FR/1/24
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1975
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
Choix du lieu du congrès : affaire Alsace. Préparation : invitations, ordre du jour, réglement intérieur, fiche de participation par syndicat et par région, correspondance, évaluations, réservations, tarifs. Répartition de mandat de vote des régions. Trésorerie : budget 1976, rapport financier 1975, réunion d'examen de la trésorerie fédérale. Rapports : sur l'action syndicale aux finances depuis 1972, "syndicalisme et politique", sur l'élolution de la fédération, "pour un syndicalisme de lutte", sur le rôle du ministère des finances dans le système capitaliste, sur les nouvelles perspectives fédérales. Modification des statuts fédéraux : projets, amendements, votes, adoptions. Bureau fédéral : candidatures, liste des membres élus. Liste des délégués aux conseils départementaux. Résolutions générales et motions : annexes, projets, votes. Comptes-rendus.
Contexte :
Congrès fédéraux
FR/1/30
,
1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
Trésorerie : rapport, interventions. Bureau fédéral : candidatures, votes par syndicat. Débats sur les résolutions générales, les modifications statuaires, la charte financière : amendements, interventions, votes. Motions d'actualité. Comptes-rendus.
Contexte :
Congrès fédéraux
1945-1989
FR/1/37
,
1970-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
Comité fédéral et commission exécutive : relevés, comptes rendus, rapports, notes. Circulaires. Communiqués de presse. Bulletins. Correspondance.
Contexte :
Orientation et activités fédérales : réunions statutaires et expressions fédérales > 1948-1969
FR/1/38
,
1972-1973
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1973
Comité fédéral et commission exécutive : relevés, comptes rendus, rapports, notes. Circulaires. Communiqués de presse. Bulletins. Correspondance.
Contexte :
Orientation et activités fédérales : réunions statutaires et expressions fédérales > 1948-1969
FR/1/39
,
1973-1974
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
relevés, comptes rendus, rapports, notes. Circulaires. Communiqués de presse. Bulletins. Correspondance.octobre 1973-1974
Contexte :
Orientation et activités fédérales : réunions statutaires et expressions fédérales > 1948-1969
FR/1/41
,
1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
Comité fédéral, commission exécutive, bureau fédéral : relevés, comptes-rendus, rapports, notes. Circulaires. Communiqués de presse. Bulletins. Correspondance.
Contexte :
Orientation et activités fédérales : réunions statutaires et expressions fédérales
FR/1/42
,
1977
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977
Comité fédéral, commission exécutive, bureau fédéral : relevés, comptes-rendus, rapports, notes. Circulaires. Communiqués de presse. Bulletins. Correspondance.
Contexte :
Orientation et activités fédérales : réunions statutaires et expressions fédérales
FR/1/43
,
1978
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978
Comité fédéral, commission exécutive, bureau fédéral : relevés, comptes-rendus, rapports, notes. Circulaires. Communiqués de presse. Bulletins. Correspondance.
Contexte :
Orientation et activités fédérales : réunions statutaires et expressions fédérales
FR/1/46
,
1981
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981
Comité fédéral, commission exécutive, bureau fédéral : relevés, comptes rendus, rapports, notes. Circulaires. Communiqués de presse. Bulletins. Correspondance.
Contexte :
Orientation et activités fédérales : réunions statutaires et expressions fédérales
FR/1/48
,
1983
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983
Conseil fédéral, commission exécutive, bureau fédéral : relevés, comptes-rendus, rapports, notes.
Contexte :
Orientation et activités fédérales : réunions statutaires et expressions fédérales
FR/1/52
,
1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
Comité fédéral, commission exécutive, bureau fédéral : relevés, comptes-rendus, rapports, notes.
Contexte :
Orientation et activités fédérales : réunions statutaires et expressions fédérales
FR/1/53
,
1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
Circulaires. Communiqués de presse. Bulletins. Correspondance. Rapport. Notes.
Contexte :
Orientation et activités fédérales : réunions statutaires et expressions fédérales
FR/1/61
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1991-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
Bureau fédéral : composition du bureau fédéral (1990-1991), rapports, notes (1991) ; correspondance ; rapports ; notes ; circulaires ; communiqués de presse.
Contexte :
Orientation et activités fédérales : réunions statutaires et expressions fédérales
1948-1995