Activité de Jean-Pierre Moussychargé de mission
dossier Mission Pebereau sur la dette publique; Rapport et intervention de la CFDT (novembre-décembre 2005);
dossier Mission Pebereau sur la dette publique; Rapport et intervention de la CFDT (novembre-décembre 2005);
Activité de Jean-Pierre Moussy, président de l’IRESde juillet 2003 à juillet 2005 : La CFDT et l’IRES (1982-2005); Entretiens de l’IRES: préparation, entretiens du 3 février, du 27 octobre 2005; Politique de communication et politique éditoriale de l’IRES (2003-05); Procès verbaux et Compte-rendu de Bureau (2005-2006); Assemblée Générale et Conseil d’administration (2005-2006); Agences d’objectifs, Financement des études (2004-2006); Fonctionnement interne: mises à disposition et rémunérations des chercheurs (1992-2006).
Ecrits CFDT et initiatives des URI sur les conseils de développement (2002-05); prises de positions sur l'avenir des "Pays" (2002)
réunions du réseau CFDT "Territoire
Initiatives des URI Auvergne, Bretagne, Ile de France, Midi-Pyrénées, Basse Normandie, Nord/Pas-de-Calais, Picardie, DOM.
rapport au Conseil Economique et social (2004); Réunion des URI (septembre 2002); Bilan des contrats à mi parcours (janvier 2003?); Documents CFDT et initiatives sur le contrat de plan 2007-12 (2006)
Compte-rendu des séances plénières et des commissions permanentes du Conseil National de l'Aménagement du Territoire (CNADT)
réunions du Comité Interministériel d'aménagement et de développement des territoires (CIADT) devenu Comité Interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires (CIACT)
Positionnement CFDT; Aménagement du territoire et présence de la Poste (2004); Aménagement du territoire et transports: 3ème aéroport, transports ferroviaires (1996-2005); Aménagement du territoire et politique maritime: audition sur politiqua maritime intégrée (2006); Désignation au Conseil National du Littoral (2006); Aménagement du territoire et ruralité: Participation à des rencontres sur l'aménagement des espaces ruraux (1991-94); Désignation à la conférence de la ruralité (2006)
Activité du conseil de la Montagne et désignation des représentants CFDT (1991-2006); Activité des Comités de Massifs et désignation des mandatés CFDT (2004-2006)
Documents CFDT
Diaporamas et dossier d'accompagnement
correspondance, note confédérale sur l'utilisation des fonds CNAM, conventions pour l'attribution des crédits CNAM, comptes rendus de réunions Confédération et Fédérations sur les fonds CNAM (1999).
programmes annuels, listes de présence des stagiaires, comptes rendus de stages pour la Confédération et les Fédérations Santé-Sociaux, Services et FGTE (2001).
demandes de remboursement de frais pour des réunions pour le personnel extérieur à la Confédération CFDT (2004).