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Activité de Jean-Pierre Moussychargé de mission

CES/43/2 , 2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

dossier Mission Pebereau sur la dette publique; Rapport et intervention de la CFDT (novembre-décembre 2005);

Activité de Jean-Pierre Moussy, président de l’IRESde juillet 2003 à juillet 2005

CES/43/4 , 1992-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

Activité de Jean-Pierre Moussy, président de l’IRESde juillet 2003 à juillet 2005 : La CFDT et l’IRES (1982-2005); Entretiens de l’IRES: préparation, entretiens du 3 février, du 27 octobre 2005; Politique de communication et politique éditoriale de l’IRES (2003-05); Procès verbaux et Compte-rendu de Bureau (2005-2006); Assemblée Générale et Conseil d’administration (2005-2006); Agences d’objectifs, Financement des études (2004-2006); Fonctionnement interne: mises à disposition et rémunérations des chercheurs (1992-2006).

Dossier de Gérard Despierre sur la CFDT et l'aménagement du territoire

CES/45/9 , 2001-2005 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

réunions du Comité Interministériel d'aménagement et de développement des territoires (CIADT) devenu Comité Interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires (CIACT)

Dossier de Gérard Despierre sur la CFDT et l'aménagement du territoire

CES/45/11 , 1991-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

Positionnement CFDT; Aménagement du territoire et présence de la Poste (2004); Aménagement du territoire et transports: 3ème aéroport, transports ferroviaires (1996-2005); Aménagement du territoire et politique maritime: audition sur politiqua maritime intégrée (2006); Désignation au Conseil National du Littoral (2006); Aménagement du territoire et ruralité: Participation à des rencontres sur l'aménagement des espaces ruraux (1991-94); Désignation à la conférence de la ruralité (2006)

Dossier de Gérard Despierre sur la CFDT et l'aménagement du territoire

CES/45/12 , 1991-2006 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

Activité du conseil de la Montagne et désignation des représentants CFDT (1991-2006); Activité des Comités de Massifs et désignation des mandatés CFDT (2004-2006)

Dossiers de conventions entre les Fédérations et la Confédération CFDT pour l'attribution des crédits CNAM concernant les subventions de formation à la prévention

CES/46/1 , 1999 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

correspondance, note confédérale sur l'utilisation des fonds CNAM, conventions pour l'attribution des crédits CNAM, comptes rendus de réunions Confédération et Fédérations sur les fonds CNAM (1999).

Frais de fonctionnement du l'unité budgétaire CNAM

CES/46/4 , 2004 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004 , Organisation : Confédération. Producteur : Economie et Société.  

demandes de remboursement de frais pour des réunions pour le personnel extérieur à la Confédération CFDT (2004).