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Bande 3
Bande 1
Débat général, suite des interventions.
Débat général, suite des interventions : fin de l'intervention de Daniel Navarro (Syndicat de la police parisienne), Jean-Paul Othelet (Union régionale Lorraine), Raymond Vacheron (Syndicat Hauitex Le-Puy-en-Velay), Régis Versavaud (Syndicat Assurances région parisienne), Jean-Marie Lambrechis (Syndicat EDF Lille), Alain Chupin (FGE, Fédération Gaz-électricité) [pause déjeuner], Marc Ferrapie (Syndicat Construction-bois du Rhône), Patrick Léger (Syndicat SGEN Pays Gallo des Côtes-du-Nord [Côtes-d'Armor]), Marie-Thérèse Meunier (regroupement de vingt-cinq syndicats Santé-sociaux de Saône-et-Loire), Jean-Claude Appariccio (Union régionale Provence-Alpes-Côte-d'Azur), Jean Paquereau (Syndicat métallurgie Deux-Sèvres), début de l'intervention d'Alexandre Dumas (Syndicat chimie Aude).
Bande 3
Bande 5
Suite de la réunion [non identifée] (28 mars 1996) ; entretien avec C. (29 mars 1996)
Bande 4
Cassette 2 [contenu non identifié]
Bande 18 [contenu non identifié]
Bande 2
Bande 1
Bande 31 [contenu non identifié]
Confédération européenne des syndicats (CES), fin de l'intervention. Débat des modifications statutaires, fin des interventions. Résultats des votes par mandats sur les amendements aux modifications statutaires.Vote sur les modifications statutaires (hors résolution "Mixité de la Commission exécutive"). Messages des organisations étrangères, restitution par Albert Mercier, secrétaire national, d'une lettre de Lech Walesa (Solidarnosc). Vote par mandats sur la résolution "Mixité de la Commission exécutive" proposée par le Bureau national. Résolution Charte financière (rapporteur : Noël Mandray), début de la présentation.
Confédération européenne des syndicats (CES), fin de l'intervention de Mathias Hinterscheid, secrétaire général. Débat des modifications statutaires, fin des interventions : résolution "Mixité de la Commission exécutive" proposée par le Bureau national et présentée par le rapporteur Nicole Notat, amendement contre la résolution défendu par Annie Babin (Syndicat Santé-sociaux Indre-et-Loire), combattu par Jean-Louis Chauzy (regroupement de vingt syndicats de Midi-Pyrénées) [vote sur l'amendement à main levée : amendement rejeté]. Résultats des votes par mandats sur les amendements aux modifications statutaires : amendements sur les articles, 16, 20, 23 [rejeté], amendement sur l'article 18 [rejeté]. Vote à main levée sur les modifications statutaires (hors résolution "Mixité de la Commission exécutive") [modifications adoptées]. Messages des organisations étrangères, restitution par Albert Mercier, secrétaire national, d'une lettre de Lech Walesa (Solidarnosc) datée du 18 mai 1985. Vote par mandats sur la résolution "Mixité de la Commission exécutive" proposée par le Bureau national [pause]. Résolution Charte financière, début de la présentation par Noël Mandray, secrétaire national.