FX/1/310
,
1972-1973
,
Communicable 25 ans à partir de 1973
Bulletins d'information "Inform'action", bulletins d'information et communiqués des syndicats et fédérations, convocations, compte-rendu de réunion des délégués.
Contexte :
Branches et syndicats nationaux > Presse –Labeur – Edition > Syndicat Région parisienne : Livre papier carton, livre papier presse édition, livre papier presse > Communication
FSA/2/387
,
1994
,
Commanditaire : SGEN.
Assemblée. Plusieurs plans : militants non identifiés.
Contexte :
Congrès et assemblées générales de syndicats
CFI/6/945
,
2005
,
Communicable
,
Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Service Information communication
[illustrations de graffitis] / [non identifié] Paris : Espace Belleville CFDT, 2005 (s.l. : s.n.). 1 affiche couleur.
Contexte :
Associations créées et administrées par la CFDT > Espace Belleville
FT/20/68
,
1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : FUPT.
notes manuscrites, compte rendu de session.
Contexte :
Formation syndicale
CDOM/1/56
,
1984-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe / Délégation DOM.
Branches professionnelles : actions revendicatives, relations avec la Confédération
Contexte :
Union Interprofessionnelle de Saint-Pierre et Miquelon
FZ/1/309
,
1974-1993
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1993&lt;p&gt;</p>, conservation
Dossier sur le rôle respectif du juge des enfants, de l'éducateur et des services de l'action sanitaire et sociale (février 1974), dossier d'étude sur l'évolution des prises en charge éducatives (1982), dossier de presse du ministère sur les réponses à la délinquance des mineurs (1990), projet de textes sur l'ordonnance de la PJJ, notes manuscrites, textes de référence.
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FM/27/42
,
2001-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
brochures ministérielles, notes et comptes rendus fédéraux et positions de quelques syndicats CFDT, rapport du Conseil d'Etat, éléments statistiques, enquête de satisfaction auprès des usagers de la justice (mai 2001), rapport de synthèse des entretiens (décembre 2001). Négociations des indemnités des fonctionnaires du ministère de la Justice : documents de référence et documents de travail, notes fédérales, 2001-2002. Services judiciaires, présentation OUTILGREF : note fédéraleayant pour objet la réunion de présentation du 7 décembre 2001, support de présentation du logiciel.
Contexte :
Branche Justice
Contexte :
Organisation et développement
FJA/2/45
,
1979
,
Commanditaire : FGE/CLAT (Centrale latino-américaine des travailleurs).
Lettres blanches sur fond noir et bleu. Dessin d'une foule de travailleurs. Ruban adhésif aux angles de l'affiche. Angle droit en pied de page écorné. 1 exemplaire.
Contexte :
FGE (série FJA)
Contexte :
Syndicalisme français et international > Organisations syndicales étrangères (par pays)
FZ/1/295
,
1982-1985
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 1985&lt;p&gt;</p>, conservation
Textes législatifs, note d'orientation, projet de loi (1985), projet de circulaire (1984), ordonnance de 1945 et commentaires, compte-rendu session de travail, compte-rendu sur le rôle du Parquet (1984), propositions de la Commission de réforme.
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Action et représentation
FX/1/543
,
2003
,
Communicable 25 ans à partir de 2003
Synthèse de réunion, documentation, correspondance.
Contexte :
Négociation paritarisme > Intermittents du spectacle > CIP (Coordination des Intermittents et Précaires)
CDAR/96/15
,
1999-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
accords d'entreprises (G-L) signés par les représentants CFDT, grilles d'analyse des accords par l'Observatoire (1999-2000).
CP/20/9
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
Articles de presse, circulaires aux organisations, dossiers de travail du Bureau national, notes manuscrites, comptes rendus de réunion, résultats du sondage de SOFRES "Les français et les grèves dans le service public", revue de presse.
Contexte :
Actions revendicatives > Projet de réforme de la sécurité sociale
