Séance du 13 avril 1956
Procès-verbal de réunion notes manuscrites, courriers, projets de résolutions sur les TOM (Territoires d'Outre-Mer), de situation générale et sur l'Algérie pour le Comité national.
Procès-verbal de réunion notes manuscrites, courriers, projets de résolutions sur les TOM (Territoires d'Outre-Mer), de situation générale et sur l'Algérie pour le Comité national.
Procès-verbal de réunion, notes manuscrites, note de remarque sur la note du Bureau confédéral "Droits statutaires du SGEN dans la CFTC", note d'information sur le problème algérien (étude de Gérard Espéret), note relative aux positions CFTC sur la situation en Algérie, déclaration du bureau de la CISC (Confédération internationale des syndicats chrétiens) sur la politique sociale et économique dans les territoires non métropolitains, exposé des motifs CFTC sur la proposition de loi tendant à décider que toutes les organisations syndicales les plus représentatives doivent participer à la conciliation des conflits intéressant la profession dont elles ressortissent.
[Piste 10] interventions. [Piste 12] suite du débat sur les retraites ; résultats des effectifs 1998 par Jacky Bontems, secrétaire national.
Confédération européenne des syndicats (CES), fin de l'intervention de Mathias Hinterscheid, secrétaire général. Débat des modifications statutaires, fin des interventions : résolution "Mixité de la Commission exécutive" proposée par le Bureau national et présentée par le rapporteur Nicole Notat, amendement contre la résolution défendu par Annie Babin (Syndicat Santé-sociaux Indre-et-Loire), combattu par Jean-Louis Chauzy (regroupement de vingt syndicats de Midi-Pyrénées) [vote sur l'amendement à main levée : amendement rejeté]. Résultats des votes par mandats sur les amendements aux modifications statutaires : amendements sur les articles, 16, 20, 23 [rejeté], amendement sur l'article 18 [rejeté]. Vote à main levée sur les modifications statutaires (hors résolution "Mixité de la Commission exécutive") [modifications adoptées]. Messages des organisations étrangères, restitution par Albert Mercier, secrétaire national, d'une lettre de Lech Walesa (Solidarnosc) datée du 18 mai 1985. Vote par mandats sur la résolution "Mixité de la Commission exécutive" proposée par le Bureau national [pause]. Résolution Charte financière, début de la présentation par Noël Mandray, secrétaire national.
Liste des titres : A1 "Indicatif S.O.S Emploi" A2 "La Colline Rouge" (composé par Denis Menard, militant CFDT) B1 "Poème" B2 "Écoute Mon Enfant"