CDIE/9/12
,
1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
correspondance, notes, rapports, brochures.
CDIE/25/3
,
1980-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
correspondance, notes, rapports (1980-1996).
CDIE/15/21
,
1992-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
notes de travail, rapports (1992-1993).
CDIE/62/16
,
1982-1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
codes du travail pour les pays du Cameroun (1992), République Centrafricaine (1990), Côte d'Ivoire (1995), Mali (1992), Sénégal (1988-1992), Togo (1991-1995), Zaïre (1982) et Congo Kinshasa (1999).
CDIE/54/1
,
1974-1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
notes CFDT sur le statut des sociétés anonymes européennes (1973), documents de la CES et de la CMT sur les sociétés multinationales (1974-1976).
CDIE/12/16
,
1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
correspondance, rapports sur l'application des conventions internationales de travail.
CDIE/61/19
,
2003-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
listes des présents, notes, procès-verbaux des réunions de l'AG et du CA de l'ICOSI (2003-2004)
CDIE/59/39
,
2001-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
CDIE/7/10
,
1977-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
correspondance, notes, rapports, comptes-rendus de réunions.
CDIE/33/14
,
1985-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
correspondance, notes sur les projets CFDT, conventions de subventions, états des subventions (1985-1994).
CDIE/47/7
,
1999-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
programmes, listes des participants, notes de travail, comptes rendus de la 73e session le 9 décembre 1999, la 74e session les 24-26 mai 2000 et la 75e session les 16-17 novembre 2000.
CDIE/59/6
,
1981-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
dossier sur le soutien de la CFDT envers Solidarnosc (1981-1982), notes confédérales CFDT sur la situation de Solidarnosc et ses relations avec la CFDT, comptes rendus de rencontres (1989-1997), bulletins, brochures, presse.
CDIE/43/10
,
1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
traité, positions de la CFDT et de partis politiques (1992).
CDIE/62/35
,
2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
CDIE/7/13
,
1994-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
correspondance, rapports sur l'application des conventions internationales de travail.