Toutes les ressources 40 920 résultats (25ms)

Réunions des comités techniques paritaires

FZ/1/368 , 1977-2000 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000<p></p>, conservation  

Documents de travail, notes manuscrites, procès-verbaux, ordres du jour, liste des participants, projet de décret (nov 1991-juillet 1992)

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires

Réunions des comités techniques paritaires

FZ/1/369 , 1992-1993 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993<p></p>, conservation  

Documents de travail, notes manuscrites, procès-verbaux, ordres du jour, liste des participants, accord cadre sur la formation continue au Ministère de la Justice (1992) (juin 1992-juin 1993).

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires

Réunions des groupes de travail et commissions du CTP (Commission Permanente d'Etudes, CHS)

FZ/1/371 , 1977-1987 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987<p></p>, conservation  

Documents de travail, notes manuscrites, rapports au premier ministre (1977), rapport Commission de Conciliation (1982), rapport Daussy sur le fonctionnement et gestion des cours et tribunaux (1982), procès-verbaux, projet de décret relatif au statut des greffiers (1987), comptes rendus sur les droits syndicaux, l'organisation des tâches et le fonctionnement des juridictions.

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires

Mise en place des maisons de justice et du droit

FZ/1/373 , 1995-2000 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000<p></p>, conservation  

Rapport Vignoble (1995), état des lieux (1998), textes législatifs et réglementaires (1996-1999), projet de décret soumis au CTP (2000), déclaration liminaire du CTP, rapport d'activité de la maison de justice de Vaux en Velin (2000), dossier de presse "politique de la ville" (1996).

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires

Réunions des comités techniques paritaires

FZ/1/374 , 1996-1999 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999<p></p>, conservation  

Procès verbaux et comptes rendus, déclarations liminaires, notes manuscrites, documents de travail, règlements intérieurs, bilans de formation continue et bilans statistiques (1996-1999).

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires

Réunions des comités techniques paritaires

FZ/1/375 , 2000 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000<p></p>, conservation  

Ordres du jour, procès verbaux et comptes rendus, déclarations liminaires, notes manuscrites, documents de travail, règlements intérieurs, projet de décret relatif aux maisons de justice et du droit (2000).

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires

Réunions des comités techniques paritaires locaux

FZ/1/378 , 1994-1998 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998<p></p>, conservation  

Procès verbaux, comptes rendus, déclarations liminaires, notes manuscrites, documents de travail, règlements intérieurs (1997-1998). Réunions des comités techniques paritaires centraux : procès verbaux et comptes rendus, déclarations liminaires, notes manuscrites, documents de travail, règlements intérieurs (1994-1995, 1997-1998).

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires

Réunion du Comité Technique Paritaire Ministériel (CTPM)

FZ/1/379 , 1998-2000 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000<p></p>, conservation  

Procès-verbaux, notes manuscrites, documents de travail, rapport au premier ministre.

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires

Elections professionnelles aux services judiciaires

FZ/1/381 , 1992-1996 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996<p></p>, conservation  

Résultats des élections CAP (1992, 1996), modalités de vote, candidatures, plaquettes, tracts, circulaires spéciales, bulletins de vote, professions de foi.

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires

Elections professionnelles CAT, organisation

FZ/1/382 , 1999 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999<p></p>, conservation  

Professions de foi, candidatures, listes des candidats, bulletins de vote, tracts campagne électorale.

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires