cadre et avenants, comptes rendus réunions, documents de travail, études, statistiques (1993-1996), programme des formations, bilans et évolution, convention, dossier concernant l'Ecole nationale de la magistrature (ENM), l'Ecole nationale des greffes (ENG) et l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire (ENAP) (1997-2000).
Contexte :
Actions Revendicatives > Négociations, Accords, Manifestations > Formation professionnelle
FZ/1/135
,
1989-1993
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1993&lt;p&gt;</p>, conservation
Décret (1993), propositions de l'intersyndicale (1991), avant-projet de loi organique, rapport au 22éme congrès du syndicat (1989), documents préparatoires congrès de 1990, correspondance avec le Garde des Sceaux.
Contexte :
Actions Revendicatives > Négociations, Accords, Manifestations > Statut du personnel
FZ/1/136
,
1989-1992
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1992&lt;p&gt;</p>, conservation
Proposition de plan pour l'élaboration du guide de programmation des palais de justice (1990), note relative à l'évolution du métier, projet de décret (1989-1990), procès-verbaux des groupes de travail, préconisations du rapport Caron (1979), compte-rendu réunion.
Contexte :
Actions Revendicatives > Négociations, Accords, Manifestations > Statut du personnel
FZ/1/137
,
2001
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2001&lt;p&gt;</p>, conservation
Communiqués de presse, tracts, coupures de presse, préavis de grève, pétitions, motion, note de mécontentement.
Contexte :
Actions Revendicatives > Négociations, Accords, Manifestations > Manifestation et grève
FZ/1/137
,
2001
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2001&lt;p&gt;</p>, conservation
Contexte :
Actions Revendicatives > Négociations, Accords, Manifestations
FZ/1/138
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1982-1994
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1994&lt;p&gt;</p>, conservation
Procès-verbaux réunions conseils et commissions permanentes (1983-1990), correspondance, notes, désignations des représentants CFDT (1984-1989), projet modification des statuts de la fondation d'Aguesseau (1986-1987), procès verbaux des réunions du conseil d'administration (1985-1986), tracts contre la privatisation des selfs (1990-1991).
Contexte :
Actions Revendicatives > Paritarisme > Action sociale
