Séance du 7 décembre 1948
Procès-verbal de réunion.
Procès-verbal de réunion.
Procès-verbal de réunion.
Procès-verbal de réunion, circulaires aux Unions départementales et fédérations n° 1296 sur la situation générale et n° 1297 concernant ma résolution sur l'appel de la CGT sur l'unité d'action, note relative au projet d'accord social, contre-propositions CFTC sur le projet d'accord social, compte-rendu de l'audience au Ministère des Finances, compte-rendu de l'audience à la présidence du Conseil du 6 septembre 1957, note à propos des mesures à caractère social.
Procès-verbal de réunion, déclaration du Conseil confédéral, convocation, résolution du Conseil confédéral sur la question du financement des institutions de formation syndicale ouvrière, note préparatoire sur la situation économique, note concernant le financement des organismes de formation, bilan des ENO 1956 (Écoles normales ouvrières), note de l'ICFS (Institut confédéral d'études et de formations syndicales) sur les activités éducatives de Bierville (années 1954, 1955 et 1956 et prévisions 1957).
Procès-verbal de réunion, circulaire aux Unions départementales et fédérations de métiers n° 952 sur la date de convocation du Conseil confédéral de septembre, circulaire aux membres du Conseil confédéral n° 4 sur l'organisation des prochaines réunions d'instances statutaires, courriers, projet de motion du Comité national sur le problème des bas salaires (non retenue).
Procès-verbal de réunion.
Procès-verbal de réunion.
Procès-verbal de réunion, lettre aux membres du Conseil confédéral sur leur répartition dans les différents groupes de travail confédéraux (par secteurs), note concernant le nouveau plan de Sécurité sociale.
Compte-rendus de réunion, résolution générale, résolution sur la campagne de l'élection présidentielle, résolution relative au projet de suppression du droit de grève des agents de l'aviation civile, communiqué "La CFTC a demandé une audience au ministre du Travail", ordres du jour, projet de résolution, note sur l'attitude adopter face à la campagne électorale présidentielle, commentaires du Bureau confédéral sur l'avant-projet de résolution pour le congrès extraordinaire, note concernant la situation revendicative et sociale, note à propos de la situation économique, amendements relatifs au projet de l'article 1er et du préambule des statuts confédéraux, notes manuscrites, liste de propositions de titre pour remplacer celui de CFTC.
Procès-verbaux de réunion, note concernant les éléments retenus par le Conseil confédéral sur les amendements déposés, note sur l'action revendicative pour le Conseil confédéral du 22 avril 1965, note sur la politique général revendicative présentée par Robert Bigot, Jean Monnier et Gilbert Declercq (Comité régional des Pays de la Loire), note faite pour le Conseil confédéral par Kléber Gouyer et Jeannette Laot sur l'action revendicative, ordre du jour, conclusions tirées des débats du Conseil confédéral du 22 avril 1965 sur l'action revendicative, note relative aux dossiers de demande d'aide dans le cas de l'évolution de l'organisation, note à propos de l'action revendicative, rapport sur les problèmes d'organisation (problèmes de structures en cours d'études, poursuite du fonds de développement, problèmes concernant l'application de la décision du congrès de 1963 sur ke fonds de solidarité et les caisses de résistance), tableau de répartition par groupe d'activité collectivité des journées individuelles perdues du fait des conflit du travail de 1949 à 1957, lettre de l'Union des syndicats de Loire-Atlantique à Georges Levard et Eugène Descamps sur "L'incident de la note aux Unions départementales de l'Ouest".
Procès-verbal de réunion, courriers, circulaires aux membres du Conseil confédéral n° 13, 14 et 15 sur l'organisation de la réunion et sur l'action à mener en vue du relèvement du SMIG (salaire minimum interprofessionnel garanti) et des allocations familiales), résolution sur le relèvement du SMIG, motion sur les allocations familiales, motion d'Albert Detraz sur la tenue d'une grève générale de 24 heures (non retenue), motion de l'Union départementale du Nord sur le relèvement du SMIG et des allocations familiales, note à propos du renouvellement du Conseil économique, note manuscrite sur l'Union fédérale des syndicats de l'AOF (Afrique occidentale française) et du Togo, liste d'émargement.
Procès-verbal de réunion.
Ordre du jour, procès-verbal de réunion, motion renouvelant au Bureau confédéral "le mandat d'explorer les possibilités de régler par voie d'accord éventuel entre les parties les problèmes posés par l'application de l'arrêt" dans le procès de scission CFDT et CFTC maintenue, courrier présentant la position officielle de l'Union des syndicats de Maine-et-Loire sur les problèmes d'organisation de la CFDT, projet de note sur la fiscalité, note sommaire intitulée "observations sur le document préparatoire du service juridique confédéral".
Procès-verbal de réunion.
Procès-verbal de réunion.