FZ/1/91-FZ/1/97
,
1981-2002
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2002&lt;p&gt;</p>, conservation
FZ/1/92
,
1990-1994
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1994&lt;p&gt;</p>, conservation
Historique du projet, demandes de subvention au Ministère, comptes rendus des réunions sur le projet Justice, notes, avant-projet de convenions (1990), convention de collaboration scientifique (1991), comptes rendus séminaires.
Contexte :
Relations avec les autres organisations > Organisations CFDT
FZ/1/93
,
1983-1984
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1984&lt;p&gt;</p>, conservation
Correspondance, bulletin du SNPES (1984) (1983-1984).
Contexte :
Relations avec les autres organisations > Autres Organisations syndicales
FZ/1/93-FZ/1/97
,
1983-2002
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2002&lt;p&gt;</p>, conservation
Contexte :
Relations avec les autres organisations
FZ/1/94
,
1983-1984
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1984&lt;p&gt;</p>, conservation
Correspondance, propositions au garde des Sceaux, revue Liaisons syndicales (1983-1984).
Contexte :
Relations avec les autres organisations > Autres Organisations syndicales
FZ/1/95
,
1983-1988
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1988&lt;p&gt;</p>, conservation
Interventions au Congrès, correspondance (1983-1988), articles de presse, procès-verbaux, documents internes, revue Justice (1985), composition du bureau pour 1985.
Contexte :
Relations avec les autres organisations > Autres Organisations syndicales
FZ/1/96
,
1992-1995
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1995&lt;p&gt;</p>, conservation
Document préparatoire pour le 20é congrès (1992), discours d'ouverture pour le congrès de 1995.
Contexte :
Relations avec les autres organisations > Autres Organisations syndicales
FZ/1/97
,
1996-2002
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2002&lt;p&gt;</p>, conservation
Correspondance, comptes rendus de réunions, notes manuscrites, documents de travail, coupures de presse, communiqués de presse, plaquettes, tracts, décisions de justice, plaidoiries.
Contexte :
Relations avec les autres organisations > Autres Organisations syndicales
FZ/1/98
,
1991-1992
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1992&lt;p&gt;</p>, conservation
Comptes rendus et relevés de conclusions réunions, notes, comptes rendus des audiences, définition de la plateforme revendicative, communiqués de presse, correspondance avec l'administration.
Contexte :
Actions Revendicatives > Intersyndicale
FZ/1/98-FZ/1/100
,
1976-2001
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2001&lt;p&gt;</p>, conservation
Contexte :
Actions Revendicatives
FZ/1/98-FZ/1/162
,
1976-2001
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2001&lt;p&gt;</p>, conservation
FZ/1/99
,
1983-1992
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1992&lt;p&gt;</p>, conservation
Note de synthèse sur les projets de budgets, correspondance, compte rendu d'audience, communiqués et tracts sur les budgets (1983, 1987, 1989, 1990, 1991, 1992, 1993 et 1995).
Contexte :
Actions Revendicatives > Intersyndicale
FZ/1/100
,
1990-1991
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1991&lt;p&gt;</p>, conservation
Relevés de conclusion réunion, amendement gouvernemental, notes, articles de presse, communiqué de presse, échos régionaux, dossier de presse (1990-1991), tracts nationaux et locaux, documentation générale, éléments budgétaires, liste des correspondants des autres organisations.
Contexte :
Actions Revendicatives > Intersyndicale
FZ/1/101
,
1982-1983
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1983&lt;p&gt;</p>, conservation
Note d'orientation sur la politique de l'Education Surveillée , note d'orientation (1982), rapports, schéma directeur et programmes prioritaires (1984), notes fédérales et confédérales, session de formation régionale des magistrats à la prévision.
Contexte :
Actions Revendicatives > Réflexions, Etudes > Application de la justice
FZ/1/101-FZ/1/109
,
1978-2000
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2000&lt;p&gt;</p>, conservation
Contexte :
Actions Revendicatives > Réflexions, Etudes