FZ/1/368
,
1977-2000
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2000&lt;p&gt;</p>, conservation
Documents de travail, notes manuscrites, procès-verbaux, ordres du jour, liste des participants, projet de décret (nov 1991-juillet 1992)
Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires
FZ/1/369
,
1992-1993
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1993&lt;p&gt;</p>, conservation
Documents de travail, notes manuscrites, procès-verbaux, ordres du jour, liste des participants, accord cadre sur la formation continue au Ministère de la Justice (1992) (juin 1992-juin 1993).
Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires
FZ/1/370
,
1977-1982
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1982&lt;p&gt;</p>, conservation
Documents de travail, notes manuscrites, procès-verbaux, liste des participants.
Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires
FZ/1/371
,
1977-1987
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1987&lt;p&gt;</p>, conservation
Documents de travail, notes manuscrites, rapports au premier ministre (1977), rapport Commission de Conciliation (1982), rapport Daussy sur le fonctionnement et gestion des cours et tribunaux (1982), procès-verbaux, projet de décret relatif au statut des greffiers (1987), comptes rendus sur les droits syndicaux, l'organisation des tâches et le fonctionnement des juridictions.
Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires
FZ/1/372
,
1979-1993
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1993&lt;p&gt;</p>, conservation
Notes, procès-verbaux, réflexions sur les instances de dialogue social (1991), avant-projet de décret, circulaire, avis Comité d'experts (1991).
Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires
FZ/1/373
,
1995-2000
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2000&lt;p&gt;</p>, conservation
Rapport Vignoble (1995), état des lieux (1998), textes législatifs et réglementaires (1996-1999), projet de décret soumis au CTP (2000), déclaration liminaire du CTP, rapport d'activité de la maison de justice de Vaux en Velin (2000), dossier de presse "politique de la ville" (1996).
Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires
FZ/1/374
,
1996-1999
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1999&lt;p&gt;</p>, conservation
Procès verbaux et comptes rendus, déclarations liminaires, notes manuscrites, documents de travail, règlements intérieurs, bilans de formation continue et bilans statistiques (1996-1999).
Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires
FZ/1/375
,
2000
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2000&lt;p&gt;</p>, conservation
Ordres du jour, procès verbaux et comptes rendus, déclarations liminaires, notes manuscrites, documents de travail, règlements intérieurs, projet de décret relatif aux maisons de justice et du droit (2000).
Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires
FZ/1/376
,
1990-1994
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1994&lt;p&gt;</p>, conservation
Arrêtés, circulaires, notes.
Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires
FZ/1/377
,
1994-1996
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1996&lt;p&gt;</p>, conservation
Arrêtés de désignation, listes des cour d'appel, circulaires sur la mise en place des CTPL (1994).
Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires
FZ/1/378
,
1994-1998
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1998&lt;p&gt;</p>, conservation
Procès verbaux, comptes rendus, déclarations liminaires, notes manuscrites, documents de travail, règlements intérieurs (1997-1998). Réunions des comités techniques paritaires centraux : procès verbaux et comptes rendus, déclarations liminaires, notes manuscrites, documents de travail, règlements intérieurs (1994-1995, 1997-1998).
Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires
FZ/1/379
,
1998-2000
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2000&lt;p&gt;</p>, conservation
Procès-verbaux, notes manuscrites, documents de travail, rapport au premier ministre.
Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires
FZ/1/380
,
1978-1988
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1988&lt;p&gt;</p>, conservation
Circulaires d'organisation, candidatures, résultats.
Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires
FZ/1/381
,
1992-1996
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1996&lt;p&gt;</p>, conservation
Résultats des élections CAP (1992, 1996), modalités de vote, candidatures, plaquettes, tracts, circulaires spéciales, bulletins de vote, professions de foi.
Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires
FZ/1/382
,
1999
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1999&lt;p&gt;</p>, conservation
Professions de foi, candidatures, listes des candidats, bulletins de vote, tracts campagne électorale.
Contexte :
Branches > Services judiciaires > Réunions paritaires